Sanction achat maison et fosse septique non conforme

zerfoui a écrit:

Bonjour,

Je suis intéressé par l'achat d'une toute petite maison dont la fosse septique n'est pas aux normes mais ne présente néanmoins pas de risque de pollution avéré. 

Est-il probable que j'ai d'autre ennuis que la redevance de la SPANC majorée si je ne fais pas les travaux? Le terrains est microscopique et non accessible.

Merci d'avance de votre aide.

Salut Zerfoui,
Avant toute chose, que dit le rapport du SPANC fait par le vendeur au sujet de cette ANC?
Et quel est le type d'ANC? fosse et épandage? autre chose?
Merci.

Bonjour.

Déjà mauvaise idée de partir dans cette optique car vous serez contraint un jour de faire les travaux.

-si le SPANC s'en fou, vous n'aurez rien mis à part la visite de contrôle doublé.
-s'il ne s'en foute pas mais que la situation n'est pas trop grave, ils vous contrôler ont régulièrement avec le tarif doublé.
- s'il sont méchants et que la situation est grave (pb salubrité public) mis en demeure d'exécuter les travaux. Si ça ne bouge pas, les travaux peuvent être exécuté d'office et vous seront facturés.