Maçon a rompu le devis par téléphone : quels risques pour moi ?

Déja ce que tu risques, c'est qu'un modérateur supprime ton message car le titre est en Majuscules...

Il faut d'abord lire ceci:
http://www.forumconstruire.c[...]topic-4.php


Ensuite tu écrits :<<celui-ci à rompu le contrat>> donc le maçon ?

Si c'est toi qui a rompu, il peut te demander, au titre du préjudice subit, des indemnités.

j'ai pas compris où est le problème ? l'entreprise ne veut pas faire ta maçonnerie quel est leur problème aujourd'hui ?? Que t'a trouvé quelqu'un d'autre ??

C'est le maçon qui a rompu le contrat par téléphone

le problème, c'est que je n'ai pas confirmé par écrit

et maintenant il me demande des explications pourquoi ma construction a commencé ???

et je sens les embrouilles arrivées

qu'est ce que je risque ?

c'est quoi cette histoire de fou? c'est a lui de confirmer par ecrit non !? et c'est lui qui te doit des indemnites puisqu'il n'a pas remplis son contrat ! c'est le monde a l'envers!

non, rien n'a été confirmé par écrit.

même sa lettre de demande est en simple courrier

je lui réponds en recommandé en confirmant que c'est lui qui a annulé le devis en juillet

j'attends vos réactions

bonsoir,

Citation:

c'est quoi cette histoire de fou? c'est a lui de confirmer par ecrit non !? et c'est lui qui te doit des indemnites puisqu'il n'a pas remplis son contrat ! c'est le monde a l'envers!

ce n'est pas si simple que çà.
Il aurait fallu écrire au maçon LR+AR pour lui demander de faire le travail prévu ou d'annuler le devis ...
là, tu as signé un devis et le maçon peut te demander de lui regler le montant des travaux prévus ce devis (même si ce n'est pas lui qui a fait le boulot). En bref : il peut dire par téléphone qu'il ne vient pas et une fois la maçonnerie terminée venir te demander la somme qu'il aurait dû avoir...

snoopy20 a écrit:

et je sens les embrouilles arrivées

oui, c'est possible... il a peut-être moins de boulot en ce moment et besoin d'argent. ou alors il est coutumier du fait...
quoi qu'il en soit, tu as interet à bien préparer ta réponse (s'il t'a écrit en lettre simple, tu as le temps, attends au moins une LR+AR )

dsl pour ma réponse, pour moi aussi c'est completement absurde et injuste mais... c'est l'explication que j'ai eu de la part de l'huissier qui est venu faire le constat d'abandon de chantier en juin pour mon maçon.

par contre, je n'ai pas de référence juridique ou de texte précis.

par contre, ne dois-je pas faire un LR+AR avant lui

aidez nous svp !!!!!!!

Il ta embrouiller en te disant qu'il rompt le contrat et maintenant toi qui n'a rien fait en attendant (tu ne pouvais pas forcement le savoir) il essaye de te la faire à l'envers.

Prépare déjà ton recommandé avec AR en rappelant la date de signature du marché ainsi que la date de son appel téléphonique et les causes de sa motivation à rompre le contrat.

Prépare toutes les pièces en ta faveur et attend une de ces lettres en AR.

As tu une assistance juridique pour obtenir un conseil juridique?

non je n'en ai pas maverick.

Mon plus gros soucis n'est pas qu'il ne fait pas les travaux, mais plutot qu'il me réclame quelque chose car il ne fait pas les travaux.

snoupy20 a écrit:

Mon plus gros soucis n'est pas qu'il ne fait pas les travaux, mais plutot qu'il me réclame quelque chose car il ne fait pas les travaux.

Eh oui c'est ça le problème !

C'est vrai qu'on pourrait être tenté de répondre par une LRAR indiquant qu'il avait été convenu d'un commun accord que les travaux ne seraient pas réalisés, mais légalement je ne sais pas si cela ne pourrait pas être utilisé contre toi.

Attendons l'avis du public!

Et en attendant, essaie de voir si un membre de ta famille n'a pas une assistance juridique téléphonique de souscrite (parfois incluse avec les contrats habitation, comme à la Macif) pour tenter d'avoir un renseignement fiable.

Ces artisans...

A+b

tu est sur que tu n'as pas d'assistance juridique du cote de ta mutuelle ,de ton assurance ,....?

il peut eventuellement te demander des dommages et interets sur devis accepté.

Quels délais d'execution avais-tu imposé ? si c'est mi septembre, il est de toute facon en retard pour se reveiller

De plus ca serait facile d'accumuler les devis signés, de les annuler par telephone quand il a trop de boulot, et de rappeller le client s'il a des trous dans son planning.

Si tu vois qu'il insiste, t'es pas un bouche trou, dis-lui par AR qu'il a decidé d'annuler la proposition du devis par voie orale. N'hesite pas a marquer toutes les dates que tu as :
Validité du devis
Délais d'execution

Dans ce genre de litige, la loi est du coté du client.

Bonsoir Snoupy,

Logiquement tu as dû rechercher un nouveau maçon à partir du moment où le premier t'a fait part de son désistement. Ceci va donc te permettre d'avancer des arguments, en faisant montre de ta bonne foi grâce au marché conclu postérieurement au désistement (tu as une trace écrite de ce second marché bien sûr).

En plus de ça, tu es Conducteur de travaux, Ingénieur en batiment ; c'est donc un milieu que tu dois connaitre un peu ...

Bonne soirée,

Francois

En tant que conducteur de travaux, tu ne sais pas ce que tu rsiques ?
Je suis moi aussi étonée ...

Snoupy, tu fume ou quoi ?
D'un point de vue strictement légal t'est <auto-censuré> jusqu'à l'os.
Maitenant c'est plaidable avec une bonne chance ; que cet empaffé te fasse un procès.
+1 avec les autres, collecte toutes pièces qui peuvent servir, y compris tes factures détaillés de téléphonne !

En fait, j'ai une enorme chance.

Le devis est signé sans aucune date d'intervention mentionné et aucun lieu de construction, seul est mentionné mon nom et l'adresse de facturation

donc dans la logique le devis est totalement caduque puisqu'il correspond à mon logmenet actuel et qui plus est ne possède pas de date d intervention

++

Bonjour Snoupy,

Tu te mets le doigt dans l'oeil avec ton raisonnement : la prestation doit correspondre au devis. En argumentant que le devis de ce premier maçon correspond à ta maison actuelle tu vas :

1. Devoir prouver que tu as payé la prestation.

2. En cas d'expertise judiciaire, devoir établir la correspondance entre les travaux réalisés et ceux faisant l'objet du devis.

Bref, à mon sens tu as tout faux en voulant faire correspondre ce devis à ton logement actuel.

J'en reviens à ma remarque précédente : tu es ingénieur en batiment, tu exerces la profession de conducteur de chantier : comment se fait-il que tu te retrouves dans un tel embrouillaminis ? Tu ne me sembles pas très clair à moi non plus dans cette affaire et je me demande si ton premier maçon ne se serait pas fait un peu rouler dans la farine...

Cordialement,

Francois

mon premier maçon ne s'est pas fait roulé puisqu'il m'a laissé tomber et que j'ai du faire ma maison seul.

mon seul tort a été de ne pas lui confirmer par fax, et cet espece de .... vient me chercher maintenant des embrouilles.

Ce qui est clair c'est que nous n'avions à la base décidé d'aucune date et que depuis la signature, le 10 juillet, je n'ai eu de nouvelle de sa part que pour se désister et puis cette lettre d'hier.

Sachez que le service juridique de ma boite m'a précisé que ce maçon jouait de mauvaise fois et donc devant un tribunal, il partait avec un handicap.

Notre réponse a donc été un recommandé lui confirmant que suite à sa volonté de rompre le contrat nous avions entrepris les travaux donc il ne faisait donc plus la construction. De plus, il n'avait fourni aucune date d'intervention, ni papier administratif nécessaire à tout commencement de travaux et donc qu'il était fort probable qu'il n'ai jamais fait quelques démarches que ce soient pour démarrer le chantier. En conséquence, que nous ne subirions aucune demande d'indemnité de sa part.

De plus, nous lui avons rappelé que malgrè ses dires sur un hypothétique commande de charpente, le devis ne portait que sur le gros oeuvre hors charpente. nous lui avons demandons également de ne plus nous insulter par téléphone.

Je suis effectivement conducteur de travaux, et pourquoi me suis je retrouvé dans une telle panade et bien la réponse est simple, je faisais mon métier, je n'est donc pas eu le temps de m'occuper de ma vie privée, le résultat est là.

Un devis n'engage personne.
Le signer signifie seulement que l'on est d'accord sur le prix.
Pour construire une maison, ne serait-ce que le gros oeuvre , il faut un contrat .
Faire une recherche sur les élements obligatoires à mettre dans un contrat.
Je suppose que tu as fait un emprunt à la banque,celle-ci doit te demander les contrats établis avec les entreprises et en cas de non conformité te le signaler.

Bonjour Snoupy,

Toi seul possède tous les éléments (par exemple la réputation du maçon nous était inconnue jusque là, le fait que ce soit toi _enfin c'est ce que je comprends_ qui finallement réalise la maçonnerie...) et je ne peux donc que te souhaiter de te sortir de ce souci.

JPaul me semble avoir mis le doigt sur un point important (et non pas dans l'oeil ) en rappelant la nécessité de signature d'un contrat avec le maçon, en plus du devis. Comme tu ne parles que de devis, il se peut donc que JPaul ait trouvé la solution à ton problème.

Courage et ... bonne construction.

Francois

et oui il n'y a que devis et depuis plus aucun contact avec ce maçon.

merci pour vos encouragements

mais avec le récul à présent pris, je pense que ça n'ira pas très loin et que je ne risque pas grand chose de ce gars de mauvaise foi

A++

je vous tient au courant de la suite

et merci encore

Bonjour Snoupy,

Citation:

A++

je vous tient au courant de la suite

En espérant qu'il n'y aura pas de suite justement !

A+,

Francois