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Probleme arbre et voisin

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Env. 50 message La Monnerie Le Montel (63)
bonjour,
j'ai acheter un terrain viabiliser dont la construction attaque en janvier.
le probleme c'est que j'ai un arbre sur mon terrain a 1 métre de ma limite dont le voisin a fait une enorme cabane en hauteur poser dessus.
que faire , le propriaitaire du terrain a qui j'ai acheter mon terrain a fait venir un huissier pour constater.
mais rien ne bouge et le probleme si je coupe l'arbre toute la cabane va tomber sur mon grillage
merci de vos reponse
Messages : Env. 50
De : La Monnerie Le Montel (63)
Ancienneté : + de 13 ans
 
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Super bloggeur Env. 1000 message Carros, Près De Nice (6)
Bonjour Damien,
d'abord je n'ai pas bien compris l'arbre est sur toon terrain ou sur celui du voisin?
Si ton vendeur a déjà fait venir un huissier c'est que le voisin a déjà refusé de faire quelquechose ou c'est par précaution?
Il faudrait connaitre les démarches que ton vendeur a déjà entrepris.
Ensuite rien ne t'empêche de reprendre du début. Tu vas te présenter en tant que nouveau propriétaire du terrain, lui dire que tu dois couper l'arbre pour entamer ta construction et qu'apparement la cabane serait la sienne donc qu'il faudrait la démonter (ce qui lui permettrait de garder les matériaux s'il veut en refaire une).
S'il ne veut pas, tu refais la démarche par courrier LRAR pour si possible avoir une réponse écrite de sa part quant à l'appartenance de la cabane.
Mais sit tu ne peux pas prouver que la cabane lui "appartient", tu vas en être pour tes frais à mon avis.
Dans ce cas, il vaudrait mieux que tu démontes la cabane avant de couper l'arbre, ou alors dire adieu à ton grillage et en replacer un autre par la suite.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Carros, Près De Nice (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Lyon (69)
Bonjour.
Une photo ?
J'ai du mal a comprendre.
Si tu coupe l'arbre , il va tomber , avec ou sans cabane.
Pourquoi il tomberai sur le grillage avec la cabane et pas sans ? ( tu compte le couper branche par branche ?)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 50 message La Monnerie Le Montel (63)
je recapitule,
le voisin a construit une cabane poser sur 4 arbres , le 4 eme arbre se trouve sur mon terrain.
J'ai donc un angle de la cabane sur mon terrain .
Messages : Env. 50
De : La Monnerie Le Montel (63)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Lyon (69)
Bonjour.
L'angle de la cabane est vraiment sur ton terrain ? ou sur une branche de ton arbre qui est chez le voisin ?
Tu as rencontré le voisin ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 50 message La Monnerie Le Montel (63)
l'angle de la cabane vient bien sur mon terrain d'environ 1.50 metres voir plus.
le voisin est un vrai ours, je l'ai juste vu 2 ou 3 fois mais j'aimerai que se soit la proprietaire actuel du terrain qui s'en occupe avant que je l'achete pour demarrer un bon therme avec le voisin et eviter les conflits .
mais apres plusieurs relance aupres de ma vendeuse rien ne bouge
Messages : Env. 50
De : La Monnerie Le Montel (63)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super bloggeur Env. 1000 message Carros, Près De Nice (6)
ah oui c'est la cabane grand modèle!!
Là je sais pas quoi te dire, parce qu'il semble évident que l'ours ne va peut être pas vouloir démollir sa tanière...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Carros, Près De Nice (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 50 message La Monnerie Le Montel (63)
oui mais vu ke c'est dans ma futur propieté il va bien faloir que l'ours tombe sa taniere que faire?
Messages : Env. 50
De : La Monnerie Le Montel (63)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Lyon (69)
Bonjour.
Tu n'as pas encore acheté.
Tu as signer un compromis ? qui parle de la cabane comme clause suspensive ?
Si dans le compromis , il n'est pas fait référence à cette cabane comme clause suspensive , tu peut invoquer le fait qu'il y a une servitude non déclarée.

Tu ne signe pas la vente tant que la cabane est la.
Vaut mieux reporter le projet de quelque temps , que partir en conflit avant de commencer.
Encore faut espérer que l'ours ne t'en veuille pas a toi.
Le vendeur va se bouger.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 400 message Sgdb (91)
Bonjour,
Lettre RAR en lui exposant votre problème et votre intention de couper l'arbre, ou tout simplement de l'élaguer pour vous conformer au code civile qui impose de couper les branches dépassant chez les voisins, et donc faire le nécessaire pour sa cabane.
Sans réponse de sa part, tribunal des référés, une astreinte pécuniaire devrait au moins le faire bouger
Messages : Env. 400
De : Sgdb (91)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 50 message La Monnerie Le Montel (63)
ok merci beaucoup de vos reponse
Messages : Env. 50
De : La Monnerie Le Montel (63)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
moi je ferais mettre ca dans les suspensives de vente du terrain ... c'est la seul solution pour pas avoir a t'en occupé toi même ...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 4000
De : En Haut A Droite. (54)
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le lundi 08 avril 2024 à 03h19
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