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Env. 900 message Metz , Moselle (57)
Bonjour,

Dans le contrat de lotissement ils expliquent les surfaces a respecter entre les differentes habitations et la voie publique jusqu ici ca va je comprend mais l article 5

ARTICLE 5 : EMPRISE AU SOL,
Non réglementée.


En fait dites moi si je suis a la masse ca veut dire qu on est pas limité tant que l on respecte les regles d eloignement voisin voirie a une surface habitable pour notre maison ?? Mais le truc c est qu il y a un onzieme article qui dit cela

ARTICLE 10 : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS (C.O.S) fixé à 0,45.

Sous réserve de l’application des articles 1 à 11 du présent règlement, le C.O.S maximum applicable au lotissement est de .0,45.

La SHON est établie selon la règle mathématique : STT X C.O.S = SHON
STT : étant la surface totale du terrain …8530m²
COS : étant le coefficient d’occupation des sols 0,45
SHON : étant la surface de plancher hors oeuvre nette …3838m²
La surface Hors OEuvre Nette maximale constructible autorisée sur l’ensemble du lotissement est de 3838 m². Le nombre de lots est limité à 12 lots.
ARTICLE 11 : DEPASSEMENT DU C.O.S. Le C.O.S fixé à l’article 10 ne peut être dépassé.

La le calcul c pour le lotissement mais est ce applicable a chacune des parcelles ?


Deuxième point sur le garage il est dit

ARTICLE 8 : STATIONNEMENT
Toute occupation ou utilisation du sol doit comporter des places de stationnement situées hors du domaine public, directement accessible et correspondant aux besoins qu’elle entraîne.
Construction à usage d’habitation : 2 places de stationnements par logement.
En cas de garage en sous-sol, la déclivité de la pente d’accès ne pourra être supérieure à 15% dans les 5,00ml de l’alignement.
La descente de garage ne pourra être considérée comme aire de stationnement.

En fait la je me demande s ils parlent de 2 places par logement obligatoire ou 2 places par logement maximum ?


Je suis desolée si mes questions vous semblent tres basiques mais j aimerai etre sure d avoir saisi avant de me lancer dans quoique ce soit
Blush
Merci

BC
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Messages : Env. 900
De : Metz , Moselle (57)
Ancienneté : + de 19 ans
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
COS et emprise au sol, c'est pas forcement la meme chose.
Donc deja, au sol, tu peux prendre la place que tu veux, tout en respectant les limites, distances vis a vis des limites, et bien sur la SHON max. T'as pas de contrainte d'emprise au sol, c'est deja ca. L'emprise au sol comprend maison, garages, terrasses couvertes, abris, en fait toute surface couverte.

Pour la shon max, en gros elle va donc etre egale a la superficie de TON terrain x 0.45 = 450 m2 pour un terrain de 1000m2.
MAIS, en lotissement, les SHON max sont reparties au bon vouloir du lotisseur qui peut vouloir donner un peu plus a l'un et un peu moins a l'autre. Et la SHON max concédée a TON terrain, tu dois l'avoir eu au moment de la vente, par le notaire. Si seul le compromis est signé, je ne sais pas si tu dois l'avoir eu deja, mais demande le au lotisseur.

Pour le parking, c'est 2 vraies places au minimum. T'a quand meme le droit de mettre le nombre de voitures que tu veux sur ton terrain bien sur.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
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Env. 900 message Metz , Moselle (57)
Brickbroc a écrit:COS et emprise au sol, c'est pas forcement la meme chose.
Donc deja, au sol, tu peux prendre la place que tu veux, tout en respectant les limites, distances vis a vis des limites, et bien sur la SHON max. T'as pas de contrainte d'emprise au sol, c'est deja ca. L'emprise au sol comprend maison, garages, terrasses couvertes, abris, en fait toute surface couverte.

Pour la shon max, en gros elle va donc etre egale a la superficie de TON terrain x 0.45 = 450 m2 pour un terrain de 1000m2.
MAIS, en lotissement, les SHON max sont reparties au bon vouloir du lotisseur qui peut vouloir donner un peu plus a l'un et un peu moins a l'autre. Et la SHON max concédée a TON terrain, tu dois l'avoir eu au moment de la vente, par le notaire. Si seul le compromis est signé, je ne sais pas si tu dois l'avoir eu deja, mais demande le au lotisseur.

Pour le parking, c'est 2 vraies places au minimum. T'a quand meme le droit de mettre le nombre de voitures que tu veux sur ton terrain bien sur.


Bonjour

Merci pour ta reponse donc si je comprend bien nous ne sommes pas encore a la vente nous devons signer prochainement un contrat de reservation notre terrain fait 7 ares 47 et c est le plus grand du lotissement donc je dois demander au lotisseur quand je l ai lundi au tel a combien s eleve mon shon maxi ( applicable qu a ma parcelle) c est bien cela ?

Pour le garage ah ouais 2 garages ben ca va pas etre super utiles sachant que je n ai pas le permis et qu on a donc qu une voiture Dry bon en meme temps je vais le passer un jour le permis mais deux garages quand meme... on le louera pour habitation Biggrin
mais avec cette phrase

"En cas de garage en sous-sol, la déclivité de la pente d’accès ne pourra être supérieure à 15% dans les 5,00ml de l’alignement.
La descente de garage ne pourra être considérée comme aire de stationnement."

Ca veut dire q une entrée de garage pour un garage sur terrain est considere comme une seconde place ?

c est pas etrange d imposer le nombre d emplacement mini comme ca un emplacement c deja pas si mal Huh

Ohhhh ils pourraient faire plus clair quand meme ou alors c moi qui ait vraiment du mal W00t
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Messages : Env. 900
De : Metz , Moselle (57)
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 800 message Essonne
Ce n'est pas deux garages qui te sont imposés, c'est deux emplacements servant de "parkings" pour tes véhicules.
En gros: 1 garage correspont à une place et tu dois surement laisser 5m devant pour servir de deuxieme place.
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Messages : Env. 800
Dept : Essonne
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Env. 900 message Seine Et Marne
Sauf erreur de ma part, il ne faut pas confondre place de stationnement et garage. Le garage est couvert et clos, ce n'est pas ce qui est imposé... On t'impose d'avoir 2 places de stationnement sur ton terrain. Autrement dit, 2 voitures doivent pouvoir rentrer sur ton terrain.

Tu peux très bien faire une maison sans garage, à partir du moment ou sur ton terrain tu prévois la possibilité d'y rentrer 2 voitures.

Concernant le garage en sous-sol, la petite précision sert uniquement à rappeler qu'en cas de sous-sol, la descente ne peut être considérée comme une place de stationnement...

Voilà, bon courage

Thierry
Adhérent AAMOI : 00602
Réception faite le 25 mai 2005 (enfin... !)
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Dept : Seine Et Marne
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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
voila.
Et pour la shon max de ton terrain, oui demande la au lotisseur. C'est un chiffre important qui est noté dans l'acte de vente, donc il doit le connaitre.
BrickBroc
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Picto recompense Photographe
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Env. 900 message Metz , Moselle (57)
Merci a tous pour vos reponses vais encore me coucher moins bete ce soir elle est pas belle la vie Biggrin
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Messages : Env. 900
De : Metz , Moselle (57)
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En cache depuis le mardi 07 juillet 2026 à 00h54
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