Buses traversant terrain voisin évacuation eaux pluviales

Bonjour,

Les experts sauront certainement répondre à mes interrogations. Et peut être m'apporter des conseils sur des questions que je ne me serai pas encore posées !!


Sur mon terrain démarre une tranchée qui traverse le bout du terrain voisin pour se jeter dans une riviere à sec, afin d'écouler les eaux pluviales.

Je compte installer à mes frais des buses dans cette tranchée pour drainer ces eaux et éviter que le fossé se bouche de terre. Mon voisin m'autorise à passer sur son terrain pour accéder à la partie de la tranchée qui est chez lui.

Mes questions:

1- Cette installation servira à améliorer l'écoulement des eaux fluviales, notament en cas de tempête: dois je malgré tout demander au voisin un droit de servitude pour y installer les buses? ... Que dit la loi?

2- Qui sera responsable de l'entretien de la partie de l'installation chez lui (si bouché, détruite, ..etc...)? ... Que dit la loi?

3- Je ne souhaite pas faire rédiger par un notaire ou huissier une quelconque reconnaissance dans la mesure ou les travaux ont déjà un certain coût. Suis je malgré tout "couverte" en cas de litige?

Merci pour vos précieux retours d'infos!