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Bonjour à tous!

Je viens d'acheter une petite maison de 70 Mètres carrés (compromis de vente signé). Comme le prescrit la loi , le propriétaire a fait réaliser une inspection par le SPANC. Pour des raisons familiales, il ne connaît pas du tout cette maison, où il n'a jamais vécu, et avec laquelle il entretient un rapport affectif plutôt négatif. Voici toutefois ce qu'a donné le rapport d'inspection :









Voici mes questions:

1) je ne suis pas sûr de bien comprendre ce qui a été constaté : il y a une fosse sceptique, il n'y en a pas à, on ne sait pas où Elle est mais peut-être existe-t-elle? (J'ai l'idée que le propriétaire n'a pas Dû être d'une grande aide au technicien du SPANC...). Est-il déplacé de demander au SPANC de revenir inspecter cette maison?

2) Que signifie exactement "acceptable sous réserve" qui devient par la suite "non conforme"?

3) Si j'ai bien compris, les travaux préconisés sont plus gourmands en surface qu'un certain nombre d'autres systèmes.M' est-il possible d'envisager de choisir une autre filière?
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Membre utile
Bonsoir, il semblerait que l'absence d'information à propos de la présence (ou absence) de fosse n'a pas permis au technicien de donner un avis favorable sur l'installation. IL faut savoir que les textes référencés dans leurs rapports ont été modifiépar de nouveaux arrêtés entrés en vigueur le 1er juillet 2012 ou les "conclusions" sont plus "drastiques". En gros, c'est soit tout blanc, soit tout noir !
De ce fait, bien l'installation ne semble pas présenter de pollution avérée, elle est tout de même déclarée non conforme du fait qu'elle ne respecte pas les différents points techniques de l'arrêté "contrôles" du 7 avril 2012. voila pour vos questions 1 et 2.
Pour la dernière question, ce ne sont pas des préconisations mais un exemple, donc oui il vous est possible de choisir une autre filière car ils notent prétraitement et traitement et donnent pour exemple une fosse toutes eaux suivie d'un filtre à sable, mais ca reste des exemples ! Cela va dépendre de la nature du sol, superficie disponible, présence fossé ou pas, ....)
De toute facon, la toute dernière phrase signifie que vous devez repasser par eux pour obtenir la marche à suivre (surement une étude de sol et de définition de filière obligatoire, ....). Wink
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Picto recompense Membre utile
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Auteur du sujet
Une étude des sols....et bien.....!

Étant totalement incompétente, je serais bien obliger de m'en remettre aux techniciens. en fait, j'ai juste cru comprendre que l'emprise au sol du système préconisé par le technicien du SPANC était non négligeable et je me faisais du souci pour le petit jardin de cette maison...Mes recherches sur internet sur le sujet ne m'ont guère éclairées(au contraire...).


Merci pour votre réponse en tout cas, vous semblez très bien connaitre toutes ces questions!
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Membre utile
gastonna a écrit: Une étude des sols....et bien.....!


Attention, j'ai bien précisé "surement", et non "obligatoirement", mais pour ne pas vous faire de fausses joies, il faut avouer que la plupart des SPANC l'impose.

gastonna a écrit: Étant totalement incompétente, je serais bien obliger de m'en remettre aux techniciens. en fait, j'ai juste cru comprendre que l'emprise au sol du système préconisé par le technicien du SPANC était non négligeable et je me faisais du souci pour le petit jardin de cette maison...Mes recherches sur internet sur le sujet ne m'ont guère éclairées(au contraire...).


Cela va justement dépendre, le filtre à sable pris pour exemple fait en moyenne 20 à 25 m², pour un épandage cela peut dépasser les 80 m². Mais il existe aussi des solutions "alternatives" comme les microstations et filtres compacts qui prennent en tout et pour tout 10 m² environ. D'ou l'étude de sol et de définition de filière pour obtenir le maximum d'informations techniques et connaitres les possibilités règlementaires.

gastonna a écrit:Merci pour votre réponse en tout cas, vous semblez très bien connaitre toutes ces questions!


Ca me rassure ce que vous dites, car je suis technicien dans un SPANC ....
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Picto recompense Membre utile
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Auteur du sujet
Je comprends que le rapport de votre collègue n'ait aucun mystère pour vous!

Une chose (une?!!!) reste encore un peu obscur pour moi : si je comprends bien, il y a bien quelque chose comme une fosse septique dans cette maison (en dessous en fait. Lors de ma première visite, voyant une grosse canalisation en fonte s'enfoncer dans le sol, j'avais même cru à un raccordement au tout à l'égout!). Cette fosse n'est donc pas réutilisable même avec un "système" supplémentaire? Faudra-t-il la démolir, la supprimer d'une manière ou d'une autre?
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Membre utile
Oui prenez en compte le fait que cette fosse septique est ancienne, on ne connait rien à propos de son état et entre nous, poser du neuf en le mélangeant avec de l'ancien, ca ne donne pas forcément toujours de bons résultats.
Pour votre information, une fosse septique existante peut tout de même être conservée d'un point de vue règlementaire, à condition que son volume soit au miimum égal au volume d'une fosse toutes eaux divisé par 2.
Exempe : Vous avez une maison de 3 chambres, règlementairement parlant, il faudrait une fosse toutes eaux de 3 m³ ou bien conserver la fosse septique existante si cette dernière fait au minimum 1.5 m³. Cependant, il faudra compléter cette fosse avec un bac à graisses de 200 litres minimum et un préfiltre indépendant lui aussi de 200 litres minimum, donc le surcout correspond à quelques € près à une nouvelle fosse toutes eaux (en moyenne 450 € sans la pose).
Donc on la supprime après l'avoir vidangée au préalable, ou on la remblaye en sable après la vidange.

Donc d'après moi, l'idée n'est pas forcément judicieuse financièrement et techniquement parlant ! Wink
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Picto recompense Membre utile
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.Effectivement...!

Je vais attendre de prendre possession de cette maison pour y voir plus clair et tacher de localiser cette fosse, s'il est bien vrai qu'il n'y a pas de moyen de la contrôler ou d'y accéder (j'ai un gros doute, il y a beaucoup de ronces et un propriétaire ignorant).

Le plus gros souci risque de venir de l'implantation de la maison (50m d'une rivière), zone inondable, présence d'un puit sur le terrain (pour arrosage). Il y a des systèmes d'assainissements qui résistent aux inondations?
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