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Bornes en limites de propriétés ou pas ?

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 2.547 fois
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Env. 100 message Dijon (21)
Bonjour,
j'ai signé un compromis de vente pour un terrain qui est en limite de lotissement. Le géomètre vient de mettre les bornes mais elles ne sont pas du tout en limite de propriété. Elles sont misent à une distance pouvant aller de 1 à 5 m par rapport aux limites dessinées sur le plan d'origine. Cette histoire me ferait perdre presque la moitié de ma superficie de départ. Donc voici ma question: est -il normal que des bornes ne soient pas en limite de propriété?
Merci
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Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir
Chaque borne est décalé ou seulement celle jouxtant la route ?
AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Grenoble (38)
nous celle en bord de route est à 2m50 de la limite réelle du terrain, sinon les autres sont sur la limite
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Env. 100 message Dijon (21)
nico78 a écrit:Chaque borne est décalé ou seulement celle jouxtant la route ?


sur un côté les bornes sont décalées d'1m par rapport au mur de clôture du voisin.
Côté route, elles sont décalées d'environ 2.5 m et côté voie privative ( accès au lotissement) elles sont décalées de 5 m .
Il y a actuellement 7 bornes et aucune n'est en limite séparative.
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Env. 800 message Loire (42)
normalement, les bornes sont uniquement en limite de terrain
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Super photographe Env. 2000 message Morbihan (56)
Les notres, coté route et chemin étaient décalées de 3 m mais c'était précisé sur le plan, celles qui jouxtaient les terrains voisins étaient bien en limite de propriété !
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=25[...]588b9b67937bc8281124c6c
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Grenoble (38)
newic a écrit:normalement, les bornes sont uniquement en limite de terrain

non pas toujours, la preuve avec tout notre lotissement !
Cependant dans notre cas le recul est indiqué sur le plan de masse entre la borne et la limite séparative.
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Env. 100 message Dijon (21)
Bonjour,
Donc, tout est normal, je n'aurai qu'a vérifier que le recul des bornes soit bien indiqué sur le plan avant de signer quoi que ce soit .
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Grenoble (38)
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Super photographe Env. 2000 message Morbihan (56)
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En cache depuis le dimanche 19 octobre 2025 à 01h16
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