Dalle RDC qui s'effondre...

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Le 28/10/2006 à 21h01 Env. 10 message 60 (60)

bonjour à tous,

Je suis ce forum génial depuis plusieurs mois en ne restant qu'un simple lecteur. Aujourd'hui, n'ayant pas trouvé réponse à ma question, je prends le clavier.

Je voulais savoir si dans le cadre d'une construction de maison individuelle (CCMI) il y a obligation pour le constructeur de cloturer le chantier pour des pbs de sécurité.

Dans la pratique, a priori, personne ne le fait, mais je voulais savoir si le simple "chantier interdit au public" suffit à "protéger" le constructeur.

Tout ca parce que des enfants se sont amusés jeudi soir à aller jouer avec les étais dans le vide sanitaire et qu'au moment de couler la dalle RDC hier, les poutrelles n'ont pas tenu Sad

bon finalement il n'y a que du béton et des hourdis par terre, mais ça aurait pu être plus grave!

Merci de vos réponses.

Tony.

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Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

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Le 28/10/2006 à 21h07 Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)

eh bien tu as frise la catastrophe, effectivement la cloture du chantier est obligatoire me semble t'il en revanche je n'ai pas les textes en tete

Heureusement qu'il n'y a pas eu d'accident plus grave.

A+

Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !

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claudie Picto info

Le 28/10/2006 à 21h11 Env. 6000 message Lorient (56)

Jean Paul a tres bien traite de ce sujet ,c'etait lorsque ma maison etait en construction donc 2005, par contre je ne suis pas douee meme avec la fonction recherche Sad

L'Amandier est vendu, maintenant nous vivons en bretagne

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jpaul

Le 28/10/2006 à 23h39 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

J'ai traité maintes fois de ce sujet.
Il y va de la responsabilité du Maître d'Ouvrage , du Maître d'Oeuvre et de l'entreprise qui fait les travaux .
D'une manière générale, un propriétaire est responsable de son bien (exemple : Véhicule laissé portes ouvertes avec les clés sur le contact, terrain dangereux sans clôture)
Maître d'oeuvre qui n'a pas prévu la coordination du chantier en matière de sécurité et de protection de la santé, enfin l'entreprise qui est responsable des dangers que ses travaux peuvent provoquer par rapport à ses salariès mais aussi au tiers.

Maître d'oeuvre - CSPS

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