Retour
Menu utilisateur
Menu

Questions sur les normes

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 2.109 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 200 message Calais (62)
Bonjour à tous,


suite à mes recherches sur les microstations deux discours contradictoires apparaissent en ce qui concerne son emplacement :


  • mon bureau d'étude me dit que la micro ainsi que l'épandage doivent être à au moins 3m de la limite de propriété
  • mon revendeur de micro me dit que c'est seulement l'épandage qui doit se trouver à au moins 3m.

Si vous pouviez m'aider, je vous remercie d'avance.
Messages : Env. 200
De : Calais (62)
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonsoir, j'aurais tendance à dire la même chose que le revendeur de micro (une fois n'est pas coutume !) car la micro en elle même est une cuve étanche et donc ne présente aucun risque d'infiltration ou autre. De plus, la nécessité de poser une micro confirme l'absence ou la faible surface disponible sur le terrain, de ce fait, les distances "recommandées" ne peuvent donc plus être respectées dans la plupart des cas. Wink
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 600 message Hautes Pyrenees
Ni l'un ni l'autre ...

Le DTU 64.1 n'est pas opposable ua niveau administratif ... donc l'épandage peut être implanté à moins de 3m des limites séparatives. Par contre ce n'est pas une bonne idée question technique (déjà expliqué sur ce forum).

Ensuite pour les micro-stations seules l'avis d'agrément et donc le guide qui s'y rattache fait foi. Donc regardez bien ce guide qui peut stipuler quelques fois des règles d'implantation qui alors devient obligatoires à respecter (cas de micro-step à implanter à plus de 3 mètres des habitations, circulation ...).
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 200 message Calais (62)
@alexandre 65 : le guide de la microstation (ocyfix C-90 4EH) il est indiqué de suivre le DTU64.1.... donc je suis obligé d'installer la micro à au moins 3m, c'est ça ?

L'épandage ne pose pas de problème étant donné que la sortie de la micro se fera dans un fossé au bout de mon terrain.
Messages : Env. 200
De : Calais (62)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 600 message Hautes Pyrenees
Malheureusement oui !!!

Par contre si vous ne respectez pas le guide d'installation, deux risques
soit vous tombez sur un SPANC tatillon et vous êtes dans l'obligation de le faire
soit vous tombez sur un SPANC plus souple qui vous l'autorise avec le risque de perdre toutes les garantis liées à la micro.

Essayez de voire avec le technicien !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Je rajouterais, tout dépend aussi du règlement de service du SPANC.Wink
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 200 message Calais (62)
Il faut que je vois avec un technicien de la SPANC ?

Tu vois dire quoi boys 33 ?
Messages : Env. 200
De : Calais (62)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Et bien par rapport à votre précédente question à Alexandre65, il faut savoir que certains SPANC intégrent l'obligation du respect du DTU64-1 dans leurs règlements de service, donc il se peut que ce soit le cas (ou pas) de votre SPANC.
Vous les contacter et demander à ce qu'ils vous transmettent leur règlement de service (tout abonnés doit en avoir eu connaissance)Wink
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 200 message Calais (62)
Ah merci bboy33 je ne connaissais pas ce règlement de service.

C'est une excellent info !Biggrin
Messages : Env. 200
De : Calais (62)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 600 message Hautes Pyrenees
C'est là que ça coince entre SPANC ...
Même si intégré dans le règlement le DTU ne peut être opposable ... donc ne peut être tenu obligatoire.
Par contre le fait qu'il soit mentionné sur l'avis d'agrément le rend opposable pour cette filière.

C'est là toute la difficulté en tant que technicien que d'expliquer à un particulier s'il peut ou non installer cette filière sans respecter l'avis d'agrément.

pour rappel, le RI ne peut stipuler des règles contraires à la réglementation, mais doit spécifier les points laissés à l'appréciation de la collectivité (coût contrôle, périodicité, documents à transmettre ....)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis aujourd'hui à 10h40
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Photos plomberie
Photos plomberie
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir