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Droit d'image des plans Résolu

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Super photographe Env. 500 message Seine Et Marne
Bonjour,

j'ai commencé mon récit et je voudrais mettre les plans de la maison dans le maisonoscope, mais je me demande si j'ai le droit. Du point de vue de droits d'auteur, est-ce que je peux mettre en ligne les plans faits par mon constructeur ou est-ce qu'il y a un risque qu'il pourrait se retourner contre moi?
Est-ce que qn le sait?

Merci d'avance de vos retours
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Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 500
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 12 ans
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Membre ultra utile Env. 20000 message Bassin D'arcachon (33)
Normalement, tu n'as pas le droit.
Sur le forum, peu importe ce qu'on pense, on peut le dire de façon courtoise... cliquez ici
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Bassin D'arcachon (33)
Ancienneté : + de 16 ans
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En cache depuis le mardi 08 octobre 2024 à 02h23

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