Ouverture de chantier avant achat terrain (Vienne)

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 1.767 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

bbc86

Auteur du sujet

Le 28/11/2010 à 18h03 Env. 20 message Lhommaize (86)

J'attendais la mise a jours d'un devis pour le chemin d accès et nous étions en attente d'information car le notaire avait annuler le rdv pour la vente du terrain.
Le commercial du constructeur avait été prévenu.
Nous avons reçu un coup de fil du conducteur de travaux réclamant le devis signer .
Je lui explique ne pas l'avoir reçu et lui dis que nous avons le temps puisque le terrain n'est pas encore a moi !

Un long silence et il m'annonce qu'il on déjà creusée l'ensemble du sous sol .
J'ai tout de suite été vérifier la blague et effectivement 130m2 de trou sur 2 m de profondeur.

Que dois je faire légalement car en plus il y as un problème de bornage qui va devoir être un bornage judiciaire ?
Il me semble qu un certain nombre devait mettre remis comme l assurance etc dans le cadre d'un ccmi ?

Merci pour votre aide

Citer

Messages : Env. 20
De : Lhommaize (86)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

elisa21 Picto info

Le 28/11/2010 à 18h17 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonjour,

bbc86 a écrit:...Un long silence et il m'annonce qu'il on déjà creusée l'ensemble du sous sol .
J'ai tout de suite été vérifier la blague et effectivement 130m2 de trou sur 2 m de profondeur.

hormis le fait qu'il ne fallait bien sur pas démarrer...
il faut aller en mairie faire la DOC : déclaration d'ouverture de chantier, c'est à partir de cette date que débute le délai de construction.

Citation: Il me semble qu un certain nombre devait mettre remis comme l assurance etc dans le cadre d'un ccmi ?

avec décodeur çà donne ?

peut-être un certain nombre de documents ? alors la réponse est OUI et les assurances avant le début de chantier, çà fait partie des conditions suspensives : documents non fournis pendant le délai précisé dans le CCMI = CCMI caduque.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mercredi 23 juillet 2025 à 04h34

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

CCMI : les conseils des membres
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.

Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com