Les taxes
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Chers futurs voisins et chères futures voisines .vous devez savoir que nous allons payer de nombreuses taxes dont celle qui s 'appelle taxe d aménagement (anciennement Taxe T.E.L ) vous etes vous renseigner du prix ,apparemment voir en mairie (taux au mètre 2) .quelles taxes sont réclamées dés la remise des clés hormis celle- ci????? dis donc ce projet coute un sacré prix 
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Voir la ficheLes taux des taxes constituants la TA sont notées sur le certificat d'urbanisme type B.
taux communal, départemental, régional, et redevance d'archéologie préventive. Calcul au mêtre carré avec abattement de 50% sur les 100er m². mais c'est un peu simpliste comme explication, allez voir sur le site vos droits publics du gouvernement.
La TA est à payer un an après obtention du permis de construire. Sauf si > 1500€, alors 1/2 1 ans et autre 1/2 dans les deux ans qui suivent le permis. Donc rien à voir avec la mise HA HE de la maison.
vous pouvez aussi avoir à payer une PRE ou (et) la PVR. Là, ça dépend des communes il me semble. mais je ne suis pas spécialiste.
taux communal, départemental, régional, et redevance d'archéologie préventive. Calcul au mêtre carré avec abattement de 50% sur les 100er m². mais c'est un peu simpliste comme explication, allez voir sur le site vos droits publics du gouvernement.
La TA est à payer un an après obtention du permis de construire. Sauf si > 1500€, alors 1/2 1 ans et autre 1/2 dans les deux ans qui suivent le permis. Donc rien à voir avec la mise HA HE de la maison.
vous pouvez aussi avoir à payer une PRE ou (et) la PVR. Là, ça dépend des communes il me semble. mais je ne suis pas spécialiste.
Jérôme
CCMI 23/10/13
PC 19/02/2014
Signature des prêts 28/05/2014
Achat terrain 13/06/2014
CCMI 23/10/13
PC 19/02/2014
Signature des prêts 28/05/2014
Achat terrain 13/06/2014
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Membre utileBonjour,
Je crois que le message était destiné à être publié ici : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-217302.php
Je crois que le message était destiné à être publié ici : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-217302.php
0 Membre super utileOui tu as raison
0 Membre super utile
C'est intéressant aussi !
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