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Permis de construire : étude de sol obligatoire si micro-station ? Qui paie ?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 155 fois
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Env. 10 message Loire Atlantique
Bonjour,

Pour un permis de construire d'une maison neuve est-il obligatoire de faire une étude de sol, en sachant que l'assainissement sera une micro station autonome, et de la joindre au PC ?
Pareil pour une étude géotechnique est-elle obligatoire et est-elle à la charge du vendeur du terrain ou de l'acquéreur ?
Les 2 études coutent environ 2000,00€ pour les 2, et donc à fond perdu si pour X raisons le projet ne se réalise pas, quelle alternatives peut il y avoir ?

Merci pour votre retour.
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Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
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Ne vous prenez pas la tête pour une étude de sol...

Allez dans la section devis etude de sol du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-163-devis_etude-de-sol.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Votre terrain est-il en zone identifiée en risque retrait et gonflements argiles ?

Et de quelle étude géotechnique parlez-vous ?
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
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Env. 10 message Loire Atlantique
Le terrain n'est pas en risque retrait et gonflements argiles,
et un bureau d'étude ma fais un devis pour une étude "G2 phase AVP (Euricode 8)
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Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 1 an
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Merci pour le retour.

Un bureau d'étude géotechnique donc.

Et l'étude pour le SPANC ?
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
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Membre utile Env. 100 message Dordogne
Vous aurez besoin de fournir une attestation de conformité de projet d'assainissement non-collectif pour le permis de construire.

Et vous aurez besoin d'une étude de sol assainissement pour obtenir ladite attestation.

Si le projet n'aboutit pas, le coût de l'étude ou des études de sol, si vous faites aussi une étude G2AVP (ce que tout le monde sur ce forum vous conseillera, bien que celle-ci ne soit pas légalement obligatoire), sera a priori perdu.

Pour mon projet, j'ai fait faire les deux études de sol (G2AVP et assainissement) par le même bureau d'étude, le même jour, ce qui a permis de légèrement amortir les coûts.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Dordogne
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En cache depuis le mercredi 24 juin 2026 à 17h07
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