Retour
Menu utilisateur
Menu

Symbole "rond fléché" sur le cadastre

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 89 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Nouveau membre Env. 20 message Eure
Bonjour à tous,

Je viens d'emménager dans une maison et j'ai plusieurs murets servant de limitations entre ma propriété, et celles de mes voisins.

Je cherche à connaitre les mitoyennetés (ou non) des murets. 
Normalement, ce genre d'information est indiquée dans l'acte de vente, sauf que là, ça n'est pas le cas.
De plus, aucun des voisins ne dispose non plus de ces informations... 
En fait, j'ai l'impression que tout le monde s'en fiche... mais il faudra bien se poser la question un jour si l'on doit rebâtir un des murets.

En fouillant dans le cadastre, je ne vois pas de symbole de traits parallèles indiquant une éventuelle propriété.
En revanche, j'observe des ronds aux extrémités des murets, accompagnés d'une flèche d'un coté et/ou d'un autre.

Que peuvent-elles bien vouloir dire ?

Merci beaucoup.
0
Messages : Env. 20
Dept : Eure
Ancienneté : moins de 7j
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre utile Env. 400 message Drome
Sans photo c'est difficile de répondre.....ZUT.....je viens de la voir
Avez vous un document de bornage?
Seul document officiel

Le rond signifie la localisation d’une borne
Les flèches .....le voisinage
C'est ce qui. Se dit dans les légendes du cadastre
0
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Drome
Ancienneté : + de 1 an
 
Nouveau membre Env. 20 message Eure
Bonjour Betula,

Merci de votre réponse.

Effectivement, sur le cadastre, je vois une partie légende où on voit bien la petit rond comme étant une borne plastique, mais rien concernant les flèches.

Et je ne pense pas pouvoir retrouver le document complet. ça n'est qu'une photocopie d'une photocopie. Sachant que ce document n'a (je pense) jamais été remis à jour, et que les propriétaires initiaux sont décédés depuis bien longtemps.

Donc, si on se fie aux légendes, cela signifierai que le muret de la photo appartiendrait à la propriété du haut, et non pas à celle du bas ?

Et que le muret de gauche, serait mitoyen car les flèches sont doubles ?
0
Messages : Env. 20
Dept : Eure
Ancienneté : moins de 7j
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

Vegas45 a écrit:...

Donc, si on se fie aux légendes, cela signifierai que le muret de la photo appartiendrait à la propriété du haut, et non pas à celle du bas ?

Et que le muret de gauche, serait mitoyen car les flèches sont doubles ?

J'aurai la même lecture que vous.

les flèches pointent sur la parcelle propriétaire.
on en trouve également pour les haies séparatives, les petites constructions annexes ou imbriquées.
Pour les bornes il y a parfois une indication en +  : une distance (exemple 0,50) indiquant que la borne est décalée de 50cm par rapport à sa valeur réelle.
(j'ai eu le cas, si besoin je pourrai rechercher dans mes vieux docs).
0
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
 
Nouveau membre Env. 20 message Eure
Merci Elisa21.

Cela pourrait en effet, expliquer certaines choses.

Cela est-il possible qu'un muret appartiennent ("cadastralement" parlant) à un propriétaire, mais qu'il soit construit chez le propriétaire voisin ?

...pour des raisons de commodités (si les voisins sont d'accord entre eux).

C'est ce qui semble être le cas chez moi. Le mur, si on se fit au cadastre, appartient au voisin, mais est construit sur ma parcelle, car l'allée du voisin est toute petite, et la mienne très large. ça a été construit comme ça il y a 30 ans, permettant au voisin de sortir son véhicule plus à l'aise, je suppose.

C'est ce que j'ai découvert lorsque j'ai commencé à démolir le muret. Cela dit, il m'était impossible de revenir à l'état initial : cela m'aurait obligé à faire démolir son portail au voisin et à lui reprendre 50 cm de largeur d'allée... il y a mieux comme signe de bienvenue

J'ai donc commencé à reconstruire comme c'était avant.
0
Messages : Env. 20
Dept : Eure
Ancienneté : moins de 7j
 
Membre utile Env. 400 message Drome
Si ce muret est construit depuis plus de 30 ans....vu l'etat Du document..... attention à la prescription trentenaire.
0
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Drome
Ancienneté : + de 1 an
 
Nouveau membre Env. 20 message Eure
Justement Betula, c'est le cas. 31 ans pour être précis.

Qu'est ce que cela signifie ? que le muret m'appartient ? (puisqu'il est bâti chez moi)
0
Messages : Env. 20
Dept : Eure
Ancienneté : moins de 7j
En cache depuis le mardi 26 novembre 2019 à 19h07
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de clotures en bois
Photos de clotures en bois
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir