Lotissement sans Etude de sol

Bonjour,

Je ne crois pas que l'etude de sol soit obligatoire pour les lotisseurs.

Par contre, tu peux mettre dans les conditions suspensives que les resultats de l'etude de sol ne doivent pas nécessité de fondations spéciale ou une clause du type. Mais dans ce cas la, il faut definir une date limite pour l'etude de sol et que cette etude soit faite dans les temps. Il faut aussi que le vendeur soit d'accord.

Les lotisseurs font une étude de sol pour les voiries et réseaux, pas pour les constructions. Tu peux déjà avoir une idée du sol en consultant le cahier des charges du lotissement, l'étude de sol lotisseur doit y être.

Une étude de sol spécifique est à faire éventuellement par le constructeur pour finaliser les fondations de la maison.

Le lotisseur a quand même une responsabilité s'il vend un terrain (à construire) qui nécessite des fondations spéciales. Il doit informer l'acheteur de l'éventuelle mauvaise qualité du sol et recommander, si nécessaire, de faire une étude de sol spécifique.

Voir également : http://www.anil.org/guide/Accession/achterr.htm

Et le constructeur peut se retourner sur le lotisseur en cas de fondations supplémentaires non prévues.