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Raquette de Retournement

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Super bloggeur Env. 500 message Haute Garonne
bnalza a écrit:Ah bon ?

la construction est en cour ou bien terminée?


Terminée depuis plus d'un an maintenant...
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Super bloggeur Env. 500 message Haute Garonne
Bonjour,

La mairie nous confirme que cette raquette de retournement était bien prévue lors de la déclaration préalable...
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Existe-t il une servitude de passage notariée vous autorisant a circuler sur cette zone?
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Super bloggeur Env. 500 message Haute Garonne
Le plan de division du géomètre qui a été signé par le notaire.
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Une servitude est signée par les propriétaires des 2 terrains.
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

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Super bloggeur Env. 500 message Haute Garonne
Du vendeur et de l'acheteur oui mais pas du voisin d'à côté qui bénéficie de cette servitude. Si ??? Parce qu'on nous a rien fait signé sinon et idem pour notre voisin...
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
On a aussi ce type de raquette de 5m nous concernant

On a une servitude chez le voisin a l'entree du terrain et lui en a une sur le notre, pour pouvoir se retourner (en voiture bien sur )
Adhèrent AAMOI
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Sur ton plan de terrain, que a dû signer lors de l'achat du terrain (si terrain deja acheté), la servitude doit etre mentionnee et dessinee

Tu peux voir mon récit pour voir notre plan de terrain
Adhèrent AAMOI
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Picto recompense Membre super utile
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