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Obligation étude géologique depuis janvier 2011 pour fosse

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Super photographe Env. 500 message Flourens (31)
Bonjour,

je viens aujourd'hui vous demander de l'aide. Voilà, je vous expose mon problème :
Nous avons signé un CCMI avec travaux restant à notre charge les vrd, chemin accés et assainissement.
Notre constructeur nous a donné un devis de septembre 2010. de leur terrassier (meme si ce sont des travaux restant à notre charge : on a pas eu le choix).
Notre constructeur a fait tout le nécessaire concernant la mise en place de l'assainissement individuel; demande au SPANC....
Nous avons reçu un avis technique en date du 12 janvier 2011 nous mentionnant un systeme drainant semi enterré.
Aujourd'hui, nous avons eu RDV avec le terrassier pour faire la point, et là il nous annonce que depuis le 1er janvier 2011, pour installer un systeme d'assainissement individuel il faut obligatoirement faire une etude géologique (300€). En plus, il nous dit que ça fait très longtemps qu'il n'a pas installé de lit filtrant drainé à flux vertical semi enterré depuis quelques années. Il nous dit que ça fait une "verrue au milieu du terrain. d'ailleurs, aucun de nos voisin n'a ce système.
Alors voilà, est ce vraiment une obligation? Devons faire cette étude sachant que le SPANC nous a déjà donné un avis technique? un système semi-enterré est il vraiment "moche?
Merci d'avance de votre aide.
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Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 500
De : Flourens (31)
Ancienneté : + de 15 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour la vidange d'une fosse septique...

Allez dans la section devis vidange fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

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Env. 1000 message Seine Et Marne
Bonjour,

Si vous avez eu un accord du SPANC de votre commune pour un filtre à sable vertical drainé hors sol, il n'y a pas besoin de refaire une étude de sol.
Vérifiez cependant qui a fait l'étude pour déterminer le type d'assainissement et si le SPANC l'a bien valider (des fois où votre constructeur n'ait pas de son propre chef choisie la filière d'assainissement).

Pour la 'verrue au milieu du terrain' cela est relatif :
- votre terrain est-il grand ? Si oui, il peut être possible de mettre la filière dans un coin et de la masquer avec de la végétation
- votre terrain est-il en pente ? Si oui, le filtre sera adossé à la pente et il formera une terrasse
- le filtre sera hors-sol de cb de cm ? Si il n'y a que 40cm hors-sol, l'effet bute sera minime, par contre, s'il y a les 1,20m du filtre, il sera nettement plus visible.

Vous pouvez après 'masquer' le filtre en plantant de la végétation autour (attention cependant aux racines qui ne doivent pas coloniser la filière).
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Messages : Env. 1000
Dept : Seine Et Marne
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Env. 400 message Monthodon (37)
ne vous embeter pas avec un tertre c'est moche et souvent avec une pompe entre la fosse et le filtre donc durée de vie de la pompe limité

si votre spanc a donné l'accord appelez pour demarrer les travaux et la il verrons si votre dossier est en ligne

demandé au passage que il sera plus plein sol que hors sols

puis vous rappelerez pour un rdv pour le controle en fin de chantier avant rebouchage

apres concernant l'etude de sol rien n'est obligatoire a ma connaissance

si de plus vous avez des voisins deja aux normes le spanc ou la commune connnait le type de sol et le type de filaire a mettre en place
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Messages : Env. 400
De : Monthodon (37)
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En cache depuis le lundi 01 juin 2026 à 00h41
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