Chouette, on a acheté un bout de fossé !!!
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voilà notre problème, on a acheté un terrain et le bornage vient d'etre enfin fini...
on a un ravin/fossé a l'arrière du terrain... et voilà qu'on a environ 3m a l'arrière dans le fossé . belle surprise
bref, est-ce que qq'un s'y connait ? y'a des recours par rapport au lotisseur ?
est-ce qu'une partie en arrière de terrain en fossé est considérée comme constructible ?
on a un ravin/fossé a l'arrière du terrain... et voilà qu'on a environ 3m a l'arrière dans le fossé . belle surprise
bref, est-ce que qq'un s'y connait ? y'a des recours par rapport au lotisseur ?
est-ce qu'une partie en arrière de terrain en fossé est considérée comme constructible ?
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ça fait partie de ta parcelle donc constructible, m^me si tu peux rien faire dessus sauf combler le trou
on a bien l'ancien canal de provence nous
plein d'arbres et de végétaux maintenant avec une sacré cuvette mais il est bien là en tant que "fossé" sur notre parcelle constructible.
l'avantage : ça délimite les contours de notre terrain
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Membre ultra utileSi tu as des enfants, tu peux peut être construire un toboggan dessus ?
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merci pour ta réponse 
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ah oui mais figure toi que nous aussi on achète sympathiquement un bout de route qu'on cedera gentillement et surtout gracieusement a la mairie 
0 En cache depuis le mercredi 03 avril 2024 à 15h04
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