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Assurance Constructeur Non Réalisateur (CNR) et DO

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Bloggeur Env. 100 message Aube
Bonjour à tous,

Malgré un certain nombre de sujets parcourus, et des recherches sur internet à n'en plus finir, je n'arrive pas à trouver une explication claire et simple (beaucoup d'informations contradictoires !).

Nous recherchons actuellement une dommage-ouvrage, et le choix est finalement (très) limité. Un point bloquant (hormis le fait que nous aimerions éviter une assurance exotique...Mais nous commençons à être résignés), est : L'assurance Constructeur Non Réalisateur.

Nous n'arrivons pas à savoir :
  • Si elle est réellement obligatoire en cas de revente dans les 10 ans
  • A quoi elle sert exactement et comment elle intervient (Ce qui répondrait très probablement à la première question).

Nous sommes dans le cas suivant :
  • Construction d'une maison individuelle, pour notre usage propre.
  • Appel à un Maitre d'Œuvre en mission complète
  • Pas de lots réservés (hormis la peinture) et quelques broutilles
  • Pas exclus que l'on ai à vendre dans les 10 ans.

En imaginant que l'on vende dans 5 ans, et qu'il y ai un problème suite à la vente :
  • L'acheteur, se retournera contre : nous ou artisans, ou autres ?
  • L'assurance DO, est "transférée" à l'acheteur, ou c'est à nous de faire les démarches ?
  • Si l'on fait les démarches, nous nous retournons vers notre DO, qui se retourne vers les artisans et leurs décennales. A quoi sert l'assurance CNR ? Quand intervient-elle ?


Par avance merci !




PS : Si cela peut aider certains, voici un tableau récap, déjà bien réduit par rapport à tout ce qu'on a pu recevoir en devis). Les courtiers renvoient pour 80% vers AMIG ou MIC.

Pour info, En assureur français connu, seul la MAAF fait encore, mais est 2 fois plus cher que les autres sans étude G2 (8000€ dans notre cas).

Récit consultable ici : https://le11.forumconstruire.com
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Bonjour,
L'assurance DO est obligatoire ( mais pas de sanction pour un particulier).
Il y a un constructeur réalisateur puisqu'il y a un maître d'oeuvre à moins que celui-ci ne fait pas le suivi de chantier.
Vente dans moins de 10 ans : Le notaire donne à l'acheteur votre attestation d'assurance DO
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
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De : St Pierre Les Nemours (77)
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Membre super utile Env. 2000 message France (98)
Dans votre cas la CNR ne sert pas à grand chose sont utilité est pour les promoteur ou les construction d'ensemble immobilier (2 maisons mini)

Dans les assureurs répondants :
- groupe COVEA (MAAF, MMA)
- GAN (via agent)
- GENERALI (via agent général)
- AVIVA (via agent)
- ALLIANZ (via agent)
- AXA ( via agent général)
- MAF (en passant par l'architecte)

il ne faut pas hésiter à aller directement chez plusieurs agents car certains ne font pas mais d'autres oui.

Après les assureurs "exotiques" ne le sont pas tous mais sont hors convention CRAC (MILLENIUM, LLOYDS, ...)
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
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Env. 10 message Corse
Bonjour,

Merci pour ce post. je suis actuellement en plein dedans et votre tableau est vraiment très intéressant merci beaucoup. J'ai également du mal à voir l'intérêt d'une CNR en plus d'une DO….mais bon.

Si quelqu'un peut éclairer nos lanternes
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Bloggeur Env. 100 message Aube
Audrey2a a écrit:Bonjour,

Merci pour ce post. je suis actuellement en plein dedans et votre tableau est vraiment très intéressant merci beaucoup. J'ai également du mal à voir l'intérêt d'une CNR en plus d'une DO….mais bon.

Si quelqu'un peut éclairer nos lanternes


Bonjour Audrey, j'ai justement eut l'agence Paulin et Etik assurance hier. Le discours a été le même : la CNR est l'équivalent de la décennale, pour vous. Elle vous couvre en tant que ''maître d'œuvre n' en vas de revente dans les 10 ans. Ils n'ont en revanche pas su m'éclairer clairement sur le fait que je suis en maîtrise d'oeuvre complète, avec un maître d'œuvre qui a lui une décennale...

Si vous ne comptez pas vendre dans les 10 ans, cela n'est pas nécessaire.

Pour la TRC renseignez vous auprès de votre assureur habitation (si elle intervient avant le hors d'eau, hors d'air). En fonction des garantie, cela peut faire doublon (ce qui est mon cas).

Je vais appeler mon notaire semaine prochaine pour essayer d'avoir une explication claire sur ma question de maîtrise d'oeuvre (en gros, est ce qu'il nous demandera la CNR si nous revendons dans deux ans)
Récit consultable ici : https://le11.forumconstruire.com
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Env. 10 message Corse
Merci de votre message, si vous avez un retour de votre notaire ça m'intéresse
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Env. 20 message Haute Garonne
Bonjour, nous sommes au mêmes démarches de notre coté, avez-vous eu vos réponses ?.

Merci .
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Bloggeur Env. 100 message Aube
Bonjour, la réponse de notre notaire était la suivante : si maîtrise d'oeuvre complète, pas besoin de CNR.La responsabilité engagée est celle du MO. Elle ne sera pas demandée en cas de revente.

Nous ne l'avons donc pas prise.
Nous avons finalement retenu une DO exotique via le courtier agence Paulin.

Les échanges ont été fluides
Récit consultable ici : https://le11.forumconstruire.com
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Env. 20 message Haute Garonne
On va faire pareil . Bon contact avec eux.
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En cache depuis le samedi 13 avril 2024 à 07h13
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