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Chouette, on a acheté un bout de fossé !!!

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Env. 300 message 68 Alsace (68)
voilà notre problème, on a acheté un terrain et le bornage vient d'etre enfin fini...

on a un ravin/fossé a l'arrière du terrain... et voilà qu'on a environ 3m a l'arrière dans le fossé . belle surprise W00t

bref, est-ce que qq'un s'y connait ? y'a des recours par rapport au lotisseur ?
est-ce qu'une partie en arrière de terrain en fossé est considérée comme constructible ?
Terrain signé en sept 07
PC déposé le 26/06/08...
PC OK le 26/08/08...
Début des travaux : 18/09/2008

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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
LoFab a écrit:voilà notre problème, on a acheté un terrain et le bornage vient d'etre enfin fini...

on a un ravin/fossé a l'arrière du terrain... et voilà qu'on a environ 3m a l'arrière dans le fossé . belle surprise W00t

bref, est-ce que qq'un s'y connait ? y'a des recours par rapport au lotisseur ?
est-ce qu'une partie en arrière de terrain en fossé est considérée comme constructible ?


ça fait partie de ta parcelle donc constructible, m^me si tu peux rien faire dessus sauf combler le trou Biggrin

on a bien l'ancien canal de provence nous Laugh plein d'arbres et de végétaux maintenant avec une sacré cuvette W00t mais il est bien là en tant que "fossé" sur notre parcelle constructible.

l'avantage : ça délimite les contours de notre terrain Tongue Rolleyes
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 700 message Metz (57)
Si tu as des enfants, tu peux peut être construire un toboggan dessus ? W00t
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=58032

http://malpartou.labrute.fr

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Env. 60000 message
j'ai bien acheté une demi route en 1990, que j'ai rétrocédée à la mairie 15 ans + tard, sans dédommagement
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Env. 300 message 68 Alsace (68)
kaline a écrit:
LoFab a écrit:voilà notre problème, on a acheté un terrain et le bornage vient d'etre enfin fini...

on a un ravin/fossé a l'arrière du terrain... et voilà qu'on a environ 3m a l'arrière dans le fossé . belle surprise W00t

bref, est-ce que qq'un s'y connait ? y'a des recours par rapport au lotisseur ?
est-ce qu'une partie en arrière de terrain en fossé est considérée comme constructible ?


ça fait partie de ta parcelle donc constructible, m^me si tu peux rien faire dessus sauf combler le trou Biggrin

on a bien l'ancien canal de provence nous Laugh plein d'arbres et de végétaux maintenant avec une sacré cuvette W00t mais il est bien là en tant que "fossé" sur notre parcelle constructible.

l'avantage : ça délimite les contours de notre terrain Tongue Rolleyes
merci pour ta réponse Wink
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Env. 300 message 68 Alsace (68)
paul1111 a écrit:Si tu as des enfants, tu peux peut être construire un toboggan dessus ? W00t
meme pas lol... la chute serait fatale lol
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Env. 300 message 68 Alsace (68)
labricotier a écrit:j'ai bien acheté une demi route en 1990, que j'ai rétrocédée à la mairie 15 ans + tard, sans dédommagement
ah oui mais figure toi que nous aussi on achète sympathiquement un bout de route qu'on cedera gentillement et surtout gracieusement a la mairie Wub Mad
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