Permis de construire et épandage

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 3.594 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

@rn0

Auteur du sujet

Le 12/01/2010 à 10h18 Env. 30 message Meures (52)

Bonjour à tous, j'ai un petit problème avec mon permis de construire, je suis passé en mairie hier et j'ai appris que pour le dépot de permis il fallait que je rende un formulaire sur l'assainissement par épandage. J'ai déjà représenté les shémas sur le plan de masse et j'ai expliqué la technique dans ma notice explicative. Pourriez-vous me trouver ce formulaire, je n'arrive pas à le trouver... Merci d'avance!

Citer

Messages : Env. 30
De : Meures (52)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la vidange d'une fosse septique...

Allez dans la section devis vidange fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-168-devis_vidange-fosse-septique.php

Iverlaw Picto info

Le 12/01/2010 à 11h38 Env. 500 message Bas Rhin

Bonjour

Sur google j'ai trouvé ça :

http://www.pour-construire-ecologique.fr/docs/form_demande_assai.pdf

Mais votre concessionnaire n'en a-t-il pas ?

Citer

Messages : Env. 500
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Bred

Le 12/01/2010 à 13h00 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Salut,
Ne serait-ce pas plutôt une étude Géo-hydrologique ?

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

@rn0

Auteur du sujet

Le 12/01/2010 à 13h50 Env. 30 message Meures (52)

D'après la DDEA et la mairie il me faut juste un formulaire à remplire et bien indiquer sur le plan de masse et sur la notice d'accompagnement, il n'y a aucune étude de sols à faire ni d'avis du SPANC, il me manque juste ce formulaire que je n'arrive pas à trouver.
Merci Iverlaw mais j'avais trouvé la même chose que toi mais je n'ai pas besoin d'étude de sols ni d'avis du SPANC.

Citer

Messages : Env. 30
De : Meures (52)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

JacK

Le 14/01/2010 à 20h33 Env. 1000 message Seine Et Marne

C'est auprès de votre mairie ou de votre SPANC que vous trouverez ce formulaire.
Vous ne le trouverez pas sur Internet (sauf si votre SPANC est sur le net !)

Citer

Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Exocet Picto info

Le 14/01/2010 à 20h47 Membre super utile Env. 7000 message Au Vert (51)

JacK a écrit:C'est auprès de votre mairie ou de votre SPANC que vous trouverez ce formulaire.
Vous ne le trouverez pas sur Internet (sauf si votre SPANC est sur le net !)

Dans le mille JACK!!!
m'umm ct' homme la il connait son affaire...

Dura lex Sed lex

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 7000
De : Au Vert (51)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

poil

Le 15/01/2010 à 07h29 Env. 3000 message Morbihan

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

@rn0

Auteur du sujet

Le 26/01/2010 à 13h25 Env. 30 message Meures (52)

Affaire résolue... J'ai trouvé ce formulaire nommé "Fiche de renseignements en vue de l'installation d'un dispositif d'assainissement individuel" auprès d'un ami qui est maitre d'oeuvre. Ce n'est pas un document officiel car aucun document officiel n'existe pour l'instant pour les permis de construire, cela viendra au mois d'avril...

Citer

Messages : Env. 30
De : Meures (52)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

En cache depuis le dimanche 31 aout 2025 à 19h17

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !