Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis de construire et épandage

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 3.494 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 30 message Meures (52)
Bonjour à tous, j'ai un petit problème avec mon permis de construire, je suis passé en mairie hier et j'ai appris que pour le dépot de permis il fallait que je rende un formulaire sur l'assainissement par épandage. J'ai déjà représenté les shémas sur le plan de masse et j'ai expliqué la technique dans ma notice explicative. Pourriez-vous me trouver ce formulaire, je n'arrive pas à le trouver... Merci d'avance!
Messages : Env. 30
De : Meures (52)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Env. 500 message Bas Rhin
Bonjour

Sur google j'ai trouvé ça :

http://www.pour-construire-ecologique.fr/docs/form_demande_assai.pdf

Mais votre concessionnaire n'en a-t-il pas ?
Messages : Env. 500
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
Ne serait-ce pas plutôt une étude Géo-hydrologique ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 30 message Meures (52)
D'après la DDEA et la mairie il me faut juste un formulaire à remplire et bien indiquer sur le plan de masse et sur la notice d'accompagnement, il n'y a aucune étude de sols à faire ni d'avis du SPANC, il me manque juste ce formulaire que je n'arrive pas à trouver.
Merci Iverlaw mais j'avais trouvé la même chose que toi mais je n'ai pas besoin d'étude de sols ni d'avis du SPANC.
Messages : Env. 30
De : Meures (52)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 1000 message Seine Et Marne
C'est auprès de votre mairie ou de votre SPANC que vous trouverez ce formulaire.
Vous ne le trouverez pas sur Internet (sauf si votre SPANC est sur le net !)
Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 3000 message Au Vert (51)
JacK a écrit:C'est auprès de votre mairie ou de votre SPANC que vous trouverez ce formulaire.
Vous ne le trouverez pas sur Internet (sauf si votre SPANC est sur le net !)


Dans le mille JACK!!!
m'umm ct' homme la il connait son affaire...
Les vraies passions sont celles qui durent..
Messages : Env. 3000
De : Au Vert (51)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
+1
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 30 message Meures (52)
Affaire résolue... J'ai trouvé ce formulaire nommé "Fiche de renseignements en vue de l'installation d'un dispositif d'assainissement individuel" auprès d'un ami qui est maitre d'oeuvre. Ce n'est pas un document officiel car aucun document officiel n'existe pour l'instant pour les permis de construire, cela viendra au mois d'avril...
Messages : Env. 30
De : Meures (52)
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis aujourd'hui à 03h11
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Photos plomberie
Photos plomberie
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir