Construire une terrasse avant la conformité

Vous voulez dire que la terrasse n'est pas sur le permis ? Dans ce cas, oui vous n'aurez pas la conformité.

Effectivement la terrasse n'est pas sur le permis.......!!!!! mais que risque t on exactement...!!! remise en conformité, destruction de la terrasse, amende, tribunal.....?

cdt

Ben une non conformité, donc pas exemple la banque ne te libère pas la fin de prêt.

En fait tout est paye, la livraison est faite, nous avons les clés et le solde est versé......!!!!!

Bonsoir,

skill06 a écrit:

Effectivement la terrasse n'est pas sur le permis.......!!!!! mais que risque t on exactement...!!! remise en conformité, destruction de la terrasse, amende, tribunal.....?

c'est çà, pas dans cet ordre mais vous aurez droit à la totale, voir même prison.



si la terrasse n'est ni couverte ni sur-élevée par rapport au niveau du sol : aucun pb puiqu'il n'y a pas besoin d'autorisation de travaux.

pour la piscine faites les choses dans l'ordre : 'me semble qu'il faut une déclaration de travaux non ?

Non ce ne seras pas une terrasse couverte , et quasiment au même niveau que le terrain. j'ai des voisins qui n'ont pas eu la patience d attendre, ont voulut éviter de passer l été dans la poussière. Ils ont fait une terrasse en dur, piscine de moins de 10 m2 sans attendre la fin du chantier......du coup, si le promoteur n'obtient pas la conformité ..quelle incidence cela peut il avoir. ? sur une vente future, en cas de sinistre....j'ai peur de me lancer..

merci

Je ne connais pas vos voisins, on en trouve toujours qui font "autrement", chacun est libre... 'suis pas là pour juger ni pour critiquer les voisins.

fin de chantier ou pas, si vous faites les choses dans les règles en respectant les procédures je ne comprends pas la "peur".

si la demande était de vous encourager à passer outre les reglements, je laisse la place.

Disons que je voulais avoir l information pour éventuellement leur transmettre, avoir un maximum de détails....;je ne cherche pas a frauder mais a connaitre tout les éléments et risques éventuels.....

Les "risques" dépendent de la tolérance ou du laxisme de la municipalité concernée ... également de l'humeur de celui qui traitera le dossier... ou du courrier de celui qui dénoncera la faute...

voir peut-être sur le forum piscine http://www.forumpiscine.com/