Puit mittoyen sur mon terrain

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 1.915 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

vin100gui Picto info

Auteur du sujet

Le 28/09/2013 à 23h01 Env. 30 message Nantes (44)

Bonjour,

Nous venons d'acquérir avec ma moitié, un terrain sur lequel se trouve un puit mitoyen des voisins. La limite de propriété coupe le puit en deux en son milieu !
Le vendeur qui nous a vendu ne sait pas si le puit est encore exploitable, je peux le demander au voisin.
Or nous souhaitons construire et le puit peut nous contraindre pour cette construction : je dis "peut" parce ce que nous imaginons plusieurs conceptions/implantation de la maison par
rapport au terrain.
Ai-je le droit de condamner ce puit si je veux construire ? (cette solution ne m'intéresse pas si le puit fonctionne encore, ce serait dommage !), Quelle législation ?
Si je peux le condamner et que mon voisin accepte que je le supprime, combien cela va-t-il me coûter ?
Je ne suis pas un puit de savoir, alors quelqu'un peut-être pourra-t-il m'éclairer ?
Merci

Citer

Messages : Env. 30
De : Nantes (44)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la création d'un arrosage automatique...

Allez dans la section devis arrosage automatique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de jardiniers paysagistes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les jardiniers paysagistes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-48-devis_arrosage_automatique.php

IrisdeMunich Picto info

Le 29/09/2013 à 11h23 Env. 4000 message Munich

Bonjour,

Vous achetez et vous vous posez des questions ensuite?
Si le puit est réellement mitoyen, il faudra l'autorisation du voisin.
Est-ce que ce puit est au cadastre et enregistré aux hypothèques?

PS : c'est peut-être un ouvrage protégé ?!

Citer

Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Aglaé

Le 06/10/2013 à 15h51 Membre super utile Env. 5000 message Gironde

Mes parents ont eu le même cas, le puits est mitoyen (construit par mon grand-père),
et il est exploitable.
Quand le voisin a racheté la grange à côté (mitoyenne de mes parents), il aurait voulu
faire disparaître le puits pour pouvoir agrandir le logement qu'il voulait faire dans la grange,
mes parents s'y sont opposés sous prétexte que le puits était exploitable (ils s'en servent l'été
avec une pompe !)
et le voisin a laissé tombé.. Il a construit son logement dans l'ancienne grange.... sans trop de soucier
du fait que de son côté, avec le remblai qu'il avait amené, le puits était à ras du sol (chez mes parents,
il est à 1,40 m du sol à peu près), et les premiers locataires, se sont chargés de protéger
leur côté du puits pour éviter que quelqu'un ne tombe dedans....

Sincèrement.. Si ce puits est exploitable.... faut surtout pas le boucher !!!!! convenez d'un arrangement avec votre voisin,
pour que chacun puisse y accéder quand ça lui plait, mais par pitié ne bouchez pas un puits !!!

Citer

Membre super utile