Probleme Epandage Assainissement

bonjour

avant toute chose une étude de sol aurait due etre faite ........suivant quelles prescriptions votre épandage a t-il était fait ?

l'epandage a été fait suivant les plans de l'architecte. Je ne savais pas qu'il fallait une étude de sol a ce moment et le terrassier ne s'est pas posé plus de question.

pour le coup c'est donc l'archi le fautif et cela doit etre pris dans la garantie décennal de l'archi .....à voir avec lui ...reprennez contacta avec lui verbalement dans un premier temps afin de connaitre sa position et son point de vue sur votre soucis ....

Ps vous etes passé en direct avec le terrassier ou c'est l' archi qui a commander les travaux?

Je suis passé en direct avec le terrassier. merci pour ton aide

alors la cela change tout ....c'est donc le terrassier le responsable et donc lui qui aurait du prendre les précautions et demander une étude de sol ....

cela va etre tres compliqué à gerer je pense qu'un reglement a l'amiable avec le terrassier est la meilleur solution ....sinon l'archi va se deffausser et le terrassier faire le sourd ....

Voyez du côté de votre assurance pour une assistance juridique.
Mais, je crains qu'étant le maitre d'Ouvrage pour vos travaux d'assainissement, vous ne pouvez vous retourner que contre vous même.
A voir la responsabilité de l'archi en tant que maître d'oeuvre pour la réalisation de votre projet de construction (défaut de renseignement : étude de sol, validation du projet par la mairie) et erreur de préconisation.

bonsoir,

question : quand on dépose un permis avec assainissement individuel, il faut bien joindre le dossier SPANC validé non ?
autrement dit l'étude de sol qui détermine le système a installer.
pas d'accord du SPANC = pas de permis ?
ils auraient validé en 2008-2009 et là ils annoncent :

Citation:

Conclusion, assainissement non adapté à la géologie du sol. Faire réaliser un sytéme de traitement adapté type Filtre à sable.

Mon PC est en cours d'instruction, nous n'avons pas consulté de SPANC nous-même.
L'étude hydrogéologique a été fournie dans le PC. Il n'y a pas d'autres détails sur les plans.
Nous venons de recevoir l'avis de la Lyonnaise des Eaux (consultée par la Mairie) :
"avis favorable avec réserves", je pense que la réserve c'est le contrôle de l'installation obligatoire avant enfouissement. Il faut les appeler pour qu'ils viennent contrôler.

Dans votre cas, je pense que le terrassier est en cause : il a travaillé sans étude hydro, et il n'a pas fait vérifier l'installation avant remblaiement...

Le mettre d'oeuvre c'est moi effectivement mais je ne pense pas pouvoir être responsable des mal façons de mon terrassier.
Je lui ai fais parvenir ce soir les documents du spanc justifiants la non conformité. Il doit prendre rendez vous avec les techniciens pour une visite de l'installation (j’espère qu'il va prendre en charge les modifications....)

PS: elisa le SPANC n'existait pas au moment des travaux et la mairie devait effectuer le contrôle et valider ou non le permis. Ma demande etait dans les règles et ce type d'épandage à été validé.

L'architecte s'est d’ailleurs déchargé de cette manière cette apres midi par téléphone


Ca va être compliqué

Le dépot d'un dossier pour l'ANC avec son PC n'était pas obligatoire (ça le sera prochainement avec une modification de la réglementation suite au Grenelle II).
Donc votre PC validé sans avis sur l'assainissement, ce n'est pas une erreur.

Qu'elle était la mission de votre Archi ?
Juste monter le PC ou un réel rôle de Maître d'Oeuvre avec suivi de la construction de votre maison ?
Sa responsabilité peut se trouver engagée pour défaut d'information (il aurait du vous conseiller de faire faire une étude de sol) et mauvaise préconisation dans la description du système d'assainissement à mettre en oeuvre.

Mais vous, en tant que maître d'ouvrage (et non d'oeuvre, sauf si vous vous chargiez de la coordination des entreprises lors de la construction de votre maison) vous avez commandé à votre terrassier des travaux, lui n'a fait que suivre vos instructions.

C'est un cas malheureusement fréquent mais définir le responsable est assez compliqué.
C'est pour cela que je vous conseil de contacter votre assurance habitation afin d'avoir une aide juridique voir une expertise (généralement, ça se termine avec la responsabilité partagée en 3)
Si vous gérer vous même = tous les intervenant vont se rejeter la faute.

Bon courage

Bonsoir,

pour la fosse, prenez des photos lors de son installation, à chaque étape. Cela permet d'avoir des preuves de ce qui a été fait, s'il n'y a pas eu de controle de faits avant le rebouchage. ;)

Jester06 a écrit:

Bonsoir,

pour la fosse, prenez des photos lors de son installation, à chaque étape. Cela permet d'avoir des preuves de ce qui a été fait, s'il n'y a pas eu de controle de faits avant le rebouchage. ;)

Je n’étais pas la lors de la pose de la fosse ou des tuyaux d’épandage.

Changement de programme c'est recommande avec accuse de reception terrassier + assurance.


ca me gonfle deja

Courage et persévérance, vous pouvez obtenir réfection de l'assainissement.

Et alors ça en est où cette histoire?
Selon moi, vous êtes seul responsable de cet état...
Vous avez commandé un travail au terrassier qui lui a exécuté, si maintenant on lui dit "ce n'est pas bon, il y a un défaut de conception" ce n'est pas de son ressort...
Ce n'est pas du ressort de l'archi car lui n'a pas une mission EXE (comprenez exécution, et c'est souvent marqué sur les plans)...
Vous pouvez peut être vous plaindre à la mairie car le PC a été validé ainsi mais bon dans ce cas je pense que vous êtes seul responsable... En l'absence d'étude de sol (qui n'est obligatoire que selon les territoires, certains spanc ont des plans de zonage) c'est le maitre d'oeuvre qui est responsable donc vous...
Le terrassier est un exécutant et pas un bureau d'étude, il applique betement et surtout techniquement ce que lui a prescrit un BE...

Cordialement
Et au passage, pas mal d'erreurs ont été dites par les différents intervenants...

Autre chose, si c'est un problème de réalisation alors dans ce cas, c'est l'exécutant qui est responsable...

Bonsoir,

j'ai une question en rapport avec le soucis de ziom,
Je fait faire des devis avec des terrassiers, pour terrassement pleine masse, vrd et ANC. (fosse et épandage)
Les deux que j'ai déjà vu n'ont pas de décennale, je me suis renseigné on m'a dit que c'est rare pour les terrassier d'avoir une décennale.
Qu'en pensez-vous, doit on exiger une décennale, notamment pour la fosse et l'assainissement ?