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Découverte d'une canalisation qui traverse notre terrain lors du terrassement Résolu

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Membre super utile Env. 3000 message Feucherolles (78)
Bonsoir,

En faisant le tour de notre chantier, j'avais noté que le terrassier avait retiré un grand nombre de buse béton lors de la fouille pleine masse... je ne m'étais pas posé plus de questions que celà;

Et en repassant, je vois finalement que cette canalisation traverse notre terrain... (mais la maison sera au milieu)

Il semblerai que c'est une canalisation qui permet d'évacuer le trop plein d'un puit / d'une source situé sur une parcelle de la mairie à coté de la notre, pour aller se vider dans un fossé 3 parcelles (privées) plus bas que la notre;

Visiblement personne n'est au courant, ni la mairie, ni les voisins, rien sur nos plans, ni aucune servitude;

Questions:
1/ Avons-nous le droit de la virer ?
2/ Avons-nous le droit de nous brancher dessus pour déverser nos eaux de pluie ?


Bonne nuit !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
C'est des tuyaux en béton ou en amiante ciment?
Y a t'il eu une DT/DICT ?
Si DT/ DICT et aucun concessionnaire n'indique ce tuyau, vous pouvez le supprimer ( sauf si c'est de l'amiante-ciment) dans ce cas désamiantage obligatoire.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Feucherolles (78)
Bonjour JPaul !

Comment je peux faire la différence entre l'un ou l'autre de ces tuyaux ?

Pas de DT/DICT mais un permis de construire avec un CU...
Cette canalisation est située a environ 1-2m de profondeur...

Et pour la 2eme question, t'as une idée ?

Quid de la servitude de "pere de famille" ?

Benoît
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 800 message Ille Et Vilaine
Laugh je connaissait la gestion "père de famille" mais pas sa servitude !

Pour le tuyau, de toute façon, c'est réglé si je comprend bien puisqu'il a déjà été retiré sur une partie. Donc pas de souci, tu peux enlever la partie qui te gène aussi. Rien dans l'acte de vente ? rien au cadastre ? rien chez les concessionnaires ? donc réseau abandonné.

De là à dire que tu peux rejeter tes EP, j'ai un doute. A voir en cas de forte précipitation si ce puit/source s'évacue correctement. C'est surtout là qu'il va falloir être vigilant et être prêt a mettre en demeure la Mairie si il y a un préjudice depuis son terrain.
N'oublions pas que l'arche de Noé a été faite par un amateur et le Titanic par des pros.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Feucherolles (78)
J'ai 240m3 d'eau a évacuer ce week-end... Si je les met dedans je devrais trouver ou ca part !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Feucherolles (78)
Ou il faut que je trouve un "traceur" https://www.fuiterecherche-paris.com/colorant-eau/

je viens d'appeler le geomètre qui ne m'aide pas trop dans mes recherches... j'attends que le notaire me rappelle...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Feucherolles (78)
C'est bon j'ai trouve de la fluoresceine à la pharmacie du village;
8€ les 25 grammes; de quoi coloré 25m3 d'eau... avec ca je devrais pouvoir trouver où va ce tuyau !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Feucherolles (78)
Bon bah j'ai pas trouvé ou va ce tuyau... On l'a donc condamné...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 5 ans
En cache depuis le vendredi 16 octobre 2020 à 11h21
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