PC auto construction troglodyte sur terres agricoles

Bonjour àtous





Voilà jeviens à vous car nous aurions bien besoin de conseils...



Lorsqueje dis nous, je parle de mes propriétaires et moi même.



En effet,j'ai déménagé en décembre 2013 dans un gîte que mes proprios louent dans leurpropriété car nous nous sommes mis d'accord pour que je monte mon projetprofessionnel sur leurs terres (une ferme équestre).



Leursterres m'intéressent car ils acceptent de me les louer, qu'elles sont parfaitespour l'usage que je veux en faire et surtout parce que sur celles ci il existedéjà un bâtiment magnifique, idéal pour mon projet.



Et c'estlà que nous entrons dans le problème...







en effetce bâtiment est une maison trogolodyte/maison de hobbit, construite dans lecoteau, parfaitement intégrée au paysage et à l'éthique du projet. Elle donnesur le pré principal qui sera au coeur du projet.



Elle estd'une belle surface ( +- 100m2), raccordée à l'eau et à l'électricité, a unegrande salle de douche à l'italienne) des toilettes sèches (pasd'assainissement pour le moment, les eaux grises de la cuisine et de la douchepartant dans la terre mais un assainissement phyto est réalisable si le préfetl'accepte, je crois que ça dépend de lui non?).







Saufque....



elle aété construite sans permis de construire...



En effet,le fils de mes proprios, charpentier menuisier de formation, a sur les terres,expérimentait pas mal de choses; il a notamment construit des cabanes dans lesarbres qui servent actuellement à une activité touristique.







Sa maisontroglo, il avait fait faire des plans d'architecte et une demande il y a 4ans,refusée car trop près des habitations.



Il s'estdonc lancé plus loin sur les terres, de manière "invisible".



Cettemaison n'a du coup jamais servi à une activité touristique, bien qu'elle soitassurée.







Jepensais que dans le cadre de mon projet nous pourrions lui faire faire unpermis de construire après coup.







Sauf quel'on vient de nous refuser un permis de construire pour un abri juste à côté (financé par un poseur de panneaux photovoltaïques),MOTIF : sur des terres agricoles, donc obligation de prouver la légitimitépar rapport à mon projet professionnel AGRICOLE (qui est loin d’être aboutipour le moment) et surtout, la DDT estime que l’emplacement est mal choisi,trop loin des habitations !!! (150mètres).



Cela remetdonc en question aussi la demande de permis de construire pour la maison déjàexistante.

De plus,en allant au CAE pour me renseigner, j’ai appris que le PC serait sans douterefusé car étant donné que cette maison recevra du public ( elle devait faireoffice de bureau, sellerie, club house), elle doit être aux normes actuelles,notamment accès handicapé, hauteur sous plafond and co….

Alors voici mes questions :
- sur des terres agricoles (dont le statut est actuellementterres de loisirs, non exploitées d’une manière agricole, qui supportentseulement la présence d’un cheval, personne n’est cotisant ou exploitant dessuspuisque usage de loisirs => c’est validé par la MSA), doit-on forcémentavoir un projet agricole pour faire passer des permis de construire ?
- peut-on faire appel de ladécision?

- où puis-je trouver les normes de construction pour un bâtimentrecevant du public ?
- si ce bâtiment est simplement mis à disposition d’uneclientèle pour le stockage de leur matériel, pas pour y séjourner, les mêmesnormes s’appliquent-elles ?
- si c’est une association qui utilise ce bâtiment, est ce queça change quelque chose ? je connais plein d’assoc qui utilisent des bâtimentspas du tout au norme et il semblerait que personne ne les ennuie…
- que risque mes proprios puisqu’ils ont construit dans l’illégalité ?

Merci à tous pour votre aide