Clôture sur mon terrain et construction lotissement
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Bonjour à tous,
Nous avons fait construire notre maison il y a 1 an sur un terrain diffus.
Actuellement l’arrière de la maison donne sur un champ.
Lorsque nous avons clôturer notre terrain, nous avons fait poser la clôture donnant sur l’arrière de la maison 50cm à l'intérieur de notre terrain car le champ avait un niveau plus bas que notre terrain et donc nous voulions assurer une bonne assise de fondation.
Aujourd'hui, un projet de lotissement voit le jour dans ce champ.
Je me demande si nous pouvons forcer le lotisseur ou le futur propriétaire à reposer une clôture sur leur terrain ?
[img]https://files.forumconstruire.com/noimg.png?1[/img]
Merci pour vos réponses,
Bonne journée
Nous avons fait construire notre maison il y a 1 an sur un terrain diffus.
Actuellement l’arrière de la maison donne sur un champ.
Lorsque nous avons clôturer notre terrain, nous avons fait poser la clôture donnant sur l’arrière de la maison 50cm à l'intérieur de notre terrain car le champ avait un niveau plus bas que notre terrain et donc nous voulions assurer une bonne assise de fondation.
Aujourd'hui, un projet de lotissement voit le jour dans ce champ.
Je me demande si nous pouvons forcer le lotisseur ou le futur propriétaire à reposer une clôture sur leur terrain ?
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