Fondations du voisin sur mon terrain !

Ben il n'en a tout bonnement pas le droit !

vous arrêtez son chantier de suite et vous lui demander de faire ses fondations chez lui, il se dem*e*rd*e

C est ce que j ai tente de lui expliquer au telephone ce soir mais il se defend en disant qu il fait cela dans les regles (selon lui il ne peut faire autrement) donc je vais des demain matin a la mairie en referer a l urbanisme et voir quels moyens s offrent a moi. La vie en lotissement commence bien mal !
Est ce que quelqu un sait ce que sous entend en terme de responsabilites cette situation.?
Si un jour le mur s effondre par exemple en suis responsable puisqu il est chez moi ?

liloobdx a écrit:

C est ce que j ai tente de lui expliquer au telephone ce soir mais il se defend en disant qu il fait cela dans les regles (selon lui il ne peut faire autrement) donc je vais des demain matin a la mairie en referer a l urbanisme et voir quels moyens s offrent a moi. La vie en lotissement commence bien mal !
Est ce que quelqu un sait ce que sous entend en terme de responsabilites cette situation.?
Si un jour le mur s effondre par exemple en suis responsable puisqu il est chez moi ?

Que des choses inutiles jusqu'ici
RAR au voisin avec mise en demeure d’arrêter immédiatement les travaux et de remettre votre terrain en état sous 7 jours. Éventuellement lui indiquer la suite s'il n’arrête pas les travaux.
Si rien dépôts de plainte, constat huissier... tribunal ... Voir si votre assurance prend en charge dans le cadre défense et recours un avocat

Je vais contacter le lotisseur afin d avoir l adresse actuelle de ce voisin, je vous remerciepour cette info

Tu es en droit de lui faire démolir tout ce qu'il mets chez toi.... y compris pour UN cm !

ses fondations ils les mets chez lui et si ça lui plait pas il va les détruire et peu importe la voie...


vive les voisins, vive les lotissements, vive le grand n'importe quoi

liloobdx a écrit:

Je vais contacter le lotisseur afin d avoir l adresse actuelle de ce voisin, je vous remerciepour cette info

Aller au cadastre, si c'est enregistré la vente, vous avez l'adresse directement

visionmasterpro a écrit:

liloobdx a écrit:

Je vais contacter le lotisseur afin d avoir l adresse actuelle de ce voisin, je vous remerciepour cette info

Aller au cadastre, si c'est enregistré la vente, vous avez l'adresse directement

Sur le PC de sa maison, vous devez avoir son adresse actuel, ou sur la déclaration de travaux pour ce mur justement, le tout en Mairie.

Bonjour,
OK avec tout cela.
Un petit point toutefois à vérifier : votre terrain est plus haut pourquoi ?
Vous avez remblayé où c'est lui qui est plus profond car il a décaissé ?..
Votre réponse peut faire changer pas mal la suite.

Bonjour

Pour ma part, mon voisin du dessus a fait un mur de soutènement de 32m de long (prix +/- 36000 euros), ni lui ni nous n'avions touché le niveau du terrain naturel en limite de propriété. Du coup, il a voulu faire son terrain plat, donc a fait faire ce fameux mur et une partie des fondations sont chez moi (+/- 50 cm) mais vu que le mur est bien fait, ces fondations se trouvent à 1m20 de profondeur (le mur fait plus de 2m hors du sol donc plus de 3m avec la partie enterrée).
D'un côté je suis bien content qu'il ait fait ce mur, j'ai pu aussi aplanir mon terrain, nos terrains sont bien délimités, je n'ai pas eu à payer (juste le crépis de mon côté) et vu qu'on est partie pour vivre un bout de temps en voisinage, j'ai accepté qu'une partie des fondations soient chez moi. Et pour fêter la fin des travaux on pris un apéro.
Maintenant si 20cm de fondations, valent 40 ans de prises de têtes ... lancez-vous dans une procédure. A savoir que vous allez devoir payer l'huissier,attendre que la justice se mette en route, vous partez par une longue procédure. Bon courage.

Oui mais là ce n'est pas un mur mais un grillage...

et pour cacher les fondations, elle fait comment ?

Moi aussi mon voisin a fait un mur de 22m en débordant chez moi..bon je m'en fiche puisque gratuit..il a meme crépi des deux cotés en enduit ciment béton...
c'est pas du grand art mais ça suffit et c'est mieux que les parpaings visibles donc bon..

Le mur n est pas entre sa maison et la mienne mais en fond de parcelle c est sur le cote du mur que sa fondation deborde chez moi !
il a ete a la mairie ce matin qui lui a expliqué qu effectivement il n avait pas le droit de faire ca.
Du coup il va reparer le trou et se mettre sur sa limite. Tout cela sans excuses et assortie d une interdiction formelle de mettre les pueds sur son terrain !
Tres enervé le voisin !

Lioc57 : je ne beneficie en rien de son mur, il ne m en a jamais parlé alors qu on s est croise plusieurs fois ces derniers jours. Me suis retrouvee devant le fait accompli. En plus il se justifie en me disant qu il n a pas le choix que c est comme ca qu on fait un mur dans les regles !
Mon macon suggerait de faire une fondation deportee en L au lieu de celle que le voisin veut faire en T : sa reponse ? les macons racontent n importe quoi !
J ai pas l intention de rentrer en procedure avec lui. S il m en avait parlé avant on aurait trouvé un arrangement mais la ce n est pas possible !

Très bien.
Vous n'avez toute fois pas répondu à mon message précédent.

@fafa600 : vous vous trompez de sujet.

De plus si un jour je souhaite faire comme lui un mur de soytenement au fond du jardin, ses fondations me generont : j aurais un trou de mini 25 cm entre son mur et le mien puisque je ne pourrais pas couler mes fondations sur les siennes.