Permis groupé ? Océane habitat ? (Loire Atlantique)

Salut
Un permis valant division?
Trouves un notaire qui te suive
ensuite à lui de verifier qu'il n'y aura pas d'indivision
et fais toi bien expliquer les servitudes et l'asl

Ca veut dire ? ^^

On commence les recherches que depuis 2 semaines on est pas encore au point sur tout le vocabulaire

Sur le plan y a rien de noté mais sur les 2 lots d'à coté c'est noté :
- 663m2 dont 100 indiv
- 663m2 dont 99 indiv

Il y a un chemin pour accèder au terrain encore libre qui sera donc surement une servitude

Ah je crois que je viens de comprendre^^
Pour les 2 lots que j'ai cités 100+99 = 199m2 et ça correspond sur le schéma à "servitude de passage réciproque 199m2"

Du coup c'est ça l'indivision ? le chemin ? Concrètement ça veut dire quoi ? que se passera t-il lors de la revente de la maison ?

Bonjour

Je ne me prononcerais pas sur le coté intéressant ou non mais plutôt sur le constructeur !!! ATTENTION A OCEANE HABITAT !!!
Méfiez et prenez énormément de précaution !!!
J ai fais construire il y a quelque temps avec eux et bien c'est pas simple du tout !!!

courage

Bonjour,

Ayant moi même réalisé et commercialisé des projets de 4 lots en permis valant division sur la commune de geneston. Je suis en mesure d'attirer votre attention sur les points important de ce montage.

Première chose, vérifier que le permis est déposé en mairie. Si ce n'est pas le cas, le constructeur attend sans doute de trouver les 4 clients (cela peut être long et je sais de quoi je parle). Si le permis est déposé cela veut dire que le constructeur va vous substituez le permis (du moins la maison qui vous concerne), ce dont je doute car si le constructeur ne trouve pas les clients sous 2 ans, c'est à lui de s’acquitter des taxes de permis et autres.

Second point, si vous avez des parties communes (exemple voirie, espace vert), votre projet comportera obligatoirement une copropriété dont les 3 autres propriétaires (que vous ne connaissez pas!!!!) feront partie = cout supplémentaire.

Troisième point, vérifier avec votre notaire (je vous conseil de prendre un notaire autre que celui du vendeur, cela n'engendre pas de frais supplémentaire) afin de connaitre la faisabilité et le montant de la division après achat et réalisation des constructions.

Quatrième point, attention si vous avez dans l'idée de réaliser des extensions dans le futur, car votre terrain sera considéré une seule unité foncière. Attention je rentre dans du technique pure. En effet aujourd'hui il y a une grande parcelle de 3600m2 avec des contraintes de construction bien spécifique (si c'est du second rideau, généralement un retrait des limites latérales et de fonds de parcelle de 6 ou 9m selon les communes) ce qui n'est pas génant sur un si grand terrain. maintenant une fois les terrains divisés, votre future extension respectera t-elle cette règle de retrait de 6 ou 9m.

Enfin cinquième et dernier point, ce genre de projet, s'il est bien décortiqué et assimilé peut représenté une réelle bonne affaire en terme de revente.

En espérant vous avoir éclairé, je reste à votre disposition,

Cordialement,

Pierre

Nous avons déjà laisser tomber cette idée mais Merci pour vos infos très utiles.