Legislation aménagement terrain

Bonjour,
Je ne sais pas pourquoi votre déblais semble présenter un problème pour l'urbanisme puisque vous ne le précisez pas.
Ainsi ma réponse est à adapter à ce manque de précision :
1 - Modifiez les plans pour que ça passe auprès de l'urbanisme.
2 - Avant l'implantation verticale de la maison (altitude des planchers), vérifiez que les déblais que vous réaliserez réellement ne présentent aucun danger pour : Le voisinage et d'éventuels recours des tiers (écoulement eaux pluviales ou fragilisation aux abords des limites de propriété), l'écoulement des eaux pluviales au regards de l'altitudes des dalles (inondation, stagnation, drainage), l'intégrité de votre construction (stabilité du remblais en aval)...

Pour résumer, tenez-vous à bonne distance des voisins et d'éventuels recours des tiers qui ne manqueront pas de pleuvoir s'il y a le moindre problème.

Cordialement.

Bonjour,

Je ne sais pas pourquoi votre déblais semble présenter un problème pour l'urbanisme puisque vous ne le précisez pas.
Ainsi ma réponse est à adapter à ce manque de précision :

1 / Modifiez les plans pour que ça passe auprès de l'urbanisme sous réserve que :
- Avant l'implantation verticale de la maison (altitude des planchers), vérifiez que les déblais que vous réaliserez réellement ne présentent aucun danger pour : Le voisinage et d'éventuels recours des tiers (écoulement eaux pluviales ou fragilisation aux abords des limites de propriété), l'écoulement des eaux pluviales au regard de l'altitude des dalles (inondation, stagnation, drainage), l'intégrité de votre construction (stabilité du remblais en aval et amont)...
- Si les modifications souhaitées modifient les prospects (distances et hauteur règlementaires du bâti par rapport aux limites de propriété) les rendant hors la loi ne prenez pas le risque d'enfreindre la règlementation.
- Prenez toutes les dispositions nécessaires avec votre constructeur, si c'est le cas, pour qu'il soit bien au courant de votre démarche et ne se contente pas après coup de réaliser ce qui est instruit au PC (contrat). L'inverse protégeant le constructeur d'un litige potentiel risque de le faire réagir également.

Pour résumer, si vous parvenez à vos fins, tenez-vous à bonne distance des voisins et d'éventuels recours des tiers qui ne manqueront pas de pleuvoir s'il y a le moindre problème et n'oubliez pas votre propre sécurité évidemment.

Il y a peu d'être d'autres solutions techniques qui vous permettraient de mettre en conformité vos besoins et la règlementation.

Cordialement.

Le déblais pose soucis uniquement par rapport au règlement du lotissement mais en rien pour la construction nous avons pu en prime rencontrer les voisins que cela ne dérange pas bien au contraire car plus il y a de déblais moins ils seront gênés par notre construction.
Nous avons en fait décaissé bien plus loin que la maison pour avoir un terrain plat qui m'est nécessaire par rapport a mon handicap d'où le soucis car ils veulent qu'on minimise a la seule réalisation du projet.
Je vais avoir rdv avec la communauté de commune qui gère le dossier pour voir avec eux mais aujourd'hui je sais que les voisins de toute façon ne s'y opposant pas je pourais une fois la construction réalisée faire ce que je veux en aménagement de mon terrain....

Bonjour,

On va vous avancer comme argument que par soucis d'intégration et d'adaptation
au relief existant, c'est la construction qui doit s'adapter au terrain et non l'inverse.

Voila un exemple de proposition que l'on va vous soumettre et qui ne va pas forcément
vous satisfaire.



Vous devriez vous rapprocher de votre architecte conseil CAUE. Je pense qu'ils sont
capables de trouver une solution d'aménagement qui satisfasse tout le monde.

En fait pour satisfaire tout le monde il faudrait que l'on réhausse mon sous sol sous plafond, mais ce qui veut dire un escalier plus important entre le demi sous sol et la partie habitation et avec mon handicap c'est juste impossible de m'imposer plus de marches....
Je rencontre la personne qui s'occupe du dossier a la communauté de communes en y allant avec plusieurs proposition de mon constructeur pour essayer de trouver un accord....