Stagnation d'eau dans regards

S'il n'y a plus de filtration, les drains ce remplissent, et la fosse ne peut plus évacuer, donc elle reste pleine, ce qui oblige une vidange régulière de celle-ci.
Solution : refaire la filtration.

EDIT : et vérifier que le système de filtration est bien adapté au terrain.

+1 avec mon prédécesseur,

mais avec un complément non négligeable.
Cette conclusion Cas C de l'article 4 "arrêté contrôle" stipule que le propriétaire actuel n'est pas dans l'obligation de faire des travaux de réhabilitation,
mais que vous, en tant que futur acquéreurs, auraient 1 an à compter de la date de signature de l'acte de vente pour remettre en conformité le traitement.

Et il vaudrait mieux que vous vous tourniez rapidement vers le SPANC pour connaître les détails concernant les démarches administratives à prévoir (étude de sol, demande d'installation, coût des travaux).

Si j'ai pu vous être utile !! Sans trop vous démoraliser !!

Bonne journée

En effet, il est stipulé que vous avez un an pour réaliser les travaux, sauf que actuellement, il n'y a aucun moyen répressif en place pour s'assurer de cela.

D'après l'organisme de contrôle de ma région, cela n'est pas prêt de ce faire en plus. Nous somme dans une période ou il faut faciliter l'accès à la propriété, les moyens qui empêche cela, son mis à l'écart pour le moment.

Mais en effet la réglementation oblige actuellement à le faire, donc il faut savoir qu'a n'importe quel moment il peut être mis en place une politique de répression qui va ressortir les vieux dossiers.

Attention,

il n'y a pas de gros moyens de répression,
mais un doublement de la redevance, avec contrôle annuel donc redevance annuel est tout à fait envisageable ...

et le côté "mal vu" par le service, entrainant par la suite des problèmes entre administré et SPANC ...

Bonjour,

Je pense que déja, le classement en dysfonctionnement majeur n'est pas justifié. En effet, lorsque l'épandage est saturé mais qu'il n'y a pas de remontée d'eau en surface, il n'y a pas de dysfonctionnement majeur...

Toujours est-il que si ca ne s'infilte plus, il vaut mieux réhabiliter au moins vous êtes tranquille...

Et sachez qu'un maire a des moyens pour faire effectuer les travaux, mais c'est tellement lourd que personne ne les utilisent, sauf cas trés grave d'atteinte a la salubrité.

Cordialement

florentm a écrit:

Bonjour,

Je pense que déja, le classement en dysfonctionnement majeur n'est pas justifié. En effet, lorsque l'épandage est saturé mais qu'il n'y a pas de remontée d'eau en surface, il n'y a pas de dysfonctionnement majeur...

Bonjour, oui enfin la, on joue un peu sur les mots, un épandage qui n'infiltre pas, et bien il dysfonctionne, tout simplement !
Après, le terme utilisé fait référence à l'arrêté "contrôle" de juillet 2012 donc ce n'est pas le SPANC qui l'a inventé ponctuellement.

Pour le reste, je suis d'accord également avec vous.

Si je comprends bien, il faut que je fasse intervenir un professionnel, le SPANC, en premier lieu afin de faire un genre de devis sur les travaux.
Certains peuvent me dire à combien cela peut-il se monter ?
Sinon, il semblerait que la fosse se remplisse normalement.
On devine juste un léger affaissement sur le terrain provoquant une sorte de rigole sur une partie du terrain.
Merci à tous.

Bonjour,
Concernant le SPANC, cet organisme est la pour vous conseiller et valider un projet, je pense qu'il vous orienterons de toute façon vers un bureau d'étude pour réaliser une étude de sol et de définition de filière afin de connaitre les contraintes de votre parcelle et préconiser le système le mieux adapté à votre terrain.
Vous parler de coût est assez difficile puisque ce dernier va justement varier d'une filière à l'autre. Un épandage (c'est pour l'exemple puisqu'à priori, ce n'est pas adapté dans votre cas) peut coûter entre 4500 et 5000 € en moyenne (fosse + épandage), un filtre à sable autour entre 5000 et 6000 € et enfin les microstations et autres filtres compacts ont des tarifs variables, entre 7000 et 10 000 € !
Pour la fosse, du moment qu'elle semble "de niveau" et qu'il n'y a pas plus d'eau d'un côté que de l'autre, à priori, c'est bon également. Sous réserve que le technicien du SPANC est fait couler de l'eau pour tester l'écoulement.

Merci pour les renseignements.
Dès que j'ai du neuf, je vous tiendrais au courant.