Refus ABF mais pas de la mairie (Aisne)

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Dydy 02 Picto info

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Le 05/03/2020 à 08h01 Env. 10 message Aisne

Bonjour !!
Notre permis construire a été accordé par la commune.
Nous nous situons dans un périmètre où il y a un cimetière classé cependant nous ne sommes pas dans le champ visuel du cimetière ( affirmation de la DDP de mon département).
Et la secrétaire du village a envoyé notre permis aux ABF qui eux refusent notre projet (il faut le revoir totalement).
J’ai plusieurs questions :
Aurait -il- fallu transmette notre dossier aux ABF comme nous ne sommes pas dans le champ visuel du monument ?
Dans la lettre des ABF il n’affirme pas que nous sommes pas dans le champ visuel ou non.
Est-ce que cela doit être obligatoirement stipulé?
Comment savoir si c’est un avis simple de ABF Ou pas ?
Le maire accepte notre permis peut-on donc aller à l’encontre des ABF?
Merci pour vos réponses.

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Dydy 02 Picto info

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Le 05/03/2020 à 08h03 Env. 10 message Aisne

Pourtant nous avons respecté la brique
Les fenêtres plus haute que large sur la façade, style maison de maître...
L’ABF refuse notre sous sol, l’étage ect ...
pourtant dans notre rue a été accepté maison en bois, préfabriqués, fenêtres couleurs anthracites ect ...
Notre maison est approximativement la copie de maison ancienne qui se trouve dans le village et dans les communes aux alentours et on nous la refuse!
C’est de l’incompréhension Totale!
On ne veut pas de notre toit 4 pans pourtant la mairie est en 4 pans (face au château qui est lui même en 4 pans...)
Ça fait 2 ans qu’on bosse sur notre projet , qu’on s’est renseigné ect ...
Et la on est complètement perdu ...

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g edo

Le 05/03/2020 à 08h45 Membre utile Env. 1000 message Seine Maritime

Bonjour
Que dit la mairie ?
Les ABF n'ont peut être qu'un avis consultatif si le maire est OK.

désolé pour l'hortographe

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picchunet Picto info

Le 05/03/2020 à 08h58 Membre utile Env. 1000 message Tlse (31)

Vous pouvez aussi aller voir le préfet, c'est écrit en tout petit en bas de l'avis de l'abf normalement

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salade bio Picto info

Le 05/03/2020 à 09h14 Membre super utile Env. 2000 message Yvelines

Bonjour,

L'avis précise s'il y a visibilité ou non et donc si l'avis est obligatoire ou non.
QU'est-il inscrit sur cet avis ?

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deffrey Picto info

Le 12/03/2020 à 14h46 Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Dydy 02 a écrit:Bonjour !!
Notre permis construire a été accordé par la commune.
Nous nous situons dans un périmètre où il y a un cimetière classé cependant nous ne sommes pas dans le champ visuel du cimetière ( affirmation de la DDP de mon département).
Et la secrétaire du village a envoyé notre permis aux ABF qui eux refusent notre projet (il faut le revoir totalement).
J’ai plusieurs questions :
Aurait -il- fallu transmette notre dossier aux ABF comme nous ne sommes pas dans le champ visuel du monument ?
Dans la lettre des ABF il n’affirme pas que nous sommes pas dans le champ visuel ou non.
Est-ce que cela doit être obligatoirement stipulé?
Comment savoir si c’est un avis simple de ABF Ou pas ?
Le maire accepte notre permis peut-on donc aller à l’encontre des ABF?
Merci pour vos réponses.

Soyez précis:
- Disposez-vous réellement d'un PC?
- Si oui, que contient son arrêté comme prescriptions? Car c'est son contenu que vous devez respecter.
- Vous parlez de refus de l'ABF: c'est à dire?
- Vous êtes dans le périmètre: le maire a l'obligation de transmettre le dossier à l'ABF.
- Comme il vous l'a été dit supra, l'ABF doit préciser s'il y a visibilité/co visibilité … ou pas, et donc l'avis n'a pas la même force juridique.
- S'il y a vraiment doute de votre part, rapprochez vous de votre service urbanisme, pour éviter tout problème de conformité d'après travaux!
@+

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