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Quelle TVA pour un escalier?

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Env. 200 message Angers 49 (49)
Bonjour,
juste une petite question ,
Dans quelle TVA entre le remplacement d'une echelle de meunier par un escalier sur mesure ?
L'entreprise fournit et pose l'escalier.
maison principale
plus de 2 ans.


Merci
Julien.
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Messages : Env. 200
De : Angers 49 (49)
Ancienneté : + de 16 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de rénovation...

Allez dans la section devis rénovation du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de entreprises du batiment de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les entreprises du batiment, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-66-devis_renovation.php
 
Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour,



Extrait du
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts




TVA - Taux réduits - Travaux (autres que de construction ou
de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation
achevés depuis plus de deux ans - Opérations concernées



1. Escaliers
430
Les escaliers sont soumis au taux réduit quel que soit le matériau utilisé (bois, ciment, etc.).


Donc, 10%.
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 11 ans
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Env. 200 message Angers 49 (49)
Vous avez une date de référence. Mon artisan ne semble pas au courant.
Julien.
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Messages : Env. 200
De : Angers 49 (49)
Ancienneté : + de 16 ans
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Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
C'est mis à jour régulièrement, je ne connais pas la date de création.

En lien, la publication du 29/09/2014.

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/ext/pdf/createPdfWithAnnex[...];ve=6&br=2&la=2

Cdlt.
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 11 ans
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