Retour
Menu utilisateur
Menu

Problème bornage et voisin

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 3.181 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 80 message Valenciennes (59)
Bonsoir à tous,

Ma femme et moi avons signé un compromis de vente pour un terrain à bâtir sur la commune de Buvignies, dans le 59. Sur ce terrain, il y a une grange qu'on abattra pour la construction de notre maison. Un mur de cette grange est sur une des limites séparatives. Dans ce compromis est stipulé que ce terrain a fait l'objet d'un bornage. Il faut noter que c'est un terrain qui ne fait pas partie d'un lotissement.
Le problème est qu'il manque une borne sur ce terrain. Renseignement pris chez le géomètre, on nous indique que le voisin dont le terrain est contigu au notre m'a pas donné son accord pour la pose de cette borne. Nous sommes allés donc voir le voisin, qui ne signera pas l'abornement tant que le vendeur maintient que le mur n'est pas mitoyen.
Nous voici donc en face d'un problème qui nous hante les nuits. Le notaire n'est pour l'instant pas joignable, congés annuels alors on a le temps pour se faire du souci!
Peut-on acheter ce terrain alors qu'il manque une borne? Si on avait possibilité de l'acheter sans la dernière borne, quelle peuvent être les conséquences par la suite?
Quelle est la personne compétente capable de dépatouiller cette affaire de mitoyenneté?
Merci d'avance de vos réponses et pour vos idées!

Michaël
Citer
Messages : Env. 80
De : Valenciennes (59)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

65 488 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 400 message Paris (75)
bonsoir,
c'est étonnant qu'un mur de grange soit mitoyen, le problème c'est que la charpente ne doit pas reposer sur la partie du voisin. Les conséquences?? votre voisin va vous risque quelque peu de vous donner du fil à retordre. Pourquoi tien t-il autant à ce que cela soit mitoyens?
Citer
Messages : Env. 400
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
avez vous demandé a votre future voisin si il voyait une opposition a abatre ce mur. Car si il est mitoyen il vous faudra son accord.
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
De : Yvelines / (78)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 80 message Valenciennes (59)
Merci de vos réponses alaingui et william.p

Apparemment, il y a des histoires entre le vendeur et le voisin, depuis pas mal de temps. Le voisin ne veut rien savoir, il ne signera pas si le mur n'est pas considéré comme mitoyen et d'ailleurs il a les documents pour le prouver ( apparemment ). Il veut absolument garder son mur quand on détruira la grange. Sur ce mur et donc dans son terrain, est adossé un abris fait de tôles.
Le constructeur nous dit que le mur est notre propriété, de même que le notaire qu'on a vu il y a plusieurs semaines.
Cette affaire n'avance pas, on n'a peur que le compromis de vente soit annulé parce qu'il manque cette signature. Sur le plan du terrain, on voit que la limite séparative passe au milieu de cercles de diamètres différents, est-ce la mitoyenneté?
Citer
Messages : Env. 80
De : Valenciennes (59)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Paris (75)
Bonjour,
est ce que sur les document du cadastres il y a une fleche indiquant la propriété du mur?
Citer
Messages : Env. 400
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 80 message Valenciennes (59)
Bonsoir WilliamP,

Nous n'avons pas vu le document du cadastre, nous avons un rendez vous chez le notaire mercredi soir pour mettre çela au clair! Sur le plan du terrain qui accompagne le compromis de vente, il n'y a pas de flèche. Juste des points et des cercles par lesquels passe la limite séparative.

Michaël
Citer
Messages : Env. 80
De : Valenciennes (59)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 08 septembre 2025 à 11h28
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis géomètreArtisan
Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : diviser son terrain
Guide : diviser son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir