Assurance dommage ouvrage sur assainissement autonome

Bonjour,

C'est pas illogique, dans la mesure où il est "autonome"... donc indépendant de l'ouvrage/la construction... et puis ça fait baisser le montant de la police de DO.

Mais il doit être couvert par une garantie décennale par ailleurs, je suppose...

Bonjour,

Il est "autonome" en opposition collectif ...  Il n'y a pas de tout à l'égout donc il nous faut un assainissement autonome (ou non collectif). Il n'est pas indépendant de la construction dans la mesure où cette dernière devient insalubre si l'assainissement ne fonctionne pas. Et une construction insalubre ne remplit sa destination et la dommage ouvrage couvre alors le dysfonctionnement de l'assainissement.

D'où, l'importance, selon moi, que l'assainissement soit couvert par la DO.

Oui, j'ai fait un jeu de mots avec "autonome" (d'où les guillemets).

sauf que la DO couvre les dommages à l'ouvrage, mais pas directement l'utilisabilité... m'enfin, c'est un argument à étudier, en effet...

J'ai trouvé ça qui stipule que les problème d’assainissement sont couvert par la DO :
http://www.cabinettapissier.fr/basedoc/9/31.pdf

J'avais pas tout lu....
Si il y a un contrat en direct pour l'assainissement, cela sort de fait du périmètre constructeur.
Et par conséquent, Il y aurait 2 ouvrages distincts.
(et par ailleurs, l'exemple cité par l'avocat correspond à ton cas).

C'est l'inconvénient de sortir une partie des travaux du CCmi, cela dégrade la couverture de l'assurance DO (c'est en général pas annoncé directement pendant la négociation, l'argument apporté étant l'argument financier...).

...alors perso, je ne sais pas comment réintégrer dans le périmètre de la DO.

Peut être que la solution est de souscrire une autre DO uniquement pour l'assainissement ???
Mais là,si c'est possible, on va m'allumer au niveau du prix, car il n'y aura pas l'effet d'échelle

Et sauf que je ne sais pas comment ça peut marcher...
en résumant, il y a 2 ouvrages, chacun couvert par une DO... comment va considérer chaque assurance, les dommages de l'un sur l'autre ?
Enfin , c'est le pb des assurances, a priori, je ne sais pas si c'est dans le sujet...