Retour
Menu utilisateur
Menu

Litige avec voisin

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 1.428 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Photographe Env. 900 message Ain
Bonjour,

Je suis la copine de sismic, je travaille dans les assurances et j'ai un problème avec un de mes clients que je n'arrive pas à résoudre.


Le problème: deux terrains accollés.

Mon client a ses évacutations d'eaux usées et VRD qui longent la limite de sa propriété. Les évacuations étant quand même sur son terrain.

Son voisin, à une haie de Laurelle le long de cette limite non entretenue et dépasserait les 6 m de hauteur.

Les racines se sont étendues et ont cassé les canalisations de mon client.

Est-ce que quelqu'un aurrai eu le cas ?

Dans ce cas est-ce que la responsabilité de la personne à qui appartient les arbres a été retenu?

Merci
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 900
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Super bloggeur Env. 700 message Lyon (69)
En principe on doit couper les racines de ses plantes en limite de propriété. Ton client aurait du en faire la demande à son voisin par LRAR.
Il avait aussi le droit de couper lui même les racines.
Bien entendu, il fallait savoir que les racines étaient là.

D'une manière général, je pense qu'on est responsable des dommages causés par les arbres sur sa propriété.
Le problème serait comparable si un arbre du voisin était tombé et avait endommagé le toit de ton client.

Problème délicat car il est difficile de gérer les racines des arbres. Le fait que la haie fasse plus de 6m est un problème différent. Mais cela permet de mettre en avant le manque d'entretien.

Ce problème est lié au manque d'anticipation :
- Si la VRD a été faite après la haie, il aurait fallu prendre des dispositions pour la protéger des racines (donc VRD mal faite)
- Si la haie a été planté après que la VRD soit installée, il fallait savoir que la VRD était là et prendre les mesures necessaires.
Auto construction totale PV4G + isolation extérieure
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7685.php
- Gros œuvre : terminé
- Couverture : terminée
- Menuiserie extérieurs : terminé
- Faux plafond : terminé
- Cloison/elec : en cours ...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 700
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 900 message Ain
merci pour ta réponse,

je vais essayer d'explorer cette piste!!
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 900
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis avant-hier à 07h16
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir