Mur de soutènement en limite de propriété et voisin

Bonjour,

si le futur mur est en limite de votre propriété avec les fondations entièrement chez vous il ne sera pas mitoyen, vous en aurais la pleine propriété. (l'entretien des 2 cotés à votre charge) Donc pas de partage de frais avec le voisin, les accords qui peuvent être valable ce jour si vous accepter que son portail viennent à mourrir sur votre poteau pourraient être remis en cause lors d'une vente ou d'un héritage..

Bonjour

Les questions mêlant mitoyenneté et mur de soutènement ont la particularité de ne jamais être claires.

Voilà quelques principes, non exhaustifs, et toujours sujets à débat (je ne suis pas juriste).

Le voisin doit éviter que sa terre s'éboule sur votre terrain, si c'est lui qui a ajouté la terre par rapport à l'état naturel. Cela peut l'obliger à faire un soutènement, à construire sur son terrain.

Si c'est vous qui provoquez l'éboulement parce que vous creusez par rapport à l'état naturel, vous devez faire un soutènement sur votre terrain.

Si c'est les deux, ça se discute ...

Un soutènement n'est pas réputé mitoyen. Il est donc fait sur l'une de deux parcelles, sauf décision bipartite de le mettre à cheval et de le rendre mitoyen prise (clairement) lors de sa réalisation.

Un soutènement ne constitue pas une clôture (donc il n'est pas mis d'office à cheval), mais sa rehausse au-dessus du remblai vaut clôture, elle peut donc être mise à cheval, et elle est à payer par les deux mitoyens. Si elle est mise sur une parcelle, par exemple dans l'axe du mur non mitoyen, elle n'est pas mitoyenne.

Le poteau de portail ce n'est pas une clôture. Il doit donc être fait chez vous. Si vous autorisez le voisin à s'y fixer, vous ne pouvez pas savoir où ça va vous mener.

Merci beaucoup pour la réponse.
Ça confirme ce que je pensais.
Mais en l'état, j'imagine qu'il n'y a pas de contraintes réelles si son portail vient mourir sur mon poteau?
C'est lui qui sera embêté en cas de vente si le futur proprio de ma maison souhaite démolir le poteau, c'est ça? Moi au final je fais ce que je veux avec mon poteau.

Ou alors on pourrait imaginer que le poteau soit à cheval sur les deux terrains mais bon ça risque de faire étrange