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Maître d'oeuvre pas assuré

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 395 fois
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Photographe pro Env. 200 message Saone Et Loire
Bonjour,

En litige avec mon maître d’œuvre qui m'a fait une étanchéité médiocre ainsi que des couvertines ( en acier au lieu d'alu sur le devis...) non conformes, j'ai confirmation ce jour par son assurance qu'il n'est pas assuré pour ce lot

Pour éviter un litige en justice nous avions accepté de le laisser refaire les couvertines et il devait nous fournir une attestation d'assurance ( qu'il n'a pu faire évidemment).
Mais il n'est pas intervenu dans le temps imparti ( fin juin). Et il n'est donc pas assuré.

Savez- vous quels sont nos droits? Peut- on exiger qu'il fasse refaire par une autre entreprise?
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Picto recompense Photographe pro
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
C,est le maître d'oeuvre qui fait les travaux ?
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
+1 avec Steph. Normalement le maître d'oeuvre ne fait que coordonner les artisans. Il ne travaille pas lui-même. Il est alors possible de se retourner contre l'artisan qui a fait ce travail.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe pro Env. 200 message Saone Et Loire
Bonjour,
J'ai signé avec le maître d'oeuvre mais j'ai oublié de dire qu'il est aussi le maçon. Et il n'est pas assuré pour ce lot.
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Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 200
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Membre utile Env. 1000 message Toulouse (31)
Maçon-maître d'oeuvre, juge et partie...déjà ça aurait dû vous alerter.
Vous pouvez tout à fait exiger que les travaux soient faits par une entreprise assurée pour.
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Picto recompense Membre utile
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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
Potentiellement responsabilité pénale du dirigeant...
Géotechnicien
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Picto recompense Membre super utile
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Photographe pro Env. 200 message Saone Et Loire
Merci pour vos réponses.
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Picto recompense Photographe pro
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En cache depuis le lundi 09 février 2026 à 21h33
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