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Env. 10 message
Bonjour, Suite de notre aventeur. Nous avons fait un courrier au constructeur pour savoir si il était prêt, avant que l'on signe les nouveuax plans qui nous on été proposés, à nous verser une indemnité pour ts les pbs et les erreurs rencontrés depuis le début. NOus n'avons tjrs pas de nouvelles et en en avons vraiment assez. Nous comptons faire une lettre recommandée avec AR pour annuler notre projet suite au refus du permis de construire. Par contre, quelqu'un peut-il me dire comment ceal va se passer avec la promesse de vente du terrain que nous avons signée. Le proprio est en droit je suppose de nous réclamer une indemnité. Ds ce cas, pouvons-nous nous retourner contre le constructeur ? Merci bcp pour vos réponses car nous sommes un peu stressés avec tt cela et avons besoin de conseils et de renseignements. Nous frappons à ttes les portes, dont celle-ci... A bientôt
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

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Env. 200 message L'aisne (2)
bonjour

je ne suis pas un spécialiste, mais généralement lors de l'achat d'un terrain, on n'est protégé par le fait d'obtenir le permis de construire si vous ne l'obtenez pas vous pouvez vous désengager pour l'achat du terrain sans frais .

il me semble ...

maintenant tt depend si vous ne voulez plus du constructeur et du terrain ?

vous pouvez aussi juste changer de constructeur peu etre ?

++
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Messages : Env. 200
De : L'aisne (2)
Ancienneté : + de 20 ans
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Env. 10 message
Merci bcp pour votre réponse. Nous pensons aussi la même chose mais n'en sommes pas sûrs. Dans la promesse de vente, la condition suspensive est l'obtention d'une offre de prêt sulement. En même tps, pas de permis = pas de construction = pas de prêt... Nous aimerions bien refaire un projet de cosntruction avec un autre constructeur. encore faut-il le trouver (les prix ont en plus augmenté, ainsi que les taux d'intérêt !) et que le propriétaire du terrain accepte d'attendre encore un peu.
Merci encore.
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 200 message Corse
désolé, mais la condition suspensive est juste l'obtention du prêt, le PC non accordé n'est pas valble pour annuler la vente, c'était à vous de le prévoir avant dans les conditions ...
je crois que vous allez devoir payer les frais d' annulation au proprio. Sad
tempu vène à chi l'aspétta !!!

tout vient à qui sait attendre ...
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Messages : Env. 200
Dept : Corse
Ancienneté : + de 19 ans
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

Le contrat de pret doit avoir aussi des conditions suspensives sans PC il sera annulé, c'est peut-être une solution.
et peut-être voir aussi avec la banque si vous pouvez achez en 2 temps : le terrain maintenant et la construction ensuite.
D'un autre coté, les taux augmentent mais les terrains commencent à baisser Wink
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 21 ans
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Env. 70 message Herault (34)
bonjour , moi j'avais fait mettre une clause suspensive sous reserve de PC . Mais si vous n'avez pas de clause suspensive , c'est mal parti.
Bon courage ivago g
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Messages : Env. 70
De : Herault (34)
Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 10 message
BOnsoir,
Merci pour vos réponses. Nous n'avons pas de clause suspensive sous réserve de PC dans notre promesse de vente. Je vais voir du côté du prêt bancaire. J'avoue que nous avons été trop rapides dans ce projet et que nous avons fait trop confiance au constructeur. cela sert de leçon malheureusement. Il ne nous reste plus qu'à faire notre courrier pour annuler le projet en espérant que le proprio ne nous réclame rien, ce qui est pur rêve !
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
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En cache depuis le mercredi 07 octobre 2026 à 14h29
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