Retour
Menu utilisateur
Menu

Non respect de mitoyenneté

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.475 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Lyon (69)
Bonjour à tous! Je vais essayer de pas faire trop long :

je construis dans un petit lotissement en pente ou j'ai un voisin en contre bas et sur toute la longueur de mon terrain, environ 25m.
Nous sommes en construction tous les 2, je construis en dur, il construit en bois, jusque là pas de problème.

Il a fait appel à un architecte, n'y connaissant rien et de manière à ne pas avoir de soucis sur sa construction... L'entrepreneur de l'architecte a mis la clé sous la porte, et les travaux ont mis du temps à reprendre, personne n'étant prêt à mettre sa décennale sur autant de malfaçons... Ils ont tout de même fini par trouver...

Entre temps l'architecte nous demande l'autorisation de procéder à un enrochement chez nous, étant donné que le mur de soutènement qui ne fait qu'un quart de la longueur de notre terrain n'était pas suffisamment épais... Nous avons accepté étant donné l'ampleur des problèmes que notre voisin rencontrait avec son chantier, nous ne voulions pas lui mettre de bâtons dans les roues, cela ne nous dérangeant pas plus que cela. il choisit également de construire sa bâtisse (rdc) en mitoyenneté,ne nous permettant plus d'édifier quelque mur de séparation qu'il soit, à savoir que tout son 1er étage (en retrait à 3m) se retrouve en ligne de mire sur le coeur de la maison ainsi que notre terrasse et jardin, bref...

Notre construction se finissant, nous en sommes au stade ou nous avons monté un mur de souténement à notre tour sur le coin de notre terrain donnant toujours vers le même voisin ou nous sommes obligés de creuser à 6m de profond, étant donné qu'ils ont bcp trop fouillé pour leur construction (notre mur a dû partir 2.5m plus bas que prévu). Sur toute la partie ou sa maison est édifiée (en mitoyenneté), nous prévoyons un caillebotis terrasse sur lequel nous pourrions monter des panneaux en bois qui ne nous épargnerons pas mutuellement du bruit c'est certain, mais bref,...

Reste la partie avant de notre construction ou nous montons également un mur qui reposera sur son mur de soutènement qui grâce à l'enrochement devrait être viable. Cette partie sera notre accès dans notre garage est le rayon de braquage a été calculé au cm près, nous avons des camionnettes pour notre travail.
Seulement, en montant ces murs, nous avons cherché la borne forcemment, tendu un fil comme il se doit, et là la meilleure, nous nous rendons compte que la limite du terrain n'a pas été respectée, puisque la maison du voisin vient directement empiéter à 2 reprises (une fois de 30cm et l'autre de 16cm) ce qui rendra impossible notre accès au garage.

Le voisin nous a alors demandé pourquoi nous avion tendu un fil, nous lui avons annoncé qu'il empiètait chez nous à plusieurs endroits, il nous maintient que c'est faux puisqu'ils se sont basés sur un... piquet mdr, je lui aie alors dit que moi j'avais dû creuser pour trouver la borne et qu'elle était à 30 cm dudit piquet. Il nous a alors accusé d'avoir déplacé la borne à notre avantage. Nous souhaitons avoir de bonnes relations de voisinage, donc nous restons cool, mais nous ne sommes pas dans la volonté de changer notre construction à tout bout de champ au bon vouloir de notre voisin, et ses façons de faire de nous permettent plus de finir notre construction comme nous le souhaiterions.

J'aimerai savoir s'il existe parmi vous des personnes à qui ce cas serait arrivé et comment ils ont pu règler ce problème, ou s'il existe des experts en matière d'urbanisme qui pourraient m'apporter des solutions possibles, une marche à suivre.


Bon dimanche à tous et merci d'avance pour votre aide.
Messages : Env. 10
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Env. 20 message Saint Quentin (2)
SI litige , il y a la seule personne habilitée à résoudre ce problème est un géomètre expert .Adresses-toi à ton géomètre ...C'est lui qui replacera les bornes si elles ont été déplacées .
Messages : Env. 20
De : Saint Quentin (2)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Comme d'habitude, trop bon , trop C..

tu lui rends service et lui autorises certains aménagements et voilà qu'il te crache dessus en t'accusant probablement à tort Mad
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
atlas190 a écrit:SI litige , il y a la seule personne habilitée à résoudre ce problème est un géomètre expert .Adresses-toi à ton géomètre ...C'est lui qui replacera les bornes si elles ont été déplacées .

Sur le principe , c'est tout à fait ça. Le géomètre fera les mesures précises et donnera les "vraies" mesures, et la position de la limite de propriété, et apportera éventuellement la constatation de qui empiète chez qui (ou n'empiète pas). Par contre, il n'est pas "habilité" à régler les conflits de voisinages, si le désaccord persiste, c'est soit discussion constructive entre voisins, soit discussion au tribunal.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis avant-hier à 22h04
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis clotureArtisan
Devis cloture
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Clôture : guide, conseils et astuces
Clôture : guide, conseils et astuces
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
17 idées de clôtures pour votre jardin
17 idées de clôtures pour votre jardin
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos de clotures en grillage rigide
Photos de clotures en grillage rigide
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir