Contrat de marché de travaux

C'est un contrat où les clauses peuvent etre rajoutees si tout le monde est d'accord.
Pour les penalites, reprendre ce qui se fait en CCMI, genre 1/3000e du prix de penalite par jour de retard il me semble (a verifier). Bien sur decider d'une date de debut + un delai (avec congés prevus) ou d'une date de livraison.

LA notion de ferme et definitif doit etre dur a engager dans ce type de contrat, meme si moralement c'est le cas. Si un fournisseur du MOE disparait, il va devoir en trouver un autre qui n'aura pas forcement les memes prix. En plus toi meme tu peux aller faire d'autres devis, si tu lui proposes un devis plus cher, il ne peut plus honorer le prix global definitif. Donc legalement, pas facile... en pratique ca semble souvent marcher.
Dans mon cas, les prix annoncés ont ete tenus à prestations egales. Bien sur on a fait des modifs en - et en +, mais les + et - se sont basés sur les prix des devis initiaux, donc rien a redire.

Ok, merci de ces détails.

Cordialement