Retour
Menu utilisateur
Menu

Assurance Constructeur Non Réalisateur (CNR) et DO

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 110 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 50 message Aube
Bonjour à tous,

Malgré un certain nombre de sujets parcourus, et des recherches sur internet à n'en plus finir, je n'arrive pas à trouver une explication claire et simple (beaucoup d'informations contradictoires !).

Nous recherchons actuellement une dommage-ouvrage, et le choix est finalement (très) limité. Un point bloquant (hormis le fait que nous aimerions éviter une assurance exotique...Mais nous commençons à être résignés), est : L'assurance Constructeur Non Réalisateur.

Nous n'arrivons pas à savoir :
  • Si elle est réellement obligatoire en cas de revente dans les 10 ans
  • A quoi elle sert exactement et comment elle intervient (Ce qui répondrait très probablement à la première question).

Nous sommes dans le cas suivant :
  • Construction d'une maison individuelle, pour notre usage propre.
  • Appel à un Maitre d'Œuvre en mission complète
  • Pas de lots réservés (hormis la peinture) et quelques broutilles
  • Pas exclus que l'on ai à vendre dans les 10 ans.

En imaginant que l'on vende dans 5 ans, et qu'il y ai un problème suite à la vente :
  • L'acheteur, se retournera contre : nous ou artisans, ou autres ?
  • L'assurance DO, est "transférée" à l'acheteur, ou c'est à nous de faire les démarches ?
  • Si l'on fait les démarches, nous nous retournons vers notre DO, qui se retourne vers les artisans et leurs décennales. A quoi sert l'assurance CNR ? Quand intervient-elle ?


Par avance merci !




PS : Si cela peut aider certains, voici un tableau récap, déjà bien réduit par rapport à tout ce qu'on a pu recevoir en devis). Les courtiers renvoient pour 80% vers AMIG ou MIC.

Pour info, En assureur français connu, seul la MAAF fait encore, mais est 2 fois plus cher que les autres sans étude G2 (8000€ dans notre cas).

Messages : Env. 50
Dept : Aube
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Bonjour,
L'assurance DO est obligatoire ( mais pas de sanction pour un particulier).
Il y a un constructeur réalisateur puisqu'il y a un maître d'oeuvre à moins que celui-ci ne fait pas le suivi de chantier.
Vente dans moins de 10 ans : Le notaire donne à l'acheteur votre attestation d'assurance DO
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre utile Env. 1000 message France (98)
Dans votre cas la CNR ne sert pas à grand chose sont utilité est pour les promoteur ou les construction d'ensemble immobilier (2 maisons mini)

Dans les assureurs répondants :
- groupe COVEA (MAAF, MMA)
- GAN (via agent)
- GENERALI (via agent général)
- AVIVA (via agent)
- ALLIANZ (via agent)
- AXA ( via agent général)
- MAF (en passant par l'architecte)

il ne faut pas hésiter à aller directement chez plusieurs agents car certains ne font pas mais d'autres oui.

Après les assureurs "exotiques" ne le sont pas tous mais sont hors convention CRAC (MILLENIUM, LLOYDS, ...)
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : France (98)
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le dimanche 21 février 2021 à 14h31
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir