Allee avec droit de passage.

Bonjour, Si on raisonne de façon logique (le droit, c'est logique), supposons que ce soit en terrain plat, ce mur de soutènement serait inutile, il n'aurait besoin que d'un mur de clôture et vous n'auriez pas à y participer.

Là, il veut soutenir sa terre qui est plus haute et qui doit tomber, c'est de sa responsabilité uniquement.

SAUF que le chemin aurait été refait et qu'on aurait creusé plus bas récemment, ce qui serait un décaissement, où là, cela pourrait être partagé.

Pour l'entretien du chemin lui-même, goudronnage, écoulement de l'eau etc.. vous devez participer par contre, et ça doit être inscrit sur votre acte de propriété.

Vous parlez de "votre allée", je pense que cette allée est commune, à moins qu'il ait une entrée directe sur la rue et qu'un droit de passage lui ait été accordé, ou bien qu'il ait payé le terrain de l'allée à moitié avec le propriétaire de votre terrain à l'époque où ça a été fait. Mais ça ne change pas grand chose.

Bonjour pour l'entretien de l'allée c'est entierement a ma charge vu que jen suis le propriétaire et que le voisin dispose juste d'un droit de passage. Pour le mur de soutènement en effet c'est pour son aménagement personnel vu qu'il veut remonter son terrain d'environ 80cm mai ce mur etant mitoyen j'avais un doute concernant les frai a partager.

Normalement, c'est au fonds dominant (le voisin qui bénéficie du droit de passage) de l'entretenir.

italianissima a écrit:

Normalement, c'est au fonds dominant (le voisin qui bénéficie du droit de passage) de l'entretenir.

Faux


et par ailleurs, ici on ne parle pas d'entretenir l'allée de clem159 mais de la construction d'un mur de soutènement.

Et là, à mon sens la réponse est non
- ce mur sera chez lui
- il a remblayé et est donc responsable des conséquences du terrassement
- Il DOIT faire le nécessaire pour que son terrain ne s'effondre pas et que votre allée ne se dégrade pas
- Il a le droit de vous demander de payer mais ne peut vous obliger à le faire.
Laissez le se débrouiller, adressez-lui cordialement une fin de non recevoir à sa demande.
Il a modifié l'état des lieux (d'ailleurs en avait-il le droit ? 80 cm ce n'est pas rien), qu'il en assume les conséquences.
Il aura essayé ..; dommage ...

griottine a écrit:

...Il a modifié l'état des lieux (d'ailleurs en avait-il le droit ? 80 cm ce n'est pas rien)...

+1 c'est la question que je me posais ;

les murs de soutènement ne sont pas soumis à autorisation (permis ou déclaration) car justement ils sont obligatoires mais les travaux en amont ?

Bonjour, Attention qu'avec son remblai lors des pluies que ça ne vous inonde pas. Il devrait laisser la place pour faire une banquette, car l'eau risque de s'écouler dans le chemin.

Peut-être qu'un constat d'huissier ne serait pas superflu.

Merci a tous pour vos réponses je lui dirais que se mur est pour son amenagement personnel et que je n'est pas a participé. C'est comme si je participai a payer son portail qui se trouvera dans l'allée aussi... Bonne soirée a tous.