Zone sismique niveau 3 (Rhone)
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Bonsoir,
Une question pour les amis du forum. Nous avons signé un CCMI en juin 2013, nous avons un terrain viabilisé, un PC
accordée tout est ok. Notre constructeur nous appelé aujourd'hui en nous réclamant des frais de renfort pour notre
maison, car il vient de se rendre compte que la commune ou nous faisons construire est en zone sismique de niveau 3.
La somme réclamé est de 3500€, sachant que tout est ficelé au niveau finance et que nous ne pouvons pas suivre à
cette augmentation. Dans le CCMI il est stipulé dans l'entête IMPLANTATION que si le terrain est en zone sismique
modéré, moyenne ou forte les frais sont à notre charge. ( suivant devis)
Nous n'avons jamais eu de devis, aucune infos et on nous met le couteau sous la gorge a un mois du début des travaux.
Ma question est la suivante: Quel sont nos droit?
Je pense personnellement que nous ne sommes pas obligé de payer maintenant que le CCMI est signé depuis environ 6 mois
et qu'il n'a jamais été question de frais sur la sismicité de notre terrain. Nous avons bien eu des avenants concernant la D.O,
les VRD, les avenants sur nos rajout CARRELAGES, PORTES GARAGES etc.... mais jamais rien sur le sujet du litige.
Merci d'avance. Bonne soirée à vous
Manu
Une question pour les amis du forum. Nous avons signé un CCMI en juin 2013, nous avons un terrain viabilisé, un PC
accordée tout est ok. Notre constructeur nous appelé aujourd'hui en nous réclamant des frais de renfort pour notre
maison, car il vient de se rendre compte que la commune ou nous faisons construire est en zone sismique de niveau 3.
La somme réclamé est de 3500€, sachant que tout est ficelé au niveau finance et que nous ne pouvons pas suivre à
cette augmentation. Dans le CCMI il est stipulé dans l'entête IMPLANTATION que si le terrain est en zone sismique
modéré, moyenne ou forte les frais sont à notre charge. ( suivant devis)
Nous n'avons jamais eu de devis, aucune infos et on nous met le couteau sous la gorge a un mois du début des travaux.
Ma question est la suivante: Quel sont nos droit?
Je pense personnellement que nous ne sommes pas obligé de payer maintenant que le CCMI est signé depuis environ 6 mois
et qu'il n'a jamais été question de frais sur la sismicité de notre terrain. Nous avons bien eu des avenants concernant la D.O,
les VRD, les avenants sur nos rajout CARRELAGES, PORTES GARAGES etc.... mais jamais rien sur le sujet du litige.
Merci d'avance. Bonne soirée à vous
Manu
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...
Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
1 
Membre utile
Env. 60000 message
C'est eux qui sont en tort puisqu'ils connaissaient le terrain !
Donc vous n'avez rien à payer !
Cette mention dans votre CCMI est illégale !
Je ne peux que vous conseiller d'adhérer d'urgence à l'aamoi pour tenter de défendre vos droits !
Donc vous n'avez rien à payer !
Cette mention dans votre CCMI est illégale !
Je ne peux que vous conseiller d'adhérer d'urgence à l'aamoi pour tenter de défendre vos droits !
0 Bonsoir,
attend donc qu'il confirme çà par courrier
il n'a pas le droit, c'est illégal (la clause du contrat également) et il le sait mieux que quiconque.
déja que les surcouts pour fondations selon le terrain sont à leur charge, là c'est encore pire : s'il découvre seulement maintenant la carte sismique vous n'êtes pas sortis de l'auberge.
le prochain appel va être "on avait pas vu mais on est obligé de respecter la RT2012" .... sans dec
l'adhésion AAMOI serait certainement un "+" , un gros "+" pour la suite.
attend donc qu'il confirme çà par courrier
il n'a pas le droit, c'est illégal (la clause du contrat également) et il le sait mieux que quiconque.
déja que les surcouts pour fondations selon le terrain sont à leur charge, là c'est encore pire : s'il découvre seulement maintenant la carte sismique vous n'êtes pas sortis de l'auberge.
le prochain appel va être "on avait pas vu mais on est obligé de respecter la RT2012" .... sans dec
l'adhésion AAMOI serait certainement un "+" , un gros "+" pour la suite.
0 Membre ultra utile
Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
1 Membre utile 0 OS ?
Je connais toujours pas le nom du CST.
Excuse moi mais j'ai du mal à croire les gens qui se disent fermes et qui craignent de juste prononcer le nom de leur CST...
Je connais toujours pas le nom du CST.
Excuse moi mais j'ai du mal à croire les gens qui se disent fermes et qui craignent de juste prononcer le nom de leur CST...
Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
0 Membre utile 0
Env. 60000 message
Pourtant là c'est bien parti pour
0 J'adore cette façon rassurante de prédire la futur construction.
Ça ma tous l'air de quelqun de frustré par sont propre sort. Je me saurais contenté de votre premier post, sans avoir besoin de faire de la délation et mettre en peril mon projet.
Mon recit seras exposé sur ce forum et j'espère au contraire de vous que tous va bien se passer.
Merci bonne soirée
Ça ma tous l'air de quelqun de frustré par sont propre sort. Je me saurais contenté de votre premier post, sans avoir besoin de faire de la délation et mettre en peril mon projet.
Mon recit seras exposé sur ce forum et j'espère au contraire de vous que tous va bien se passer.
Merci bonne soirée
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Env. 60000 message
Vous voilà bien agressif et peu aimable !
Le seul but de mes commentaires était de vous éviter des erreurs.
Je serais curieuse de voir votre CCMI et les avenants déjà signés . . .
Mais au final ça a l'air de vous plaire de vous planter.
0 0 1 Membre ultra utile 0 0 Je viens de lire ces posts : je me demande vraiment ce que manu69200 vient chercher ici ? 
1 Membre ultra utile 0 En cache depuis le jeudi 26 février 2026 à 07h58
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