Micro-station non-prévue au départ

Bonjour
Pour quoi faire la micro station ?

Si c'est l'étude De sol qui le prescrit, je ne vois pas comment y échapper.

Bonsoir. La question est de savoir s'il n'y avait pas d'autres prescriptions à savoir filière traditionnelle.

A priori non il y a juste noté : "filtre compact Ecoflo PE2 premier tech Aqua de 5 EH et rejet des eaux épurées par lit d'infiltration de 12m2'

Le truc c'est qu'à aucun moment, le constructeur ne nous en a parlé et on est un peu déçu d'apprendre ça par le terrassier...

Avez vous pris connaissance de l'étude de sol en question ou vous a t'on donné que la conclusion de l'étude ?

On a l'étude de sol entre nos mains, et c'est donc noté que j'ai recopié un peu plus haut

Pour déterminer la nature d'un ANC, il est en principe requis une étude de filière plus qu'une étude des sols'
L' étude de filière prenant en compte bien évidemment l'étude Des sols'

Avez vous en outre l'autorisation ou l'aval du SPANC?

Vous êtes en CCMI puisque vous parlez de « constructeur »?
L'ANC devait bien être prévu dans la notice descriptive, pourquoi y aurait-il une plus-value maintenant ?

Travaux réservés hors ccmi?

Betula oui c'est bien une étude de filière qui a été faite.

Malheureusement cela fait effectivement partie des travaux réservés et n'est pas dans la notice descriptive.
On ne va rien pouvoir y faire donc, mais on trouve que c'est leur boulot de nous avertir...encore une fois on n'en a jamais entendu parlé...

Merci pour vos réponses

Bonjour

L'ensemble des travaux réservés doit être mentionné et chiffré dans la notice descriptive sinon c'est à charge du cst.

Il est peut-être possible d’échanger avec le BE qui a réalisé l’etude de filière pour éventuellement changer l’ANC, mais cela nécessitera une re-validation du SPANC.
Bien de renseigner sur les autres « contraintes » des filières traditionnelles, surfaces d’épandage supérieure, besoin de changer le filtre à sable au bout de 10 ans, etc.

lau_ugo a écrit:

Betula oui c'est bien une étude de filière qui a été faite.

Malheureusement cela fait effectivement partie des travaux réservés et n'est pas dans la notice descriptive.
On ne va rien pouvoir y faire donc, mais on trouve que c'est leur boulot de nous avertir...encore une fois on n'en a jamais entendu parlé...

Merci pour vos réponses

Hajime a écrit:

Bonjour

L'ensemble des travaux réservés doit être mentionné et chiffré dans la notice descriptive sinon c'est à charge du cst.

Bonsoir,

Je suis de l'avis de Hajime.
Étudiez bien votre CCMI, ces travaux sont peut-être à la charge du constructeur.

Bonjour,
Si un travail imposé différe de ce qu'a prévu le constructeur, même s'il s'agit de travail réservé, alors le constructeur doit supporter le surcoût.

aamoi a écrit:

Bonjour,
Si un travail imposé différe de ce qu'a prévu le constructeur, même s'il s'agit de travail réservé, alors le constructeur doit supporter le surcoût.

Ça marche pour tous les ccmi? On a relu le contrat, on n'y voit pas beaucoup plus clair à ce sujet...
Il y a une loi à leur rappeler pr ça ?

Bonjour. Pour ma part je suis étonnée que le BE soit aussi précis dans sa préconisation. Qu'il indique une filière compacte, soit, mais qu'il mentionne un fabricant en particulier c'est surprenant.
Il pourrait être utile de contacter directement le Spanc pour avoir son avis.
Par contre je ne sais pas s'il existe de grandes différences de coûts entre les différents ANC de ce type

Bonjour.
Moi ce qui m'étonne c'est que l'étude préconise une marque en particulier. Elle devrait se contenter d'un type, non ? Cela pourrait être utile de prendre directement contact avec le Spanc pour lui demander son avis.
J'ai une ecoflo et hormis le passage du technicien la première fois, visite gratuite, je fais l'entretien moi même.

Pour la prescriptions cela va dépendre du département.
Sur la Gironde dont je fais partie, le conseil départemental qui chapotte la charte ANC locale demande à ce que les BE préconise 1 ou 2 exemples en citant une marque tout en donnant une liste de filières équivalente.
J'avoue ne pas être trop chaud non plus en tant que technicien spanc mais bon .... les BE essayent de respecter au mieux la charte.

globs a écrit:

Bonjour. Pour ma part je suis étonnée que le BE soit aussi précis dans sa préconisation. Qu'il indique une filière compacte, soit, mais qu'il mentionne un fabricant en particulier c'est surprenant.
Il pourrait être utile de contacter directement le Spanc pour avoir son avis.
Par contre je ne sais pas s'il existe de grandes différences de coûts entre les différents ANC de ce type

Je rejoins Globs sur ce point. ça sent le placement de produit à plein nez ça... Normalement un bureau d'étude ne dois pas citer de marque/modèle mais seulement une filière type (filière classique, micro, filtre compact, phyto...). Et effectivement dans ce cas on est pas dans une microstation mais dans un filtre compact (le procédé n'est pas le même, dans le FC pas de suppresseur amenant l'oxygène car la filtration est effectué par la coco. Il faut par contre prévoir un rechargement de cette coco au bout de 7-8 ans car étant biodégradable il y a un tassement)

bboy33 a écrit:

Pour la prescriptions cela va dépendre du département.
Sur la Gironde dont je fais partie, le conseil départemental qui chapotte la charte ANC locale demande à ce que les BE préconise 1 ou 2 exemples en citant une marque tout en donnant une liste de filières équivalente.
J'avoue ne pas être trop chaud non plus en tant que technicien spanc  mais bon .... les BE essayent de respecter au mieux la charte.

Oui étant BE pas facile de s'y retrouver selon les chartes, les SPANCS, les BE... Chacun y va de son interprétation des règlementations/préco. L'éternel débat 

lau_ugo oui ça "marche" pour tous les ccmi car ils sont très encadrés...
Si les travaux réservés ne sont pas chiffrés ou tres mal chiffré c'est pour la pomme du cst
Et forcément ce n'est pas noté dans le contrat qu'il a fait une boulette mais vous avez un délai pour lui refiler les travaux...

Bonsoir, je reviens vers vous après avoir relu à tête reposée ce que dit l'étude de filière et après avoir étudié un peu plus en détails les solutions proposées.

En réalité, le bureau d'étude propose soit un filtre compact (et 4 propositions de modèles) soit une micro-station ( 2 modèles proposés).

C'est dans un document intitulé "autorisation attestant de la conformité du projet d'installation d'ANC" où il est mentionné que le "descriptif du projet d'installation d'ANC validé: filtre compact ECOFLO PE2tech Aqua 5EH...

Bref ce que je comprends c'est que parmi les 6 solutions proposées, le SPANC en a validé une seule.
Or j'ai lu ailleurs sur le forum, que le SPANC n'avait qu'un rôle de conseil... Qu'en pensez-vous?

Bonjour j'en pense que vous confondez.

Je vous explique les etapes:

l'étude de sol et de filière a donc fait des prescriptions.

Ensuite il faut faire une proposition de filière au service instructeur et au spanc lors du dépôt de PC.

Dans votre cas, je pense que le constructeur a déposé la demande auprès du spanc avec une filière ecoflo.

Le spanc a donc délivré l'attestation obligatoire pour le PC avec le modèle proposé par votre constructeur soit une ecoflo.

Donc pour résumer oui le spanc a un rôle de conseil et je vous invite fortement à le contacter pour en savoir plus.

Et de deux, le constructeur "savait" depuis le début puisque la filière proposée dans l'attestation émane obligatoirement soit du constructeur soit du particulier, hors vu que vous ne sembliez pas être au courant j'imagine donc que c'est du fait du constructeur.

Pour ma part, lorsque j'instruit une demande de PC, l'étude de sol est imposée.

En parallèle nous demandons au particulier (ou au constructeur) de compléter et signer un formulaire de "demande d'installation d'un assainissement individuel".

Suite à cela, l'étude de filière et le formulaire signé nous sont envoyés et en retour nous délivrons l'attestation du SPANC que le particulier ou le constructeur déposent dans les pièces obligatoires du PC. Nous envoyons également le rapport de "conception et d'implantation" du futur système d'assainissement qui valide sur le papier le futur projet.

Au final le spanc n'a jamais imposer quoi que ce soit comme filière mais ce sont bien le constructeur ou le particulier qui l'ont fait.

Par contre on se tiens à la disposition du particulier quand ce dernier a des questions techniques ou autre sur son futur assainissement et le jour des travaux pour venir contrôler et valider la "bonne exécution des travaux" qui permet par la suite d'obtenir le le certificat de conformité.

Merci pour votre explication, c'est encore un peu plus clair grâce à vous.
Je vais relire le PC, car effectivement le constructeur a dû demander une filière ecoflo sans nous questionner sur notre préférence.

Dans ce cas il est au courant de la filière n'a pas informé l'entreprise de terrassement puisque c'est elle qui au départ nous a appelé pour être sûre qu'il fallait une fosse... (On leur reproche un manque de communication globalement mais ça c'est autre chose).

On aimerait bien appeler le constructeur pr en savoir plus, mais vacances obliges il n'y a personne pour répondre à nos questions...

Mais en fait je ne peux pas relire le PC puisqu'on a juste le papier qui dit qu'il est accepté...

Bonjour,

C'est quand même vous qui en êtes responsable de ce PC hein !
Donc soit vous en demandez copie au constructeur, soit vous allez le consulter en mairie. Dans tout les cas, ça ne se fera pas cette année.