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Modification terrain après réalisation du lotissement

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 732 fois
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Photographe Env. 50 message Bouches Du Rhone
Bonjour à tous,

Nous avons signé un compromis pour l'achat d'un terrain en Octobre 2013 (avec le propriétaire du terrain, qui est un particulier), la réalisation du lotissement vient de se terminer (conformité donné par la mairie la semaine dernière). Les travaux du lotissement sont à la charge de l'actuel propriétaire du terrain.

Deux places de parking non fermés sont prévus par le lotisseur, mais voilà notre problème: lors de la signature du compromis notre terrain était relativement plat, mais aujourd'hui une "bosse" a été réalisée au niveau de nos places de parking formant ainsi une pente à l'entrée de notre lot et donc une descente entre notre parking et notre futur garage.
Notre crainte est que les eaux ne ruissellent pas correctement vers la route et stagnent sur notre terrain, et pourraient même être amenés à rentrer dans notre garage.

Nous avons contacté le lotisseur, celui-ci nous répond qu'il ne pouvait pas faire autrement, car sous les places de parking du lotissement se trouve des bacs de récupération des eaux pluviale, et que de ce fait le terrain naturel est rehaussé.
Ce qui est surprenant, puisque sur les autres lots (7 au total), il n'y a pas cette surélévation, uniquement sur le notre.
Nous avons l'impression qu'il aurait dû creuser davantage pour enfuir ces bacs de récupération.



Savez vous vers qui pouvons-nous nous retourner ?

D'avance merci pour vos conseils.
Aurélien
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Si c'est juste une bosse, l'eau de pluie "supplémentaire" ne concerne que la surface de la bosse... ça doit être supportable.

Peut être même rattrapable...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 50 message Bouches Du Rhone
Merci Odilon44 pour votre réponse.
La "bosse" est asses conséquente (environ 80 cm de plus par rapport au terrain naturel) et est située sous les places de parking qui seront goudronnées par la suite. Le terrain étant en légère pente, nous craignions que l'eau ruisselant sur notre terrain se retrouve bloqué par cette bosse...
Nous voudrions avoir la confirmation que le lotisseur ne pouvait pas faire autrement, mais nous ne savons vers qui nous tourner, et dans le cas contraire qui peut exiger d'effectuer des travaux complémentaires?

Cordialement,
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Ah Oui ...80 cm tout de même...
Bin reprendre les plans de masse avec les indications de niveau naturel ? en possédez-vous ? sinon, le géomètre qui a délimité le lotissement en possède les exemplaires.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 50 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

Je sors de la Mairie, ils me disent qu'ils n'ont rien à voir avec ce problème, que eux délivrent uniquement une conformité technique des installations. Nous achetons un terrain en l'état et puisque le lotissement devait être créé, le terrain a forcement bougé. Les relevés altimétriques effectués avant les travaux doivent maintenant être refait.
Bref, tout le monde nous dit que ce n'ait pas gênant pour la réalisation de notre maison + garage (lotisseur + notre constructeur), nous sommes novices et verrons bien par la suite...

A bientôt !
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 50
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 16h10

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