Questions sur les normes

Bonsoir, j'aurais tendance à dire la même chose que le revendeur de micro (une fois n'est pas coutume !) car la micro en elle même est une cuve étanche et donc ne présente aucun risque d'infiltration ou autre. De plus, la nécessité de poser une micro confirme l'absence ou la faible surface disponible sur le terrain, de ce fait, les distances "recommandées" ne peuvent donc plus être respectées dans la plupart des cas.

Ni l'un ni l'autre ...

Le DTU 64.1 n'est pas opposable ua niveau administratif ... donc l'épandage peut être implanté à moins de 3m des limites séparatives. Par contre ce n'est pas une bonne idée question technique (déjà expliqué sur ce forum).

Ensuite pour les micro-stations seules l'avis d'agrément et donc le guide qui s'y rattache fait foi. Donc regardez bien ce guide qui peut stipuler quelques fois des règles d'implantation qui alors devient obligatoires à respecter (cas de micro-step à implanter à plus de 3 mètres des habitations, circulation ...).

@alexandre 65 : le guide de la microstation (ocyfix C-90 4EH) il est indiqué de suivre le DTU64.1.... donc je suis obligé d'installer la micro à au moins 3m, c'est ça ?

L'épandage ne pose pas de problème étant donné que la sortie de la micro se fera dans un fossé au bout de mon terrain.

Malheureusement oui !!!

Par contre si vous ne respectez pas le guide d'installation, deux risques
soit vous tombez sur un SPANC tatillon et vous êtes dans l'obligation de le faire
soit vous tombez sur un SPANC plus souple qui vous l'autorise avec le risque de perdre toutes les garantis liées à la micro.

Essayez de voire avec le technicien !

Je rajouterais, tout dépend aussi du règlement de service du SPANC.

Il faut que je vois avec un technicien de la SPANC ?

Tu vois dire quoi boys 33 ?

Et bien par rapport à votre précédente question à Alexandre65, il faut savoir que certains SPANC intégrent l'obligation du respect du DTU64-1 dans leurs règlements de service, donc il se peut que ce soit le cas (ou pas) de votre SPANC.
Vous les contacter et demander à ce qu'ils vous transmettent leur règlement de service (tout abonnés doit en avoir eu connaissance)

Ah merci bboy33 je ne connaissais pas ce règlement de service.

C'est une excellent info !

C'est là que ça coince entre SPANC ...
Même si intégré dans le règlement le DTU ne peut être opposable ... donc ne peut être tenu obligatoire.
Par contre le fait qu'il soit mentionné sur l'avis d'agrément le rend opposable pour cette filière.

C'est là toute la difficulté en tant que technicien que d'expliquer à un particulier s'il peut ou non installer cette filière sans respecter l'avis d'agrément.

pour rappel, le RI ne peut stipuler des règles contraires à la réglementation, mais doit spécifier les points laissés à l'appréciation de la collectivité (coût contrôle, périodicité, documents à transmettre ....)