Talus: qui doit retenir ses terres: lotisseur ou moi?

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arekbuyuk Picto info

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Le 08/08/2006 à 09h08 Env. 10 message

Bonjour,

J'ai actuellement en limite de mon terrain un talus de 3 mètres de haut. Ce talus a été artificiellement mis par le lotisseur pour "retenir" la route qui passe juste à côté. Entre le niveau de la route et mon terrain il y a 3 mètres de hauts. Je perds près de 35m² en surface de terrain. Ce talus n'a même pas été tassé,ce qui veut dire que s'il pleut fort je pense qu'il y a un risque d'éboulement non seulement de la terre mais aussi peut être de la route, et vue le prix d'un souténement, pourriez-vous m'aider pour savoir qui doit le faire moi ou le constructeur? J'essayerai de vous mettre des photos sous peu... Crying

Merci.
arekbuyuk

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Gueux

Le 08/08/2006 à 09h31 Env. 5000 message

Salut,

Question déjà abordée sur le forum sans réponse satisfaisante. Mon point de vue : c'est le lotisseur qui modifie la pente naturelle du terrain, ses terres ne doivent pas finir chez toi.

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Le 08/08/2006 à 09h56 Env. 10 message

Merci, moi aussi ça me paraît étrange. Sutout que j'ai déjà essayé d'aborder le sujet avec le lotisseur et chaque fois il dit que pour lui le terrain est vendu comme cela sur le plan et que lui il ne met rien, et que c'est à moi de faire la clôture sur route!!! je vais essayer peut-être de me rapprocher de l'architecte du lotissement, en lui donnant les risques. Imaginons que pendant la construction de ma maison il tombe de grosses pluies et que le talus s'effondre sur ma maison!!! Qui en serait responsable?

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jpaul

Le 08/08/2006 à 17h35 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

Le lotisseur doit respecter le talus naturel des matériaux mis en place par lui.

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Le 08/08/2006 à 17h41 Env. 10 message

jpaul a écrit:Le lotisseur doit respecter le talus naturel des matériaux mis en place par lui.

Salut Jpaul,

pourrais-tu m'en dire plus, je comprends pas ta réponse. Le lotisseur a mis de la terre dans mon terrain de façon à fabriquer un talus pour tenir une des routes du lotissement... Moi ce talus me fait perdre 35~40m²!! Doit-il faire un mur de souténement ou pas car je m'imagine déjà le résultat dès les premières grooses pluies, surtout que ce talus n'est même pas tassé.

Merci.

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fredoche Picto info

Le 08/08/2006 à 17h54 Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)

Un truc m'échappe : ce talus et cette route sont aussi sur ton terrain sur le plan ?

Sinon en gros, il fait la route chez toi... au prix du m2 !

Pour faire une route chez toi, il ne suffit pas que le lotisseur le décide me semble t'il.

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Le 08/08/2006 à 19h08 Env. 10 message

fredoche a écrit:Un truc m'échappe : ce talus et cette route sont aussi sur ton terrain sur le plan ?

Sinon en gros, il fait la route chez toi... au prix du m2 !

Pour faire une route chez toi, il ne suffit pas que le lotisseur le décide me semble t'il.

Non la route n'est pas sur mon terrain. Elle s'arrête en limite. voici les photo pour vous expliquez le problème:

Avant Remblais du lotisseur:
----------------------------------

[/img]

Après Remblais du lotisseur:
----------------------------------

Désolé pour la taille!

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Le 10/08/2006 à 17h53 Env. 10 message

J'ai eu aujourd'hui la Mairie ainsi que l'architecte du lotissement au tél pour savoir pour cette histoire de talus. EN résumé ce qui a été dit c'est que le terrain est acheté dans l'état et que les aménagements sont à moi. Pour le mur à ras de la route il faut demander l'avis du syndic mais aussi de mon voisin de droite.

Nous avons décidé de laisser la chose telle qu'elle est aujourd'hui. Nous verrons par la suite après la construction de la maison et la réhausse du terrain d'un mètre pour voir ce qu'on fera. On a le droit d'adoucir la pente de ce talus si ça nous arrange.

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jpaul

Le 11/08/2006 à 00h32 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

Tous les matériaux ont un angle de talus naturel, si celui-ci est respecté : ok sinon à reprendre par le lotisseur.

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Le 11/08/2006 à 10h55 Env. 10 message

Salut JPaul, tu pourrais m'expliquer plus en détail "tous les matériaux ont un angle de talus naturel" stp?

Comme le montre les photos le talus naturel a été modifié, et c'est bien ça qui m'embête!!!

Merci.

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