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Regards PVC sur chemin d'accès

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Env. 10 message Loire Atlantique
Bonjour,
Je fais construire dans un lotissement.Je me suis aperçu plus tard que les deux regards E.P et tout à l'égout sont en pleins milieu du chemin d'accès et en PVC.
Lors de la réunion d'implantation sur le chantier, le conducteur de travaux me dit que c'est le lotisseur qui aurait du placer des regards en béton et les tampons en fonte lorsque les regards sont sur le chemin d'accès.

Bien sur, lors des premiers jours du chantier, les engins sont passés sur le chemin d'acces et roulés sur les tuyaux en pvc, cassant en premier les tampons en pvc puis petit à petit les tuyaux.

Après avoir contacté le géomètre responsable de la viabilisation, il m'a dit que ces regards et tampons en fonte et béton seront posés à la finition du lotissement donc dans quelques temps...
Le géomètre et le conducteur de travaux se renvoient la balle pour savoir qui réparera les dégats...
Je pense que c'est au conducteur de réparer les tuyaux cassés....
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Env. 900 message Boulogne Sur Mer (62)
Réparation dû au lotisseur parce que ses tampons et regards ne sont pas conformes et il n'a pas pris les bonnes dispositions en connaissance de cause.
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Env. 10 message Loire Atlantique
Almighty62 a écrit:Réparation dû au lotisseur parce que ses tampons et regards ne sont pas conformes et il n'a pas pris les bonnes dispositions en connaissance de cause.




Merci pour votre réponse.
je vais envoyer une lettre recommandée à mon lotisseur pour qu'il s'occupe des réparations rapidement.
Existe t'il un D.T.U. pour la pose de ces regards ou une norme écrite?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
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Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Almighty62 a écrit:Réparation dû au lotisseur parce que ses tampons et regards ne sont pas conformes et il n'a pas pris les bonnes dispositions en connaissance de cause.


Certe , mais le constructeur n'aurait il pas du refusé de commencer le chantier avec cette anomalie ?

voir ici

N°Aamoi 2879
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 900 message Boulogne Sur Mer (62)
Bah ça,s'il ne l'a pas fait pendant la réunion de chantier ou après lecture du CR de chantier alors tant pis pour lui.Comme ils vont considérer la réunion d'implantation comme contractuelle et que le lotisseur n'a pas relevé mots après le CR de chantier, cela vaut pour acceptation. Pour s'en défendre, il aurait au moins fallut que le lotisseur ne fusse pas clairement invité à cette réunion, ce qui me semble quasi improbable.
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Env. 10 message Loire Atlantique
Donc si je comprends bien, le conducteur de travaux lors de l'état des lieux a noté que les tampons n'étaient pas comme ils devaient être et aurait du attendre que le lotisseur les remplacent avant de commencer le chantier.Il a commencé celui ci malgré tout et il est advenu ce qui devait arrivé, les tampons et regards ont été cassés par les engins de chantier.
Donc c'est le conducteur de travaux qui doit assumer le résultat.
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Env. 900 message Boulogne Sur Mer (62)
En fait il n'a pas a attendre plus longtemps que la date de chantier qui démarre, sauf si le lotisseur avait évoqué des dates précises et rapide. Au demeurant vous dites que le lotisseur les remplaceraient à la fin des chantiers...
Pas de bras pas de chocolats, les absents ont toujours tord, les retardataires paient les indemnités de retard, et chacun est responsable de ses ouvrages jusqu'à livraison du chantier. Voilà comment ca marche !
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Messages : Env. 900
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En cache depuis le vendredi 09 janvier 2026 à 12h55
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