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Rennovation acollé a un chemin communalenpc? dt? que faire?

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Env. 10 message Lyas (7)
Bonjour à tous,
Plusieurs problémes sur notre petit terrain, nous avons voulu déposer une demande de travaux, pour une vieille ruine qui est cadastré, premier probléme
un mur non existant qu'il nous faudrait construire (pour fermer la maisonnette), donc la dame de la DDT nous dit dans ce cas là il faut faire une demande de permis de construire, alors on fait ce qu'on nous dit, deuxiéme probléme cette partie de la maisonnette est trop proche d'un chemin communale (menant à deux jardins! ) donc la dame de la DDT nous dit qu'il est impossible de rennover cette partie,donc nous nous retrouvons avec un bien rennovable de 20m2 au lieu de 45m2 prévue! Avant d'acheter nous avons fait part au Maire de ce projet, le maire est vraiment favorable .
Donc nous nous demandons si le Maire à pourvoir de décision sur l'accord d'un permis de construire même si la DDT refuse?? Pouvons nous rennover juste avec accord du Maire?
J'attends vos réponses avec grande impatience!
merci
Messages : Env. 10
De : Lyas (7)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
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Super Aviseur Env. 100 message Orgères (35)
Bonjour

Je n'ai pas toutes les cartes en main mais effectivement le maire peu donner son accord à la construction alors que des avis négatifs ont été donné. A t-il pouvoir d'agir contre la DDT, aucune idée mais des futurs voisins ont fait appel au maire pour avoir le droit de déposer le dossier de PC alors que l'architecte conseil du lotissement refusait le dossier.
Pour faire valoir la décision du maire, le dossier doit ensuite passer devant un huissier de justice qui dresse un constat.

Voici les maigres informations que j'ai apprise de la "mésaventure" des futurs voisins, si ça peut vous aider ...
Picto recompense Super Aviseur
Messages : Env. 100
De : Orgères (35)
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 06h54
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