Fosse septique non signalée sur l'acte de vente ,que faire ?

bonjour

toutes tes eaux quelles eaux ? de pluie vanne eaux usées ?

si c'est de pluie ce que je pense c'est super tu as une citerne gratuite
te reste a faire un puisard a cote pour evacuer le trop plein

de toutes facon tu es responsable de ta flotte tu ne peux la balancer inpunément chez le voisin

A+

Si la fosse sert pour les eaux usées et si elle est pas au normes, tu dois pouvoir te retourner vers le vendeur...ca coute très chère de la refaire.

Dans tous les cas elle aurait dûe être signalée pour que tu puisses prendre des dispositions pour l'entretien et la vidange...et que tu te méfies des tuyaux...

Après un notaire ou un avocat pourra sûrement te conseiller..

Skau

Nico08 a écrit:

bonjours ,je viens d'acquerir une maison ,et faisant des travaux d'agencement dans mon terrain , je me suis aperçu que j'avais une fosse septique en béton de 1m3 , sans accés !

en creusant , j'ai cassé le couvercle , il s'est averé que celle-ci etait pleine !
je l'ai donc fait vidanger , mais le soucis , c'est que cette fosse n'etait pas indiqué sur l'acte de vente , la mention " fosse septique " etait barré !

il y avait deux types d'evacuation dans cette maison , un petit pvc de 40mm et un gres de 125mm .

j'ai condamné le 40 qui me genait ,pour conserver le 125mm .
le probleme ,c'est que toutes mes eaux vont dans cette fosse , et que l'evacuation de cette fosse en bout de mon terrain a été cassée par une entreprise qui a terrasser le terrain mitoyen au mien .
donc l'eau s'infiltre dans le sol , mon terrain est gorgé d'eau !

que doit-je faire ?

sur cette fosse ,toute mon installation est relié ( wc ,douche,lave linge ) .
le probleme ,c'est surtout en sortit de fosse .
il y avait un ruisseau ,toutes les sortit de fosse ( maisons voisines )se jetaient dans ce ruisseau .
le probleme ,c'est cette entreprise qui a amenagé son terrain ,ils ont fait du terrassement et bouchée le ruisseau , donc , les tuyaux s'arretent dans la terre et non plus sur un ruisseau .
le souci ,c'est que ces travaux ( de l'entreprise ) date d'au moins 5 ans ,et que je n'habite ici que depuis 6 mois .donc peut-on faire bouger les choses ?

Retourne toi vers le précédent propriétaire... sans évacuation des eaux usées cette maison n'est pas habitable...surtout que cette mauvaise évacuation dois rendre inéfficace ton épendage ou ton filtre en sortir de fosse...il doit t'indémniser pour la remise en état de bon fonctionnement...

Skau

Nico08 a écrit:

sur cette fosse ,toute mon installation est relié ( wc ,douche,lave linge ) .
le probleme ,c'est surtout en sortit de fosse .
il y avait un ruisseau ,toutes les sortit de fosse ( maisons voisines )se jetaient dans ce ruisseau .
le probleme ,c'est cette entreprise qui a amenagé son terrain ,ils ont fait du terrassement et bouchée le ruisseau , donc , les tuyaux s'arretent dans la terre et non plus sur un ruisseau .
le souci ,c'est que ces travaux ( de l'entreprise ) date d'au moins 5 ans ,et que je n'habite ici que depuis 6 mois .donc peut-on faire bouger les choses ?

Oui et en plus 1m3, c'est ridicule ! Pour une maison, il faut compter 3 voire 4 m3 !!!

Exact...donc il faut que tu la mettes au norme tu aurais du être prévenu...

Skau

est-ce qu'ils ne vont pas jouer sur le fait qu'il y avait un tout a l'egout ? ( le petit pvc de 40mm ) .

c'est ce qui m'inquiéte .

par contre , a votre avis ,si j'arrive a recuperer celui-ci (diam 40 ) ,comme la pente ne me permet pas d'atteindre les sanitaires ainsi que la salle d'eau ,est-ce que je peux passer par une petite pompe de relevage pour evacuer au tout a l'égout ?

si oui , existe t-il une solution pour y inclure aussi les wcs ?

je pensais installer une cuve dans ma cave , d'y ramener mes eaux usées ( et eventuellement les wcs en passant par un broyeur ) et de tout rejeter a l'aide d'une pompe imergée pour palier au manque de pente de mon evacuation .
cela vous semble t-il possible ?

cela me permettrais de condamner cette fosse septique .

merci de vos reponses

bonjour

tu vas avoir une fosse septique dans ta cave, pas vraiment conseillé.

Est ce qu'il y a le tout a l'egout chez toi ou pas ?

A+

40 mm pour les eaux usées c'est pas un peu petit ??
Par contre méfiance, ton ancien propriétaire va surement te dire qu'il ne le savait pas donc c'est mal barré a court terme

Tes voisins comment ils font ?? ils ont raccordé directement sur rue ?


a+

les voisins ont apparament le même probleme que moi , mauvaises odeurs et de l'eau qui remonte quelques fois .

pour le tout a l'egout de 40 ,je me suis renseigné , ça serait possible avec une pompe de relevage ,(en sortie de pompe ,c'est du diametre 32 ) tout en l'inserant dans une cuve de 500 litres pour que la pompe ne demarre pas tout le temps .
avec un capteur de niveau ,quand j'arrive a 400 litres , elle demarre et vide la cuve puis s'arrete .

le tout ,c'est maintenant pour moi de retrouver ce tuyau de 40 mm ?

je vais tester et vous tenir au courant , cette solution pourrais servir a quelqu'un si elle s'avere efficace .

pourquoi tu ne l'enlève pas
a mon avis que des ennuis à terme

nb : normalement dans ton cas le notaire est responsable

ça y est ,j'ai retrouvé le tuyau (en fait un diametre 50 ) ,j'ai donc installer un bac de 200 litres dans ma cave , j'y ai ramener ma salle de bain et mon evier de cuisine et ça fonctionne avec une pompe autonome .

je n'ai pas ramener mes wc ,car je pense acheter un broyeur et ne pas l'envoyer dans ce bac ,mais apres la pompe en mettant une derivation sur le tuyau , en ajoutant un anti-retour sur les deux tuyaux que j'aurais par la suite .

Super Nico, les solutions arrivent.

Par contre, au niveau administratif par rapport à la vente, ça dit quoi ? Ils font les sours ?

Situation assez insupportable !

Il y a à l'évidence Vice caché : Contrairement au contrat, il n'y avait pas de raccordement au Tout à l'égoût mais à une fosse (à propori non septique se déversant dans un ruisseau !!!). En plus, obligation de prévoir une pompe de relevage avec toute les contraintes que cela pose.

Le vendeur ne pouvait l'ignorer.

As-tu gardé des preuves (photos, ETC...) ?
Adresse une LR/AR au notaire et au vendeur en précisant le vice caché et demandant un RV pour renégocier le montant de la vente.

Eventuellement, consulte un avocat et fait lui rédiger la lettre.

j'ai pris des photos de la fosse ,j'ai la facture concernant la vidange de celle-ci .
le souci apparament serait que le tout à l'egout existait même si celui-ci ne fesait que 50 millimetre de diametre

je sens que c'est pas tres bien engagé cette histoire .

enfin si deja je reussi a supprimé cette fosse sans trop depenser ,ça sera deja pas mal .

Bonjour,
Nous avons achetés une maison il ya 6 mois et nous nous sommes aperçu suite aux orages que la maison était raccordée à une fosse toutes eaux qui elle est raccordée au réseau. De plus une partie des écoulements (douche) est raccordée en direct au réseau qui se trouve à 1mètre de la fosse.
Comble du bonheur, cette fosse ce situe hors de la propriétés (garage de mon voisin)
Je ne comprend pas dans la mesure ou la maison date de 2001 et qu'une partie est raccordée au réseau.

Mes questions:
- Lors de l'achat de la maison, l'ancien propriétaire aurait du nous signaler ce point et le faire figurer dans l'acte de vente?
- Quel recour contre le vendeur pour financer les traveaux afin de supprimer la fosse?
- Qui devons nous contacter en premier (ormi mon voisin qui est abasourdi) sachant que le vendeur prétend ne pas être au courant et que pour lui la maison devait être racordée au réseau?

Merci pour vos réponses

Qu'est-il marqué dans l'acte de vente : maison avec assainissement individuel ou maison raccordé à l'assainissement collectif (tout à l'egout) ?
Y a t'il eu un contrôle de l'assainissement collectif dans le cadre de la vente, ou de la construction (si maison récente) ?

En premier lieu, vous retourner vers le notaire.