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Achat maison avec fosse septique : que vérifier?

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.313 fois
beryl
Auteur du sujet

Messages : Env. 300
Dept : Nord
Ancienneté : + de 9 ans
Le 21/04/2016 à 09h11
Achat maison avec fosse septique : que vérifier?
Bonjour à tous et à toutes,

Après un premier projet de construction, nous changeons de région et sommes tombés amoureux d'une maison de village entièrement restaurée avec petit terrain assez accidenté, sans espace vert (2 plateaux goudronnés) excepté au dessus de la fosse (plantes, arbre).

La fosse septique à ce jour semble être aux normes d'après les documents, mais je me demandais quelles sont les mauvaises surprises :

1. Est-ce qu'une loi a déjà forcé tous les propriétaires de maisons avec fosse de faire des travaux après le vote de celle-ci? Vu la configuration ce serait une catastrophe et des couts faramineux...

2. Si d'aventure le village finissait par être raccordé au tout à l'égout, avons-nous l'obligation de nous y raccorder aussi?

3. Dans la même éventualité, si on vend la maison et qu'entre temps le village est raccordé, les futurs proprios vont-ils devoir faire ce raccordement?


Petite question subsidiaire : le propriétaire actuel qui est du métier nous dit qu'il n'a jamais fait quoi que ce soit à propos de l'entretien de la fosse : il nous dit (et je veux bien le croire) que tant que la fosse fonctionne sans désagrément, il ne faut rien ajouter car elle se régule toute seule...

Qu'en pensez-vous?


Merci par avance!
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bboy33

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Le 21/04/2016 à 10h24
Re: Achat maison avec fosse septique : que vérifier?
beryl a écrit:Bonjour à tous et à toutes,

Après un premier projet de construction, nous changeons de région et sommes tombés amoureux d'une maison de village entièrement restaurée avec petit terrain assez accidenté, sans espace vert (2 plateaux goudronnés) excepté au dessus de la fosse (plantes, arbre).

La fosse septique à ce jour semble être aux normes d'après les documents, mais je me demandais quelles sont les mauvaises surprises :

1. Est-ce qu'une loi a  déjà forcé tous les propriétaires de maisons avec fosse de faire des travaux après le vote de celle-ci? Vu la configuration ce serait une catastrophe et des couts faramineux...

2. Si d'aventure le village finissait par être raccordé au tout à l'égout, avons-nous l'obligation de nous y raccorder aussi?

3. Dans la même éventualité, si on vend la maison et qu'entre temps le village est raccordé, les futurs proprios vont-ils devoir faire ce raccordement?


Petite question subsidiaire : le propriétaire actuel qui est du métier nous dit qu'il n'a jamais fait quoi que ce soit à propos de l'entretien de la fosse : il nous dit (et je veux bien le croire) que tant que la fosse fonctionne sans désagrément, il ne faut rien ajouter car elle se régule toute seule...

Qu'en pensez-vous?


Merci par avance!

Bonjour, Alors point par point :
1- QU'entendez vous par "après le vote de celle-ci" ? Dans le cas d'une vente immobilière, le vendeur doit réaliser un diagnostic de moins de 3 ans sur son assainissement individuel. Si l'assainissement est déclaré conforme par le SPANC, rien à faire, si ce n'est l'entretien de base. Si l'assainissement est "non conforme", alors, c'est à l'acquéreur qu'incomberont les futurs travaux de réhabilitation : Cela implique généralement une négociation du prix d'achat en amont.
2- Si le tout à l'égout venait à arriver, théoriquement, vous avez 2 ans pour vous y raccorder dessus si la maison est "raccordable". Donc voir avec la mairie au préalable si aucun travaux de la sorte n'est prévu sur le secteur à court terme pour éviter les surprises.
3- Oui cela revient à la réponse de la question n°2.
Qu'entend il par "il n'a jamais fait quoi que ce soit à propos de l'entretien de la fosse" ?
Si l'on parle d'éparcyl et compagnie, alors oui, à la limite, ne pas en mettre dans la fosse n'empêchera pas cette dernière de "fonctionner".
Par contre, suivant l'âge de cette fosse, si il n'y a jamais eu de vidange, la, peut y avoir un souci, car ca ne se voit pas forcément, mais le niveau de boue à l'intérieur de la cuve peut impliquer à tout moment un débordement de matière.
Donc j'en pense (ca n'engage que moi) que ce serait bien d'avoir un peu plus de renseignement sur cette dernière avant de bien vouloir le croire à 100 % !!!!
De quel type d'assainissement s'agit il ? Fosse + épandage, microstation, filtre compact, ..... 
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Greg6153

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : La Chapelle D'andaine (61)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 21/04/2016 à 15h34
Bonjour,

Tout est dit par notre spécialiste en la matière bboy33 Wink

A noter une chose : le certificat de vidange de la fosse n'est pas exigé par le SPANC pour le diagnostic ?
Les vidanges doivent être réalisées par des professionnels qui fournissent (ou en sont en mesure) un certificat de vidange? Celle-ci se réalise tous les 4 environ, quand le niveau de boue atteint 50%. Il y a également des petits entretiens à réaliser sur les regards et le préfiltre (nettoyage et vérification de bon fonctionnement).

Sinon, déjà en soulevant les regards, tu va voir s'il n'y a pas de désagrément.
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bboy33

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Le 21/04/2016 à 15h38
Greg6153 a écrit:Bonjour,

Tout est dit par notre spécialiste en la matière bboy33 Wink

A noter une chose : le certificat de vidange de la fosse n'est pas exigé par le SPANC pour le diagnostic ?
Les vidanges doivent être réalisées par des professionnels qui fournissent (ou en sont en mesure) un certificat de vidange? Celle-ci se réalise tous les 4 environ, quand le niveau de boue atteint 50%. Il y a également des petits entretiens à réaliser sur les regards et le préfiltre (nettoyage et vérification de bon fonctionnement).

Sinon, déjà en soulevant les regards, tu va voir s'il n'y a pas de désagrément.

Merci Greg 
Dans le cas d'un contrôle "classique" comme on en fait tous les jours dans le cadre de la réglementation (contrôle de bon fonctionnement), on prend toute information certifiant du bon entretien de l'ouvrage (donc effectivement, bordereau de suivi des matières de vidanges, ....).  Mais il faut voir de quand date la fosse en question, si elle est "récente", on ne sera pas contre le fait qu'il n'y est pas encore eu d'entretien (sauf le nettoyage du préfiltre de la fosse, mais ca, visuellement, tu sais rapidement si ca a été fait ou pas  )
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bboy33

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Le 21/04/2016 à 15h39
Re: Achat maison avec fosse septique : que vérifier?
Ah si, autre chose :

beryl a écrit:
La fosse septique à ce jour semble être aux normes d'après les documents, 

Quels documents ?
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beryl
Auteur du sujet

Messages : Env. 300
Dept : Nord
Ancienneté : + de 9 ans
Le 21/04/2016 à 19h19
Merci pour toutes ces infos.
Pour les documents, je ne sais même plus si je les ai bien pris en photo, il faudra que je me penche dessus dès que j'ai le temps.
Cela confirme tout de même mes légères inquiétudes : il aurait été plus réconfortant qu'elle soit raccordée au réseau.

La fosse date d'une vingtaine d'années. Et selon son proprio qui a fait les travaux (de A à Z), il nous dit qu'il vaut mieux ne pas déséquilibrer la "flore" par des produits particuliers si la fosse se "régénère" elle-même...

Je vous tiens au courant dès que nous en saurons davantage...

Merci encore messieurs! Smile
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Greg6153

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : La Chapelle D'andaine (61)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 22/04/2016 à 07h04
Bonjour,

Effectivement, pas nécessaire d'ajouter des produits ou d'autres. La vie bactérienne vit, normalement, naturellement bien.
Par contre, si les travaux ont été fait il y a 20 ans, et qu'il n'y a jamais eu d'entretien, cela peut être grave...
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bboy33

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 7 ans
Le 22/04/2016 à 08h38
De toute façon, au risque de vous décevoir, une fosse d'il y a 20 ans, si elle est seule (sans plateau absorbant, drainage, ....), c'est mort, désolé de vous le dire, il y a 90% de chance qu'elle soit classée "non conforme" dans le rapport du SPANC. Qui plus est s'il n'y a jamais eu de vidange !
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En cache depuis le lundi 16 septembre 2019 à 22h36

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