Imposer au constructeur une étude de sol, comment faire?

Bonjour

Si vous voulez être tranquille, vous faites faire vous vous-même l'étude de sol et avec les résultats vous allez voir les cst..
Pas de problème de fondations standards s' il faut des fondations spéciales, pas d'avenants au contrat.

Merci pour votre réponse.
Donc je signe le CCMi et je leur fourni le résultat de l'étude après c'est ça?
Dois-je demander l'autorisation au vendeur ? s'il refuse que faire ?

Bonjour,
Oui, il vous faut une autorisation écrite (si elle n'est pas déjà dans le compromis) du vendeur pour pénétrer sur son terrain et faire l'étude, ainsi que valider l'état dans lequel le terrain sera rendu (s'il se fiche des trous ou s'il veut une remise à l'identique). Sans ça vous ne pouvez pas pénétrer sur le terrain, encore moins y faire des trous avec du matériel lourd.

Très bien. Merci beaucoup

Il faut peut être avant tout lire le sujet de ce forum qui s'intitule..
CCMI: les conseils des membres pour s'y retrouver et la rubrique, CCMI et étude de sol.il y est dit que l'etude De sol est à payer par le CST

Betula elle est a payer si le cst la fait...et que le contrat est signé, sinon on ne peux'pas obliger le cst à en faire une...sans contrat..

De plus il est plus facile d'aller voir les cst avec son étude de sol...on sait ce qui est dedans et les fondations seront sans supplément puisque chiffrées des le depart...il n'y a pas de ccmi signé pour lui...
Et une étude faite au doigt leve chez les cst...moi j'ai donné...

Bonjour,

Pour imposer au CST une étude de sol, rien de mieux que de la faire faire et de transmettre les résultats en effet. Ça ou refuser de signer le CCMI si la mention n'est pas présente, ça peut marcher aussi !

Merci à tous pour vos réponses. Il me dit que suite à la visite de son technicien ils devront mettre un vide sanitaire d'1 mètre et des longrines. Je lui dit si votre technicien à constaté qu'il fallait des fondations plus profondes il serait plus prudent d'effectuer une étude de sol. Sa réponse : non si il fallait en faire une il me l'aurait dit ? ! Je ne comprends pas pourquoi prendre des risques sur une chose aussi importante... Je vais prendre contact avec le vendeur pour demander l'autorisation d'effectuer une étude de sol.

Dans le devis il avait provisionné 5000 euros " en attente de la visite technique" , il me dit maintenant que les fondations coûteront 6000 euros. Si je lui dit que je signe le CCMI à condition qu'il respecte les résultats de l'étude de sol pensez-vous qu'il m'augmentera le prix ? Ce serait vraiment hypocrite vu qu'il comptait y mettre de base 6000 euros de fondations mais bon

Ivyy Bonjour,

attendez les résultats de l'étude de sol avant de signer un quelconque document.
Vous risquez des surprises de prix non négligeables;

je vous mets un lien très complet sur la nature des sols des hauts de seine qui vous permettra d'avancer dans votre appréciation du sol de votre secteur:

https://applis.hauts-de-seine.fr/v3fichiers/cadreDeVie/carto[...]Infiltrabilite-2011.pdf

Bonjour,

Vous avez deux approches :

-Faire l'étude de sol avant signature bien que cela soit du ressort du constructeur. Dans ce cas là, si fondation spéciale il y a, le constructeur va le chiffrer dans le contrat. Cela peut faire monter considérablement le prix du ccmi.

- faire l'étude de sol après signature du ccmi. Le constructeur devra suivre les préconisations mais à ses frais si fondations spéciales.

À vous de voir quelle stratégie adopter.

Ivyy a écrit:

Dans le devis il avait provisionné 5000 euros " en attente de la visite technique" , il me dit maintenant que les fondations coûteront 6000 euros. Si je lui dit que je signe le CCMI à condition qu'il respecte les résultats de l'étude de sol pensez-vous qu'il m'augmentera le prix ? Ce serait vraiment hypocrite vu qu'il comptait y mettre de base 6000 euros de fondations mais bon

Suite à l'étude de sol et tant que le CCMI n'est pas signé, le CST peut tout à fait augmenter le prix en fonction des résultats fournis. Ce serait même logique et cohérent. 
Par-contre, ce dont je me méfierai à votre place, c'est "l'étude technique" sois-disant faite par le CST. Qu'est-ce qu'il y a derrière ? Qui l'a fait ? Est-ce que ça a été un simple trou sur le terrain ? Rien ne vaut une vraie étude de sol, faite par des gens dont c'est le métier et qui en ont donc les compétences. Après vous n'aurez que vos yeux et des fondations peut-être non adaptées pour pleurer... 
C'est vous le client; ce sera votre maison,  si vous voulez avoir une étude de sol et des fondations conformes c'est votre droit. Vous ne devez pas vous laisser faire. 

nicolas91 a écrit:

Bonjour,

Vous avez deux approches :

-Faire l'étude de sol avant signature bien que cela soit du ressort du constructeur. Dans ce cas là, si fondation spéciale il y a, le constructeur va le chiffrer dans le contrat. Cela peut faire monter considérablement le prix du ccmi.

- faire l'étude de sol après signature du ccmi. Le constructeur devra suivre les préconisations mais à ses frais si fondations spéciales.

À vous de voir quelle stratégie adopter.

J’ai aussi pensé à la stratégie Numéro 2 mais dans les hauts de Seine c’est un peu risqué.
Les terrains encore dispo relèvent de la loterie.
J’y ai construit et vécu en 1997..

De plus ce sont des terrains très chers. Il y a peu un forumeur est venu raconter sa mésaventure...de mémoire un terrain à 150 000e ....une surprise au démarrage des fondations , des adaptations de fondations impératives et un surcoût de mémoire de 50 000 e


Faut voir et être prudent.

nicolas91 a écrit:

Bonjour,

Vous avez deux approches :

-Faire l'étude de sol avant signature bien que cela soit du ressort du constructeur. Dans ce cas là, si fondation spéciale il y a, le constructeur va le chiffrer dans le contrat. Cela peut faire monter considérablement le prix du ccmi.

- faire l'étude de sol après signature du ccmi. Le constructeur devra suivre les préconisations mais à ses frais si fondations spéciales.

À vous de voir quelle stratégie adopter.

J’ai aussi pensé à la stratégie Numéro 2 mais dans les hauts de Seine c’est un peu risqué.
Les terrains encore dispo relèvent de la loterie.
J’y ai construit et vécu en 1997..

De plus ce sont des terrains très chers. Il y a peu un forumeur est venu raconter sa mésaventure...de mémoire un terrain à 150 000e ....une surprise au démarrage des fondations , des adaptations de fondations impératives et un surcoût de mémoire de 50 000 e
Pensez vous qu’un constructeur prendrait à sa charge ce surcoût ?


Faut voir et être prudent.

Bonjour,

nicolas91 a écrit:

- faire l'étude de sol après signature du ccmi. Le constructeur devra suivre les préconisations mais à ses frais si fondations spéciales.

Il faudra que le client soit bien caler juridiquement et techniquement pour contraindre le constructeur de respecter son étude de sol fourni après signature, le constructeur pourra toujours prétexter suivre sa propre étude et après c est une bataille d'experts.
Et si le client est trop insistant et le surcout trop important il pourra toujours annuler le contrat en prétextant ne pas avoir obtenu les assurances de son garant car ses marges sont trop faibles.

Le plus transparent et le plus sage est pour moi la première option étude de sol avant signature du CCMI.

Je n'ai fait que énumérer les possibilités sans donner d'avis.

Mon avis perso c'est étude de sol avant signature.

nicolas91 a écrit:

Je n'ai fait que énumérer les possibilités sans donner d'avis.

Mon avis perso c'est étude de sol avant signature.

Pareil pour moi.

Bonjour

Ivyy a écrit:

Dans le devis il avait provisionné 5000 euros " en attente de la visite technique" , il me dit maintenant que les fondations coûteront 6000 euros. Si je lui dit que je signe le CCMI à condition qu'il respecte les résultats de l'étude de sol pensez-vous qu'il m'augmentera le prix ? Ce serait vraiment hypocrite vu qu'il comptait y mettre de base 6000 euros de fondations mais bon

reprenons les choses dans l'ordre : en CCMI les "provisions" sont interdites

=> www.aamoi.info

ou anil https://www.anil.org/documentation-experte/analyses-juridiqu[...]-et-dadaptation-au-sol/

ou ici : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-297998-prov[...]ion-pour-fondations.php
...

Bonjour.
Nous vivons dans les hauts de seine mais notre terrain se situe dans le val d'oise. Un document nous a été remis à la signature du compromis de vente sur l'état des risques et pollutions. Il y est noté localisation exposée aux retrait-gonflements des sols argileux:oui / type d'exposition : aléa faible / la commune est-elle soumise à un PPRN retrait-gonflements des sols argileux: non. J'ai contacté le service d'urbanisme de la mairie qui ne peut me renseigner.
J'ai pris contact avec la directrice de l'agence pour demander l'autorisation au vendeur. Elle m'a dit qu'il n'y avait aucun problème pour effectuer l'étude de sol.Je vais contacter mon constructeur en lui disant que nous voulons absolument cette étude. Si il refuse nous irons voir ailleurs.

Bonjour. Cette provision était dans leur devis pas dans le CCMI.
Nous avons adhéré à l'AAMOI , j'attends nos identifiants 

elisa21 a écrit:

Bonjour

Ivyy a écrit:

Dans le devis il avait provisionné 5000 euros " en attente de la visite technique" , il me dit maintenant que les fondations coûteront 6000 euros. Si je lui dit que je signe le CCMI à condition qu'il respecte les résultats de l'étude de sol pensez-vous qu'il m'augmentera le prix ? Ce serait vraiment hypocrite vu qu'il comptait y mettre de base 6000 euros de fondations mais bon

reprenons les choses dans l'ordre : en CCMI les "provisions" sont interdites

=> www.aamoi.info

ou anil https://www.anil.org/documentation-experte/analyses-juridiqu[...]-et-dadaptation-au-sol/

ou ici : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-297998-prov[...]ion-pour-fondations.php
...

Bonjour,
je ne vois pas l'intérêt d'aller au casse-pipe avec les préconisations de certains, à savoir signer le ccmi et ensuite faire l'étude...meme du elle est à la charge du cst après signature.. on sait que même dans notre droit ,c'est plus que la merdasse par la suite, aamoi ou pas... et plus encore pour la faire respecter surtout avec des gros surcoûts !

Pour moi c'est etude de sol avant signature d'un contrat et avec cette étude, aller voir les cst pour les mettre en concurrence dans le projet avec, bien évidemment, les fondations prescrites par VOTRE étude G2AVP complète..on voit déjà si ils se gavent..
Quand on réfléchit son projet en amont, on a plus de chance de ne pas se faire empapaouter , surtout à l'ère des forums et d'internet etc..
il y a 10 ou 15 ans c'était pas la même chose, hélas...

kaline a écrit:

Pour moi c'est etude de sol avant signature d'un contrat

Comme préconisé par tous les intervenants.

J'ai appelé le constructeur en lui expliquant que nous voulions cette étude absolument. Après avoir longuement essayé de nous convaincre de la fiabilité du rapport de son technicien, de leur connaissance du secteur blablabla il nous a finalement passé son responsable qui nous a dit texto que nous allions jeter de l'argent par les fenêtres mais que c'était notre droit et qu'étant serein par rapport à la nature du terrain, nous pouvions signer le CCMI et qu'il y mentionnerait qu'il s'engagerait à respecter les recommandations de l'étude de sol que nous lui fourniront.

J'ai bien demandé si les résultats de l'étude préconisaient des fondations spécifiques nous ferions un avenant de 0 euro. Il m'a dit que oui puisque le CCMI l'impose. Certes nous feront l'étude à nos frais mais je suis rassurée.

Qu'en pensez-vous ?

Merci à tous

Bonjour,

kaline a écrit:

Pour moi c'est etude de sol avant signature d'un contrat et avec cette étude, aller voir les cst pour les mettre en concurrence dans le projet avec, bien évidemment, les fondations prescrites par VOTRE étude G2AVP complète..

Deux questions ne sont pas claires pour moi :

- Puisqu'une G2AVP est liée à un projet de maison précis, comment on peut réaliser cette étude AVANT d'avoir signé le contrat, et donc les plans définitifs ?

- Comment on peut aller voir des cst pour les mettre en concurrence en leur fournissant l'étude, sans savoir la maison qu'ils vont EUX réaliser (et qui ne sera pas exactement la même que celle qu'on imagine ou que le premier cst a dessiné) ?

Bonjour,

antoinerousseau a écrit:

Bonjour,

Deux questions ne sont pas claires pour moi :

- Puisqu'une G2AVP est liée à un projet de maison précis, comment on peut réaliser cette étude AVANT d'avoir signé le contrat, et donc les plans définitifs ?

Avant de signer le CCMI, le constructeur va quand même vous dessiner la maison et définir comment elle est. Vous aurez donc les plans de la maison et l'implantation bien avant de signer le CCMI. En fait, après signature du CCMI, vous ne devez avoir aucune modification.

Citation:

- Comment on peut aller voir des cst pour les mettre en concurrence en leur fournissant l'étude, sans savoir la maison qu'ils vont EUX réaliser (et qui ne sera pas exactement la même que celle qu'on imagine ou que le premier cst a dessiné) ?

A priori, vous aurez quand même l'implantation souhaitée de la maison, sa surface, sa forme, s'il y a un sous-sol ou non ...

Vous n'aurez pas les descentes de charges mais ce n'est pas important pour réaliser l'étude de sol.

Faites l'étude de sol avant la signature, puis mettez les CST en concurrence, mais faites vous même l'étude.
Avec deux possibilités : maison béton / parpaings / briques, ou ossature bois. Le poids des construction étant différent vous aurez peut être des préconisations différentes.

Je viens d'aller discuter avec un grutier qui prépare l'implantation d'un lotissement de 30 terrains allant de 380 à 750 m2 dans le hameau voisin.
Sur cette surface, il y a des terrains très argileux avec une veine d'argile blanche située vers 2 à 3 m de profondeur, mais là où il y était, ce n'était que du limoneux / argileux, et il était à 2.5 m de profondeur.
donc, à 50 m, dans le même lotissemnt, le sol est différent ...

ManuTaden a écrit:

dans le même lotissemnt, le sol est différent ...

Voilà.
Un bon exemple imparable.

antoinerousseau

Woofy a répondu plus haut mais j'ajouterai que, vue l'enoooooormissime surface des terrains en RP, j'ose imaginer que l'implantation sera à 2 ou 3 CENTIMÈTRES près même et puis sur un terrain on sait où on va poser sa maison, encore plus en lotissement...

Attendre la signature et se prendre un surcoût fondation dans 90% des contrats car ccmi signé trop vite alors même que des solutions plus tranquilles sont possible... certes le surcoût est récupérable comme bien d'autres points illégaux du contrat mais si on peux éviter la guerre en amont et avoir un chiffrage et des fondations en adéquation avec le terrain car etude de sol qui n'est pas faite par le cst..
A titre perso, j'ai eu une étude faites après signature, par le geotechnicien du cst, donc un surcoût pour défaut de sol et bouquet final, etude mal faite et surtout très incomplète du coup, un énorme sinistre!

Bonjour,


Mandater une entreprise pour l’étude de sol :
Oui, vous pouvez parfaitement mandater à vos frais une entreprise spécialisée en géotechnique pour réaliser une étude G2 AVP sur votre terrain avant de signer le CCMI.
Cela vous permettra de connaître exactement la nature du sol et de vérifier que les fondations proposées seront adaptées. Cela vous protège techniquement et juridiquement.
En revanche, avant la signature du CCMI, l'étude reste à votre charge initiale, car vous n’avez pas encore de lien contractuel imposant son remboursement au constructeur. Vous pourrez en revanche vous en servir pour négocier ensuite.

Si le CCMI est signé sans étude de sol :
Si vous signez le CCMI sans réserve, le constructeur est lié par un prix forfaitaire. Si, ensuite, une étude de sol ou des découvertes sur chantier révèlent la nécessité de fondations spécifiques (radier, pieux, fondations profondes...), le surcoût est à sa charge, sauf si une clause de "travaux supplémentaires non prévisibles" est soigneusement intégrée dans le contrat (ce qui serait à éviter).
Le prix du CCMI est donc ferme et définitif, ce qui protège les maîtres d'ouvrage.
Cependant, pour éviter les tensions ou contestations futures, il est plus sain de clarifier les besoins techniques dès le départ.

Demander l'autorisation au vendeur pour réaliser l’étude de sol :
Oui, théoriquement vous devez demander l’autorisation écrite du vendeur pour pénétrer sur le terrain et réaliser les investigations (forages, sondages). La plupart du temps, un vendeur sérieux accepte cette demande sans difficulté, surtout si l’étude n’est pas destructrice.
En cas de refus du vendeur, cela doit vous alerter, car cela pourrait cacher une difficulté sur le terrain.

Mon conseil professionnel :

Demandez rapidement l’autorisation d’accès au vendeur pour faire l’étude.

Faites réaliser l'étude G2 AVP à vos frais.

Présentez le rapport au constructeur avant de signer le CCMI.

Vérifiez bien que le CCMI ne contient aucune clause permettant d’augmenter le prix en fonction du sol.

Exigez que l’étude soit prise en compte sans supplément par le constructeur, dans le prix global.

En résumé :
Mieux vaut investir quelques centaines d'euros maintenant dans une bonne étude de sol que risquer des dizaines de milliers d’euros de sinistres et de litiges ensuite.



Cordialement,